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bonjour

c'est une question à voir avec le notaire.

Notre première maison, nous l'avons acheté sans être marié, et on a mis moitiè/moitié, même si moi je n'avais pas d'apport, mais ça fait parti de notre fonctionnement.

Vous concernant, nous n'avez pas le même apport je le conçois, mais après vous aller faire comment vous payer le crédit? au prorata, idem pour les travaux, les achats?

si un jour vous vous séparez il voudra récuperer sa part, mais il faudra calculer tout ce que tu as payé dans la maison.
donc ça sous entend qu'il faut que tu gardes les preuves de tout ce que tu vas dépenser dans la maison et lui avec.

Vraiment je pense que c'est à voir avec un notaire.


bonne continuation

Pas de problème c'est prévue: tu indique au notaire combien chacun d'entre vous apporte... De toute façon il te demande de ne pas tricher et de dire si vous avez des apports différents. Voila ce qu'il m'avait dit sur un exemple

terrain : 100 000 €
hypothèse : vous empruntez 50 000 €
son apport 40 000 €
le tiens 10 000 €

vous n'allez donner qu'un chèque au notaire par contre vous devrez indiquer dans quel pourcentage vous avez fait ce chéque:
lui : 25 +40 = 65 000 € soit 65 % du total
toi 25+10 = 35 000 € soit 35 % du total

En cas de pépin et de revente bien sur il aura 65 % du nouveau prix du terrain. (il récupera donc sans doute plus que sa part), et toi aussi puisque les prix auront sans doute monté.

Seul truc qui nous plaisait pas trop avec ce système, c'est en cas de conflit. A confirmer mais en n'étant pas marié, je crois que si un seul veut vendre, le terrain doit être vendu. Sauf si l'un des 2 peut racheter la part de l'autre. Et là ça sera plus facile pour lui . Mais bon en même temps c'est la réalité : il a plus d'apport que toi, c'est normal qu'il le récupère.

PS: Ne pert pas de vue que vous allez construire une maison sur ton terrain. Il vaut prendre le projet dans sa globalité.
ex : si ta maison = 100 000 €
au final vous êtes à
lui: 75+40 =115 000 soit 57.5 % du total
toi 75+10 = 85 000 soit 42.5 % du total
ça change pas mal la aprt de chacun

le notaire, si c'est le votre, est ton ami : demande lui conseil.

oui voir avec le notaire.
Car calculer la part sur le terrain est facile, mais calculer sur la construction globale et les remboursements mensuels l'est moins.

Il ne faut pas perdre de vue aussi que si tu te declares à 30% sur l'ensemble, tu devras payer 30% du prix global terrain+remboursements.
En cas de revente, le fisc pourrait venir fouiner pour la succession, a savoir deja si t'as bien payé 30% (sinon ca peut etre une donation deguisée).

A mon avis, y'a pas mal de foyers où au fil des annees, j'aimerais bien voir si le taux est respecté entre les epoux.

Sinon pour simplifier, quant a dire monsieur achete 90% du terrain et paie 50% de la construction, pourquoi pas, c'est ptet possible et plus simple dans votre cas. En cas de revente, faudra voir comment se fait le calcul des parts.

Quite a aller voir le notaire, bien prevoir aussi les scenarios dans le cas où vous vous maririez, et selon quel type de contrat.

c'est vrai que nous, on avait le même salaire. Donc c'était simple.

Mais si vous n'êtes pas mariés et que vous n'avez pas du tout les mêmes salaires. vous n'avez normalement pas le droit de dire : on vit ensemble donc on paye 50/50. Vu que vous n'avez aucun lien (pour les impôts), cela revient à faire une donation déguisée...

bref à voir avec le notaire

Je suis un peu dans le même cas....mais nous sommes pacsés (ce qui ne change pas grand chose!).
Mon père étant décédé il y a 1,5 ans, j'ai eu en héritage une assez grosse somme qui va servir pour notre projet.
J'avais demandé au notaire: il suffit de spécifier lors de la signature de l'acte quelle somme j'apporte personellement. Pour le reste, nous n'avons qu'un compte commun, donc ce sera 50/50.
En cas de séparation et donc de vente, je récupère la moitié du prix de vente + mon apport personnel, mon ami récupèrerait donc la moitié du prix de vente - mon apport personnel.
Ca me semble simple et honnête!

bin c'est la même façon de voir les chose qu'on a aussi arrosnay.
même lorsque pas marié, nous avions aussi cette philosophie:
les apports ou dons avant la vie commune : ok chacun doit garder sa part.
par contre quand on vie ensemble, on partage tout.

bon chacun fait comme il veut.

