Voisin qui ne veut pas céder sa mitoyenneté

Tu mets la clôture entièrement de ton côté et non à cheval, elle est chez toi et le pb est réglé.

Comme Papé25, tu met le type de clôture que tu veux de ton côté, chez toi et le pb est réglé

Comme dit plus haut tu met chez toi et tampis pour lui il fmgardera son vieux grillage

Comme vous dites, je vais surement installer le grillage chez moi. C'est dommage car ça va faire moins propre de leur coté!!!

On s'en fiche de leur coté

ils ne veulent pas payer, ils assument

on ne peut pas avoir le beurre et l'argent du beurre

Ca le fera reflechir et peut etre qu'en voyant cette horreur, il vous paiera

fafa600 a écrit:

On s'en fiche de leur coté

ils ne veulent pas payer, ils assument

on ne peut pas avoir le beurre et l'argent du beurre

Ca le fera reflechir et peut etre qu'en voyant cette horreur, il vous paiera

il n'aura plus qu'a retirer son vieux grillage, et cela lui permettra de récupérer quelques centimètres sur la mitoyenneté.

Oui enfin si le rigide est collé contre le vieux grillage, ce sera des millimetres..

Non il n'aura pas le droit d'enlever le vieux grillage sans mon autorisation car il reste mitoyen. Et dans ce cas, je ne lui donnerai pas mon accord pour le retirer.

Coussinbleu a écrit:

Non il n'aura pas le droit d'enlever le vieux grillage sans mon autorisation car il reste mitoyen. Et dans ce cas, je ne lui donnerai pas mon accord pour le retirer.

oui effectivement
il est bloqué de chez bloqué

Bonjour,

Pourriez-vous m’expliquez ce que signifie "perdre sa mitoyenneté" ?

Ca veut dire que vous racheté les quelque m2 que cela représente en tout sur la longueur exemple 20ml x 2 cm =40cm2 soit moins de 100euro lol

Il n'est même pas question de rachat de terrain mais seulement de prendre en charge la totalité des frais de la clôture. Par exemple, si la clôture m'appartient à 100% les frais d'entretiens et les réparations seront à ma charge. Dans le cas d'un grillage, il n'y a pas vraiment d'avantage ou de contraintes. Si je veux le faire, c'est par ce que le voisin me dit qu'il n'a pas les moyens pour changer la clôture et je ne souhaites pas tout prendre en charge pour que de futurs voisins me demande de changer la clôture plus tard si ça ne leur convient pas.

Dans le cas où la clôture est constituée d'un mur, le voisin n'a pas le droit de faire des trous, d'accrocher des objets, d'installer une fenêtre ou un mur si le mur vous appartiens à 100%.

Si je lui ai demandé ça c'est vraiment pour le principe car il me dit qu'il n'a pas les moyens mais bon il faut bien l'entretenir cette clôture car elle est morte. En plus, je pense être de bonne fois car j'avance tous les frais, je paye entièrement l'installation de la clôture...

Mais théoriquement, vous pouvez obliger votre voisin a participer aux frais de remplacement ou d'entretien d'une clôture mitoyenne. Moi vu que je souhaite la remplacer par un grillage different, je ne sais pas comment ça se passe.

Et comme je n'ai pas envie de me prendre la tête avec les voisins, je vais lui dire que je l'installe dans mon jardin. Il changera peut être d'avis quand je vais lui dire qu'on laisse la clôture morte.

Le seul problème va être pour l'installation car les vieux poteaux sont scellés dans du béton donc ça va être compliqué pour poser les nouveaux pied pile poil à coté.

Coussinbleu a écrit:

Non il n'aura pas le droit d'enlever le vieux grillage sans mon autorisation car il reste mitoyen. Et dans ce cas, je ne lui donnerai pas mon accord pour le retirer.

Bonjour,
(...même interrogation que Const101...)
.... si j'ai bien compris, il y a actuellement 2 clotures, par conséquent la limite est probablement entre les 2 clotures actuelles, et le grillage pourri est probablement la propriété du voisin... donc il en fera ce qu'il voudra.

Non je me suis renseigné auprès du notaire, si on n'enlève pas la vieille clôture elle reste mitoyenne

..bon... en relisant....
il n'y a qu'une cloture qui sépare ? c'est ça ?
Ce n'est pas parce que cette cloture sépare les 2 propriétés qu'elle est forcément mitoyenne....

mais comme elle est ancienne, c'est sans doute précisé sur l'acte de propriété...

Bonjour,

Non pour le moment, il n'y a qu'un seul grillage qui est mitoyen. Je voulais le remplacer car il est mort mais le voisin veut que je paye tout car il n'a pas les moyens. Et il veut que la future clôture qui remplacera celle en place reste mitoyenne. Moi je ne veux pas, je veux que la futur m'appartienne entièrement car il n'aura pas mis un sous pour la remplacer.

Donc en gros, si il refuse ma proposition, je dois installer la nouvelle clôture dans mon jardin contre l'ancienne qui est mitoyenne et il n'aura pas le droit de retirer la vieille car elle reste mitoyenne.

