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CCMi signée avant compromis notaire mais apres offre d'achat

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Super bloggeur Env. 100 message Isere
Bonjour
j'ai fait une offre sur un terrain debut novembre, cette offre a été acceptée et signée par le vendeur 5 jours apres
j'ai ensuite signé un ccmi fin novembre
le compromis a lui été signé fin décembre devant notaire


j'ai lu que le ccmi etait caduque si on signait le ccmi avant la promesse de vente...mais par promesse de vente on entend le compromis signé chez le notaire ou l'offre d'achat contresignée par le vendeur est également valable? car à plusieurs endroits je lis qu'une offre d'achat contresignée équivaut à une promesse de vente...du coup c'est un peu flou.
mon contrat est il caduque ou valable dans mon cas?


merci pour votre aide.
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Picto recompense Super bloggeur
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Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Bonjour,

Tu souhaites annuler le contrat ccmi ?
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Messages : Env. 9000
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Super bloggeur Env. 100 message Isere
S'il est caduque oui probablement car il est tres lent et risque de nous faire perdre le terrain, et puis s'il est caduque je tiens pas à le decouvrir le jour ou y'aura un gros pepin
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Picto recompense Super bloggeur
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Si vous perdez le terrain , le cst perd une affaire...
du coup, je vois pas trop la stratégie à adopter... car même si vous laissez tomber ce ccmi, le temps d'en remonter un autre et de faire l'étude, ça va faire aussi court ?
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Picto recompense Membre super utile
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Super bloggeur Env. 100 message Isere
Non on a un constructeur prêt à faire les demarches dans le temps imparti si besoin
mais c'est surtout que j'ai un doute sur le mot promesse de vente, si l'offre d'achat contrsignee équivaut à cette promesse ou pas
en meme temps je serais tres embetée d'apprendre la nullité de mon contrat une fois les travaux engagé quoi ca serait tres embetant
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Picto recompense Super bloggeur
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Une fois les travaux engagés, c'est à dire que tu serais propriétaire du terrain, donc, pas de souci, ni risque de ce côté là.
Reste à sortir du ccmi actuel... là, je laisse la main...
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Picto recompense Membre super utile
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En cache depuis le mardi 18 novembre 2025 à 04h15
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