PS: Si vous vous mariés, cela sera de toute façon compliqué. Nous on s'est marié 3 mois après la signature du prêt. et honnêtement ça n'as pas l'air d'être simple pour comprendre ce que cela implique concrètement. le notaire nous as expliqué, mais je n'ai pas bien compris les subtilités

fifine

effectivement c'est super bien ce montage. mon notaire ne nous en a pas parlé !! j'aurais pris ça sinon.
Est ce un contrat spécial qui prévoit ça, car il me semblait qu'il rammennait toujours tout à des histoires de pourcentage respectif...

Sinon j'aurais choisit ça aussi, nous ce qui nous gênait, c'était le côté la maison est 60 % à toi et 40 % à moi...

Mais pour l'apport initial, 40 k€ aujourd'hui et 40 k€ dans 20 ans, cela n'est pas la même chose, comment ce point est gérer dans ce genre de montage ?

arrosnay a écrit:

alors là tu soulèves un nouveau problème auquel on avait pas pensé...

Honnêtement, je n'ai jamais pensé à ce problème non plus. Et puis même si ce n'est pas très légal, il doit y avoir pas mal de gens dans cette situation. Je ne pense pas qu'il faille s'inquiter pour ça non plus.

bonjour,

nous aussi on était dans le même cas...
en fait, nous on a acheté d'abord le terrain et on fait construire 1 an après... par contre, le notaire nous avait dit que la répartition du financement pour l'achat du terrain (par exemple 60/40) serait aussi celle retenue pour le financement de la maison... ce qu'on ne voulait pas car l'emprunt serait remboursé à 50/50 à partir du compte joint (ça facilite on a à peu près les mêmes salaires)! apparement, on ne pouvait pas différencier les 2 vu qu'on ne repasserait pas chez le noteire pour la construction?...
donc j'ai fait un chèque à mon conjoint (avec reconnaissance de dette (juste entre nous, au cas où... un accident peut arriver et étant pacsés on a qd même pas bcp de droits et comme ça pas de pb vis à vis des impots...) et on a payé le terrain 50/50; on refera ensuite la balance lors de l'apport personnel pour les finitions de la maison

oui nous on a fait calquer l'achat du terrain et les remboursements conformément a nos salaires.
Mais si un jour nos salaires changent de beaucoup en %, je ne sais comment ca se passera si l'un ne peut plus payer sa quotepart (bien sur on paiera toujours mais vis a vis des impots....)

On ne peut pas dire, "doit y avoir plein de gens dans ce cas alors on aura pas de problemes", c'est un peu risqué et faux comme raisonnement.
Si un jour un pépin arrive (deces, separation, vente et verif du fisc, ca pourrait couter cher en rattrappages !)

on etait dans le meme cas que toi
moi et ma moitie, on n'etait ni mariés, ni de salaires et apports equivalents
pour le cas de la separation, on a etabli une cote part sur le terrain (qui definit la cote part sur l'ensemble terrain maison)
mais il ne faut pas que prevoir la separation, il y a aussi le deces du conjoint, et la , c'est nettement plus compliqué !
a voir avec ton notaire, mais nous, ca nous a tres fortement incité a nous marier !
une chose a voir aussi, c'est le pourcentage de couverture de l'assurance sur le pret, dans notre cas, la disproportion est assez importante, alors il y a 100% sur ma tete et 50 sur celle de ma femme
je reviens sur le mariage, en cas de deces, et si vous n'etes pas mariés, vous n'aurez evidement pas droit a la part de l'autre ! (pas aussi simple que ca, mais je prends un raccourci ! voir le cas de la descendance...)
on a opté pour le pack securite avec le notaire, contrat de mariage avec separation de biens (pour un eventuel divorce) et une donation au dernier vivant (pour un eventuel deces)

