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Sortie eau usée Résolu

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Bloggeur Env. 70 message St Pierre Du Perray (91)
Bonjour tout le monde,

C'est encore moi, la construction de ma maison ne finit pas de me rendre dingue.
Après le désaccord avec mon voisin de gauche concernant une clôture, maintenant je reviens sur un problème vraiment bête.

En effet, avant que la construction ne démarre, j'avais demandé un devis à la société des eaux pour venir constater les choses à faire sur mon terrain.
Le technicien m'a dit que l'eau potable et une évacuation des eaux usées sont à installer sur ma parcelle de terrain.
Sachant que c'est un terrain qui est divisé en deux, mon voisin de droite a déjà son arrivée d'eau portable et les raccordements électriques / France Telecom.
Il a donc à faire uniquement une sortie d'évacuation des eaux usées.
En me renseignant auprès de mon constructeur, j'ai appris que ma partie aurait peut être une évacuation des eaux usées.

Donc, j'ai recontacté la société des eaux pour leur dire que j'aurais peut être déjà une sortie.
Elle me demande de donner son l'emplacement, chose que je n'avais pas.
J'ai fait plusieurs démarches, aller à la mairie, essaye de contacter l'ancien prometteur qui n'existe plus, le voisinage, les documents techniques du terrain... etc...
Ça m'a prit un mois, et toutes mes recherchent qui finissent en impasse, j'ai fini par croire qu'il n'y avait pas de sortie, j'ai finalement craqué et accepté le devis, c'est à dire branchement eau potable + sortie des eaux usées.

Le lendemain après les travaux de ces branchements, le terrassier de mon constructeur qui a balayé le terrain pour poser le chemin d'accès à découvert un regard enfoui sous des feuilles...
Ce qui fait que maintenant je me retrouve avec deux regards sur mon terrain !
J'en ai bêtement installé un pour plus de 3000€ !

Je pense que je ne peux rien faire mais est ce que à tout hasard, il existerait un moyen de récupérer une partie de mon argent auprès de la société des eaux vu que le technicien n'est pas allé jusqu'au bout de ses recherches?
J'avoue que c'est aussi de ma faute, j'aurais pu attendre un jour de plus avant de signer ce devis et j'aurais découvert ce regard caché sous les feuilles.

Autre chose :
Mon voisin mitoyen qui construit en même temps que moi et avec le même constructeur, s'en sort bien.
Pour exactement la même maison, je vais payer plus à cause de la viabilisation qui n'est pas faite chez moi.
Je ne critique pas mon voisin mais plutôt le constructeur car si j'avais su, j'aurais pu négocier ou choisir ce terrain viabilisé avant l'achat.
Et pour ça aussi, je ne peux plus rien faire?

Le sort s'acharne sur moi...
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Sujet résolu ! Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse
 
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

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Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
Ce regard , ancien, n'est peut etre plus aux normes ou mal placé .
Sincèrement, vous pensez que la compagnie des eaux va vous rembourser quelque chose?
Maître d'oeuvre - CSPS
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Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 20000
De : St Pierre Les Nemours (77)
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Membre utile Env. 2000 message La Chapelle D'andaine (61)
Bonjour,

En ce qui concerne le terrain, je suppose et j'espère que le prix d'achat de ton terrain non viabilisé était moins chère que celui de ton voisin, auquel cas tu t'es fait avoir. Cependant, cela doit pouvoir se défendre devant un tribunal ce genre de situation.

Concernant le regard d'évacuation EU, c'est vrai que c'est dommage de ne pas l'avoir vu.
Cependant, ce n'est pas de ton devoir de regarder si le terrain est desservi, mais c'est le travail du gestionnaire du réseau qui doit savoir ce qui existe sur son réseau !
En tout état de cause, si le regard existant est bien un regard EU et qu'il est bien fonctionnel, tu peux te retourner contre le gestionnaire du réseau qui a mal fait son travail et qui t'as vendu une prestation qui était déjà réalisée. Ils ne peuvent pas t'obliger à payer une prestation dont tu n'avais pas besoin.
Envoi une lettre en recommandé disant que tu as fait venir le technicien tel jour, qu'il t'a dit qu'il n'y avait rien d'existant, et que tu as découvert par toi même et après les travaux que ta parcelle était bel et bien raccordée.