Edit: oui ce sont des clôtures mitoyennes c'est écrit dans le règlement de la résidence.

Coussinbleu a écrit:

Bonjour,

Non pour le moment, il n'y a qu'un seul grillage qui est mitoyen. Je voulais le remplacer car il est mort mais le voisin veut que je paye tout car il n'a pas les moyens. Et il veut que la future clôture qui remplacera celle en place reste mitoyenne. Moi je ne veux pas, je veux que la futur m'appartienne entièrement car il n'aura pas mis un sous pour la remplacer.

Donc en gros, si il refuse ma proposition, je dois installer la nouvelle clôture dans mon jardin contre l'ancienne qui est mitoyenne et il n'aura pas le droit de retirer la vieille car elle reste mitoyenne.

oui, je vois mieux....
alors, ça dépend... si il est établi (sur les actes de propriétés) que la cloture est effectivement mitoyenne, si c'est explicitement écrit...
ou pas... (et dans ce cas, c'est pas aussi simple que ça...).

[EDIT] : ce n'est pas le réglement de la résidence qui défini la mitoyenneté de la cloture.

C'est écrit dans le cahier des charges que les clôtures sont mitoyennes et ce cahier des charges a été signé chez le notaire par tous les propriétaires... C'est pour ça que je me permets de dire qu'elles sont mitoyennes

Coussinbleu a écrit:

C'est écrit dans le cahier des charges que les clôtures sont mitoyennes et ce cahier des charges a été signé chez le notaire par tous les propriétaires... C'est pour ça que je me permets de dire qu'elles sont mitoyennes

Si demain le voisin change, il peut vous obliger à contribuer à remettre la clôture mitoyenne en état !
ou même le voisin actuel s'il change d'avis !
Au lieu de refaire une clôture sur votre parcelle à vos frais, je m’arrangerai avec lui (protocole) pour remettre en place la cloture mitoyenne et en payer l'intégralité s'il est pauvre
ou alors avoir son accord pour détruire la clôture mitoyenne pour la remplacer par la votre (pas certain que dans un règlement de copropriété il soit le seul à donner son avis)

Bon... pour la mitoyenneté, je ne sais pas, je n'ai pas tous les éléments, je voulais juste attirer l'attention sur les faits que : même si elle est mitoyenne cette cloture, le résultat à la fin, ne dépendra pas que de ça...
...et que la notion de mitoyenneté des clotures est très très spécifique, et qu'elle se superpose un peu avec la notion de propriété des clotures, en résumé : mitoyenneté ne signifie pas forcément "propriété à 50/50", tout comme propriété à 50/50 ne signifie pas forcément "mitoyenneté".. bref, dans le cas très particulier des clotures, c'est à utiliser avec des pincettes...
Par exemple : le réglement mentionne-t-il précisemment "mitoyenneté" ? ou bien quelque chose du genre "séparation ... à la charge des 2 voisins" ?

Je pense avoir compris ton objectif, mais même avec les meilleurs arguments au départ, il y a des précautions à prendre... surtout avec un voisin embarrassé au départ... même si il est de bonne foi
(car , ce ne sera peut être pas toujours le même voisin... et être remplacé par un voisin tatillon....).
Donc, pour faire vite : il est possible de mettre une clôture mitoyenne, dont tu serais le propriétaire à 100%...

Perso vous vous prenez la tête ^^
Si son voisin est c... Je veux dire si il ne veut pas débourser un centime, c'est son droit ^^
Si mitoyenneté, le voisin est obligatoirement impliqué...
Donc comme j'ai fait perso, la cloture de mon côté en limite et hop plus de pb

...en effet, une cloture sur ton terrain, c'est une des solutions... mais pas forcément sans conséquence sur la mitoyenneté !

Alors ce n'est pas une copropriété mais une résidence (anciennes maisons HLM qui ont été revendues). Nous sommes en propriété pleine et le cahier des charges stipule:

"Les clôtures sont mitoyennes entre les divers propriétaires, sur la longueur qui les concerne. Les propriétaires sont tenus de maintenir les clôtures en bon état d'entretien."

Voici maintenant ce que dit le code civil:(Articles récupérés sur légifrance)

Art 663:Chacun peut contraindre son voisin, dans les villes et faubourgs, à contribuer aux constructions et réparations de la clôture faisant séparation de leurs maisons, cours et jardins assis ès dites villes et faubourgs : la hauteur de la clôture sera fixée suivant les règlements particuliers ou les usages constants et reconnus et, à défaut d'usages et de règlements, tout mur de séparation entre voisins, qui sera construit ou rétabli à l'avenir, doit avoir au moins trente-deux décimètres de hauteur, compris le chaperon, dans les villes de cinquante mille âmes et au-dessus, et vingt-six décimètres dans les autres.

Art 667: La clôture mitoyenne doit être entretenue à frais communs ; mais le voisin peut se soustraire à cette obligation en renonçant à la mitoyenneté.

