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DO et étude de sol

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Membre utile Env. 300 message Pau (64)
Bonjour

je n'arrive pas a trouver de réponse claire a ma question, peut être pourrez vous m'éclairer !

La dommage Ouvrage impose t-elle (juridiquement) l’exécution d'une étude de sol de type G12 ?!
Un constructeur nous explique que dans le cadre d'un CCMI, la DO sera évidement obligatoire, mais qu'il ne procède pas à une étude de sol !
"on se rend sur les lieux, on regarde et on fait en fonction, mais si vous souhaitez la faire, elle restera à votre charge."

Ce discours "courant" auprès de nos interlocuteurs (constructeurs comme MOE) me perturbe.

Il me semblait que la DO imposait la réalisation préalable d'une étude de Sol...

Qu'en est il exactement ?

A vous lire
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message
Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de fondations...

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Membre super utile Env. 9000 message Lyon (69)
Bonjour

la DO n'impose rien..mais si un jour tu as un pb structurel, elle pourra être amenée a la demander..

Mais dans le cadre d'un CCMI, ton constructeur doit faire une etude de sol mais beaucoup ne le font pas..

Le risque est pour eux, pas pour toi..c'est eux qui construisent et donc se doivent de construire en fonction des contraintes du terrain..

"Il se rend la bas et il voit" Laugh

IL va aussi humecter la terre et la sentir non ? Laugh
Adhèrent AAMOI
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Bonjour,

Par rapport à la DO, ça dépend... c'est une question de contrat avec l'assurance.

Un des fournisseurs (d'assurance DO) n'impose pas d'étude de sol (mais comme il prend plus de risques, il est plus cher).
Un des fournisseurs impose une étude de sol ( mais donc, moins cher).

Donc, l'un dans l'autre, perso, je préfère la deuxième solution.
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Membre utile Env. 300 message Pau (64)
Et oui Fafa... il met son doigt dans la bouche, le pointe vers le ciel et en fonction du vent... il prend sa décision !
c'est hallucinant je trouve !!!

Le constructeur en question nous annonce environ 2400 € pour la DO. Cela me semble peu élevé (130 m2) et pourtant, il ne fera pas de lui meme une étude de sol. Va comprendre.

Merci pour vos réponses
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour,

zaac64 a écrit:

Le constructeur en question nous annonce environ 2400 € pour la DO. Cela me semble peu élevé (130 m2) ...


c'est normal : c'est l'assureur du cst, autant dire qu'en cas de pb cet assureur DO risque de manquer d'objectivité s'il doit choisir entre vos intérêts et... ceux de son client principal... qui lui rapporte des cotis tous les ans et ... de nouveaux clients régulièrement.
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
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En cache depuis le vendredi 12 avril 2024 à 23h51
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