Par ailleurs, vérifie dans ton acte notarié ce qui est indiqué concernant les réseaux. Il est toujours marqué si la parcelle est desservie ou non au réseau.
L'expérience, ça se partage !
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De : La Chapelle D'andaine (61)
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Bloggeur Env. 70 message St Pierre Du Perray (91)
Greg6153 a écrit:Bonjour,

En ce qui concerne le terrain, je suppose et j'espère que le prix d'achat de ton terrain non viabilisé était moins chère que celui de ton voisin, auquel cas tu t'es fait avoir. Cependant, cela doit pouvoir se défendre devant un tribunal ce genre de situation.

Oui je me suis fait avoir et comme un débutant !
J'ai payé au même prix que mon voisin qui lui a tout sauf l'évacuation des eaux.

Citation: Concernant le regard d'évacuation EU, c'est vrai que c'est dommage de ne pas l'avoir vu.
Cependant, ce n'est pas de ton devoir de regarder si le terrain est desservi, mais c'est le travail du gestionnaire du réseau qui doit savoir ce qui existe sur son réseau !
En tout état de cause, si le regard existant est bien un regard EU et qu'il est bien fonctionnel, tu peux te retourner contre le gestionnaire du réseau qui a mal fait son travail et qui t'as vendu une prestation qui était déjà réalisée. Ils ne peuvent pas t'obliger à payer une prestation dont tu n'avais pas besoin.
Envoi une lettre en recommandé disant que tu as fait venir le technicien tel jour, qu'il t'a dit qu'il n'y avait rien d'existant, et que tu as découvert par toi même et après les travaux que ta parcelle était bel et bien raccordée.

D'accord, je leur explique ce qui s'est passé mais qu'est ce que je peux demander en retour? Un remboursement?
Citation: Par ailleurs, vérifie dans ton acte notarié ce qui est indiqué concernant les réseaux. Il est toujours marqué si la parcelle est desservie ou non au réseau.

C'est un lotissement et effectivement chaque parcelle de terrain était viabilisé, mais je n'avais pas de preuve concrète sur mon terrain.
Je suis d'ailleurs retourné à la société des eaux pour leur faire part de ce que j'avais trouvé mais il n'avait aucun plan sur ce lotissement vu que ma rue est privée.


jpaul a écrit:Ce regard , ancien, n'est peut etre plus aux normes ou mal placé . Sincèrement, vous pensez que la compagnie des eaux va vous rembourser quelque chose?

Ben j'en ai bien peur mais je veux au moins essayer quelque chose, histoire de dire que j'aurais au moins essayé.
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Membre utile Env. 2000 message La Chapelle D'andaine (61)
vishwa91 a écrit:Oui je me suis fait avoir et comme un débutant !
J'ai payé au même prix que mon voisin qui lui a tout sauf l'évacuation des eaux.

Je penses que tu peux avoir un recours, mais je ne suis pas spécialiste en droit.

vishwa91 a écrit:D'accord, je leur explique ce qui s'est passé mais qu'est ce que je peux demander en retour? Un remboursement?

Tu leurs demandes à ce qu'ils te remboursent une prestation qui n'était pas nécessaire et que tu as été contraint de faire car ils n'ont pas fait correctement leur mission de repérage.
En gros, c'est un peu comme un mécano qui te dit de changer le moteur, tu lui signes la commande... alors que le moteur initial fonctionne quand même. Il y a un devoir de conseil.

vishwa91 a écrit:C'est un lotissement et effectivement chaque parcelle de terrain était viabilisé, mais je n'avais pas de preuve concrète sur mon terrain.
Je suis d'ailleurs retourné à la société des eaux pour leur faire part de ce que j'avais trouvé mais il n'avait aucun plan sur ce lotissement vu que ma rue est privée.

Oui, mais ton acte notarié dit quoi exactement ?
Car si tu as acheté un terrain décrit comme viabilisé mais qui ne l'est pas, tu peux te retourner contre le vendeur...
L'expérience, ça se partage !
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Bloggeur Env. 70 message St Pierre Du Perray (91)
Greg6153 a écrit:
vishwa91 a écrit:Oui je me suis fait avoir et comme un débutant !
J'ai payé au même prix que mon voisin qui lui a tout sauf l'évacuation des eaux.

Je penses que tu peux avoir un recours, mais je ne suis pas spécialiste en droit.


D'accord, je vais essayer de trouver un spécialiste qui pourrait me conseiller.
J'enverrais quand même un recommandé pour leur signaler le problème.


Citation:
Oui, mais ton acte notarié dit quoi exactement ?
Car si tu as acheté un terrain décrit comme viabilisé mais qui ne l'est pas, tu peux te retourner contre le vendeur...