a noter qu'un rdv conseil avec un notaire, c'es gratuit et assez rapide, on a bouclé le notre en moins d'une 1/2h (on s'etait bien renseigné sur le sujet avant d'aller le voir)

bien sur Brickbroc,

je sais que ce n'est pas bien de dire ça , et qu'en cas de pépin il y a énormément à perdre .

Mais bon honnêtement à ton avis combien de personnes on réellement fait un testament, ou pris les dispos nécessaires en fonction de leur situation ??
on est d'accord, ce n'est pas un vrai argument, et puis ce n'est pas très responsable de ne rien faire...
(nous on s'est marié, du coup on ne se pose plus trop de question : peut être à tord)

Par contre pour les histoires de fisc et de différence de salaire. Même si les impôts ne feront pas de sentiment (c'est la loi), je trouverai un peu gonflé de venir faire des histoires de dons déguisés. comment font t'ils pour évaluer les situations ou l'un des 2 élève les enfants. Celui qui s'est "sacrifié" n'as plus droit à rien ?

en tout cas c'est jamais facile ces histoires...

arrosnay,

comme le dit heulin. lorsqu'on n'est pas marié, il faut redoubler de vigilance dans ce genre d'achat. il y a plein de choses à vérifier : que personne ne soit désavantagé, que ce passe t'il en cas de rupture et surtout de décès.
Ce dernier point est sans doute le plus important car les conséquences peuvent être dramatiques...

Il n'existe pas de règle générale. il faut vraiment prendre rdv avec un notaire. Si tu sait comment tu veut que cela ce passe dans chacune des situations, ton notaire te dira rapidement qu'elle est la meilleure solution pour toi

si vous avez des enfants, des filles en l'occurence, ca limite la casse, elles auront chacune une part reservataire de 25% ! en plus de ta part, ca fait deja une bonne part de la maison !
sans parler de mariage, tu peux aussi opter pour un pacs complété d'un testament, comme tu as des enfants, ca fera tres bien l'affaire
a noter qu'il est nettement plus dur de se pacser que de se marier !!!

heulin a écrit:

si vous avez des enfants, des filles en l'occurence, ca limite la casse,

moi je n'avais qu'un garçon !! c'était mieux que pas d'enfant, mais visiblement moins bien qu'une fille

a noter qu'un hermaphrodite compte double !

je vais essayer de me concentrer pour le prochain

et je ne te parle meme pas des siamois !!!!

heulin a écrit:

a noter qu'il est nettement plus dur de se pacser que de se marier !!!

oui on a failli se pacser plusieurs fois mais on l'a jamais fait

on est en train de se concentré sur le troisième on va tenté l'hermaphrodite alors!

plus serieusement si vs vs mariez sans contrat de mariage, la maison n'ira pas non plus de fait au dernier vivant, il faut la faire inclure dans la communaute, ce qui coute 2% de la valeur marchande du bien

Pour choisir le % des assurances pret, faire gaffe aussi bien sur.
Si untel apporte 70% des salaires de la maison, il est bon qu'il prenne au moins 70% de l'assurance sur sa tete, ou du moins s'arranger pour que le reste du credit a payer soit remboursable par le "survivant".

Super gaie cette discussion

le % sur une assurance se fixe generalement par tranche de 50%, difficile d'etre plus fin

heulin a écrit:

plus serieusement si vs vs mariez sans contrat de mariage, la maison n'ira pas non plus de fait au dernier vivant, il faut la faire inclure dans la communaute, ce qui coute 2% de la valeur marchande du bien

heulin, que veut tu dire par là ? je m'interroge du coup sur ma situation car le notaire nous avait dit que cela ne changeait pas grand chose...
nous avons acheté en concubinage pour 50/50.
on s'est marié 3 mois après sans contrat de mariage.

je sais qu'il y a une différence subtile, mais en gros je crois que la maison nous appartient à tous les 2 pour moitié. Mais si l'un des deux décède, l'autre est automatiquement le bénéficiaire (mariage) (ainsi que l'enfant) ? non

alors que si on était marié au moment de l'achat, la maison serait à la communauté. mais en cas de décès je ne vois pas trop ce que cela change.

