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Evacuation terres apres adaptation terrain non comprise (Charente Maritime)

Ce sujet comporte 9 messages et a été affiché 477 fois

Avis sur les constructeurs :

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1 avis 3 récits
hellomann
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Charente Maritime
Ancienneté : + de 4 ans
Le 07/04/2015 à 19h04
Evacuation terres apres adaptation terrain non comprise
Bonjour,


Je suis actuellement en plein projet de construction d'une maison ossature bois. Le contrat de construction a été signé avant de faire une étude de terrain. Le résultat n'a pas été brillant puisqu'il a été nécessaire de faire une adaptation du sol pour pouvoir faire la plateforme. Le surcout a été estimé à 5000 euros HT. La proposition technique a été faite par un bureau technique d'étude béton, un radier de 20 cm d'épaisseur avec 2 sortes de bèches. Mon constructeur m'a envoyé un email récemment me disant que le contrat ne stipulant pas cette adaptation, il n'était pas en droit de me demander de payer le différentiel de 5000 euros. Cependant, le terrassier a évacué 200 m3 de terre argileuse en déchetterie, sans m'avertir. Le constructeur me demande de prendre en charge la facture d'évacuation des terres sachant que celle ci devait être laissé sur mon terrain. Cette facture(qui est au nom du constructeur) s'élève à 2700 euros HT.
Ma question si quelqu'un a la gentillesse de me répondre est : 'Dois je payer cette facture d'évacuation de terre, sachant qu'aucun devis ne m'a été envoyé et que l'on ne m'a pas demandé mon accord pour le faire. Le contrat initial stipule effectivement que la terre sera laissée en tas sur le terrain(aucune estimation préalable de l'évacuation des terres ne m'avait été fournie dans le contrat). Cependant, il apparait que le volume de terre est plus important que prévu au départ du fait de cette adaptation du sol( le bureau technique m'a confirmé une profondeur de 1 m sur 100 me + 10 m autour en plus avec un coefficient de 1.20).
Je remercie par avance tout ceux qui pourront m'éclairer.
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Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 2000
De : Saint Martin Du Mont (1)
Ancienneté : + de 10 ans
Le 07/04/2015 à 19h08
Bonjour,
CCMI signé avant l'étude de sol?
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Notre ferme : http://www.forumconstruire.com/recits/voir.php?r=7456
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hellomann
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Charente Maritime
Ancienneté : + de 4 ans
Le 07/04/2015 à 20h43
Bonjour,

Oui CCMI signé avant l'etude de sol.

Dans la notice descriptive des Travaux 'travaux reservés par le maitre d'ouvrage --->provisions enlèvement des terres excédentaires 0 euros TTC

Et dans le tableau description selon plan Décapage de la terre végétale dans l'emprise de la construction plus 1m environ.

La terre sera laissée en tas sur le terrain.

Merci à vous
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Gaillots

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 2000
De : Saint Martin Du Mont (1)
Ancienneté : + de 10 ans
Le 07/04/2015 à 20h53
Faites des recherches sur le forum, regardez chez l'AAMOI mais CCM ferme et définitif, le constructeur se débrouille avec son terrassier qui a fait l'erreur et avec l'adaptation.
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Notre ferme : http://www.forumconstruire.com/recits/voir.php?r=7456
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hellomann
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Charente Maritime
Ancienneté : + de 4 ans
Le 07/04/2015 à 20h59
Merci pour la réponse. J'avais effectivement lu les forums et l'AAMOI , seul le fait qu'il soit mentionné 'laissé en tas sur le terrain' sur le contrat initial me laissait un doute....
cordialement,
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Gaillots

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 2000
De : Saint Martin Du Mont (1)
Ancienneté : + de 10 ans
Le 07/04/2015 à 21h09
Vous n'avez pas demandé un avenant évacuation... il l'a fait sans demander donc.
Et puis je crois que la provision n'est pas légal, vous aurez été en droit de le demander pour 0€. Donc bon Wink
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Notre ferme : http://www.forumconstruire.com/recits/voir.php?r=7456
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hellomann
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Charente Maritime
Ancienneté : + de 4 ans
Le 07/04/2015 à 21h17
Effectivement, je n'ai rien signé concernant cette évacuation.....qui correspond étrangement à la moitié de la plus-value engendrée par l'adaptation au sol....
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stephplr77

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 30000
De : Sur Le Forum (77)
Ancienneté : + de 14 ans
Le 07/04/2015 à 21h26
Comme vous n'avez rien demandé , faudrait lui demander de ramener la terre évacuée Biggrin
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De tous ceux qui n'ont rien à dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent (Coluche)
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hellomann
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Charente Maritime
Ancienneté : + de 4 ans
Le 07/04/2015 à 21h29
Voila je fais ça !!! D'autant plus que j'ai encore un tas d'environ 25 m3 sur le terrain ....
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