J'ai pour le moment uniquement l'attestation de vente, j'attends de recevoir l'acte notarié.
Mais mon constructeur a rajouté dans le financement, la viabilisation à faire sur les deux terrains.
Au moment de choisir l'un deux terrain, j'avais demandé à mon commercial, leur différence, il m'a répondu aucun.
Alors je lui ai dit que je laissais mon voisin choisir et qui choisira biensûr le mieux placé.

Evidemment, je n'ai pas de preuve écrite de ce qu'il avait affirmé.
Lorsque j'étais sur place pour visiter le terrain, je n'avais pas fait attention au murets qui étaient présent parce que mon commercial m'avait dit qu'il fallait faire la viabilisation.
J'étais bête sur ce coup

Finalement, sur les deux terrains, je paierais un peu plus cher à cause de la viabilité.
Comme mon voisin a deux ou trois rangs de parpaing de plus et que le soleil est dans sa direction, je capte moins de lumière et suis sous son ombre.
Mais bon, je leur en veux pas, ils sont gentils, c'est juste de ma faute, j'aurais dû être plus vigilent et choisir en fonction de mes besoins.
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Bloggeur Env. 70 message St Pierre Du Perray (91)
Bonjour,

Après avoir envoyé un courrier recommandé à la société des eaux.
J'ai reçu une réponse assez rapidement :
Lyonnaise des eaux a écrit:
Monsieur,

Nous avons bien reçu votre courrier le 24 mars 2015, adressé à notre direction générale, et vous prions de bien vouloir accepter nos excuses pour les désagréments rencontrés.

Votre demande va être étudiée avec la plus grande attention, en collaboration avec votre agence clientèle, et nous nous engageons à vous apporter une réponse dans les meilleurs délais.

N'hésitez pas à nous communiquer votre email et vos coordonnées téléphoniques pour le traitement de cette demande spécifique en écrivant à :

reclamation.directiongenerale@lyonnaise-des-eaux.fr

Dans cette attente, nous vous prions d'agréer, Monsieur, l'expression de nos sentiments distinguées.


J'attends leur expertise...
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Membre utile Env. 2000 message La Chapelle D'andaine (61)
Bonjour,

Déjà leur réponse n'est pas négative, c'est déjà un bon point ! Smile
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Bloggeur Env. 70 message St Pierre Du Perray (91)
jpaul a écrit:Ce regard , ancien, n'est peut etre plus aux normes ou mal placé .
Sincèrement, vous pensez que la compagnie des eaux va vous rembourser quelque chose?

Qui ne tente à rien, n'a rien.

Un grand merci à Greg6153, vos conseils m'ont été de grande utilité.
J'ai eu rendez-vous aujourd'hui avec un agent du département.
Il n'était pas content car pour lui, envoyer un courrier recommandé auprès de son haut responsable lui a attiré des ennuies.
Effectivement, selon lui j'aurais dû aller le voir à l'amiable avant le directeur.

Bref, il analyse la situation et je lui montre le regard qui se situe dans le domaine privé.
Celui-ci me dit que sur mon permis de construire, un regard est obligatoire dans le domaine public et que dans tous les cas, des travaux auraient lieu, de plus l'ancien regard n'est plus sous conformité.
Puis il rédige sur un papier que je reconnais les faits et ne demande aucun dédommagement.

J'ai refusé de signer car même si des travaux auraient lieu, jamais je n'aurais payé 3000€.
Il a commencé à s'énerver et moi de même...
Je suis resté sur mon point de vue, il a bien eu une erreur quelque part, je n'ai pas à payer cette erreur.
Voyant que je reste formel sur ma décision, il prend son stylo et sa calculatrice et fait un chiffrage de ce que j'aurais payé pour la conformité : 2000€
Il déduit ensuite de la facture que j'ai payé (3000-2000), ce qui fait un remboursement de 1000€ à peu près.

Peut être que j'aurais pu demander plus mais je suis assez satisfait.
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Picto recompense Bloggeur
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Membre utile Env. 2000 message La Chapelle D'andaine (61)
Bonjour,

Il te dit qu'il fallait lui demander directement, mais cela n'aurait peut être pas eu la même issu, car dans le cas présent, il va devoir se justifier auprès de ses responsables...

Bref, tu as obtenu un dédommagement, qui aurait du être plus important s'ils avaient uniquement déplacer et refait le regard à l'extérieur, mais c'est déjà bien d'avoir pu obtenir quelques chose face à ces ogres financiers Biggrin

En tout cas, ravi de t'avoir aidé ! Wink
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Picto recompense Membre utile
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