Quelqu'un en sait t'il ce que cela change ?

oui c'est pas super gai mais je pense que c'est important quand meme

heulin a écrit:

le % sur une assurance se fixe generalement par tranche de 50%, difficile d'etre plus fin

euh non, en globalité peut-etre, mais pas individuellement.
Chez nous, c'est 60% et 40% selon la "tete".
Bein sur au total ca fait 100%, multiple de 50.

alors du coup on doit pouvoir tomber sur des non multiples de 50 car on peut très bien dépasser les 100 % pour le total.

Nous on est à 100%/100%

alors pourquoi pas à 120 % et 80 % ??

c'est a toi de definir la quote part
ca n'a rien a voir avec qui paye la maison

euh!!! juste une chose concernant l'achat du terrain
si l'un apporte 70% et l'autre 30%...... le premier possède TOUT: terrain+maison.
malgré des apports différents nous avons fait 50/50 pour l'achat du terrain

En fait un propriétaire de terrain possède implicitement tout ce qui s'y trouve.

d'ailleur tu passes devant le notaire pour le terrain, et c'est lui qui te demande combien chacun va apporter.

pour la maison, le banquier ne te demande pas qui apporte quoi...


donc effectivement les pourcentages donnés pour le terrain influe directement sur la totalité du projet

oui je savais que le proprio du terrain etait proprio de ce qui s'y trouve dessus
c'est pour ça qu'il va falloir qu'on fasse le calcul de la part de chacun
sauf que je n'aurai pas de quoi payer...

je rectifie une petite chose, mais si tu paye 100% du terrain, tu peux decider de fixer une quote part

j'ai payé cash le terrain, mais apres on a fait un ratio avec ce qu'allait couter la maison

le notaire ne va pas se preoccupper de la justesse de la quote part
il demande les apports respectifs uniquement pour s'assurer que le financement est viable

ça dépend comment tu envisages votre projet par rapport à vos différences d'apport personnel, et ce que tu souhaite qu'il arrive en cas de pépin.

Tu peut tout faire:
lui peut payer tout le terrain et vous faites un vrai 50/50 sur la maison.
Soit vous faites un cote part sur le projet total afin que ce quote part s'applique au terrain et à la maison...

le notaire ne fait aucune vérification, c'est toi qui déclare faire telle ou telle chose. A toi de t'assurer (mais le notaire peut te conseiller) que c'est conforme à tes souhaits...

pour le en cas de pein, il y a le mariage (et la donation au dernier vivant !)
on y revient tjrs !

merci pour tout ces conseils

ça va permettre d'emettre plusieurs hypothèses avant le rdv avec le notaire!

Herbert a écrit:

En fait un propriétaire de terrain possède implicitement tout ce qui s'y trouve.

la voilà la phrase importante. Si tu achètes un terrain 70/30, la maison que tu mettras dessus sera répartie OBLIGATOIREMENT 70/30 même si le paiement réel de la maison est 50/50 (ou autre).
C'est arrivé à un cousin qui avait hérité d'un terain. Dessus, ils ont mis une maison payé 70 % par madame et 30 % par le cousin. Et bien si ils s'étaient séparés, la Madame elle était en culotte à la rue, elle n'avait RIEN !!!
=> ils sont allez chez le notaire pour régulariser (ne me demandez pas comment, je l'ignore).

Moi aussi quand j'ai acheté le terrain avec mon concubin, sur 62000 € j'avais apporté 65% et mon copain 35% ; le notaire nous a mis en garde pour la suite => officiellement sur les papiers on a payé 50/50 même si la réalité est autre. Par contre pour la maison on a vraiment fait 50/50.