Donc voilà c'est la loi qui est faite comme ça je ne suis pas con non plus je ne vais pas faire un procès à mon voisin pour si peu. Mais ça m’énerve car quand je lui ai parlé de céder sa mitoyenneté, il m' a répondu: "j'ai demandé à un ami qui travaille à la mairie et il m'a dit qu'il ne faut pas céder la mitoyenneté que ça ne se fait pas comme ça" et je lui ai demandé quelle était la fonction de son ami et là il m'a répondu: "non mais il ne travaille pas à la mairie mais il connait quelqu'un..."

Merde je sais pas mais je ne demande pas à construire une base spatiale ni une clôture en or. Il n'y a que 15 mètres à clôturer ça va lui coûter 250E au max et je lui ai dit qu'il pourrait me rembourser quand il le voulait. Je ne sais pas mais bon quand on achète une maison même si on a pas de gros revenu, on entretien un minimum sinon si on veut laisser le jardin à l'abandon, on prend un appartement.

Si je met la clôture dans mon jardin, ça n'aura aucune conséquence sur la mitoyenneté le grillage pourrit restera là et si il veut le changer je prendrais les frais à 50% un rouleau de grillage souple d'un mètre et 10 poteau ça coûte rien. Et c'est lui qui aura une vue de merde...

Ok... c'est aussi une question d'historique, la mitoyenneté...
donc si les clotures ont été installées lors de la construction de la résidence par exemple... c'est probablement le cas.

La mitoyenneté suppose (sauf preuve du contraire, c'est là qu'il faut être vigilant) effectivement que l'entretien doit être partagé, non pas parce que la cloture est mitoyenne, mais parce que la propriété de la cloture est supposée partagée en conséquence de la mitoyenneté.

Comme c'est celui qui paye la cloture qui en est propriétaire (qu'elle soit mitoyenne ou non), à partir de là :
soit le voisin est d'accord pour le remplacement de la cloture, à vos frais, (il faut garder les factures, et aussi les transmettre au notaire)
soit il n'est pas d'accord, dans ce cas, il faut lui imposer l'entretien (mais il a pas l'air motivé), et/ou mettre une autre cloture devant (il faut aussi signaler au notaire ces travaux, toujours accompagné des factures).
La loi ne considère que l'entretien, par contre, rien ne peut obliger le voisin d'accepter d'autre type de travaux.

A mon avis, il ne faut pas parler de mitoyenneté au voisin, mais seulement des travaux sur la cloture, celà va sans doute décoincer la situation.

Coussinbleu a écrit:

en complément :

En faite, ça m’embête un peu de payer tout ET que ça reste mitoyen alors que je lui ai dit qu'il pourrait me rembourser sa part des travaux quand il voulait que je ne le presserai pas. Et comme il compte vendre dans quelques années, j'ai peur de payer plein pot et que les nouveaux voisins me demande de remplacer la clôture si ça ne leur convient pas.
par exemple si tu prends en charge tous les frais des travaux, avec l'accord du voisin actuel (indispensable !), alors la cloture t'appartient ( ... toujours garder les factures !) et les voisins même futurs ne pourront rien imposer.... même si la cloture ne leur convient pas


merci

Le fait que tu lui dises qu'il peut te rembourser quand il le veut ... Excuse moi mais c'est pas bon ça ^^
Le gars derrière il va t'enfummer, à moins qu'il te fasses une reconnaissance de dette officielle et ça, vu ce que tu dis, il le fera jamais ^^

Odilon44 a écrit:

Coussinbleu a écrit:

en complément :

En faite, ça m’embête un peu de payer tout ET que ça reste mitoyen alors que je lui ai dit qu'il pourrait me rembourser sa part des travaux quand il voulait que je ne le presserai pas. Et comme il compte vendre dans quelques années, j'ai peur de payer plein pot et que les nouveaux voisins me demande de remplacer la clôture si ça ne leur convient pas.
par exemple si tu prends en charge tous les frais des travaux, avec l'accord du voisin actuel (indispensable !), alors la cloture t'appartient ( ... toujours garder les factures !) et les voisins même futurs ne pourront rien imposer.... même si la cloture ne leur convient pas


merci

Perso, prendre en charge tous les frais sur une clôture ( ou mur ), puis la mettre en mitoyenneté ( avec accord du voisin ) ... Et dire ensuite en pratique la clôture m'appartient, Je trouve ... impensable ^^

Qui passerait chez un notaire, de nos jours, pour officialiser ça noir sur blanc ? ;)

Et surtout pour 15m de clôture !

Ah bin pour le coup, ça se fait très fréquemment...
"passer chez le notaire", il suffit de lui envoyer un petit courrier avec la descrpition et la position des clotures, et une copie des factures, et c'est tout.
(récemment, on l'a fait avec mon voisin, juste pour officialiser le fait qu'on avait fait une cloture commune payée 50/50...)
Dans tous les cas, l'intérêt, c'est en cas de revente d'un côté ou de l'autre, que le nouveau propriétaire ne vienne pas un jour en disant "c'est ma cloture, je fais ce que je veux",
(ou à l'inverse, " c'est pas à moi, je ne m'en occupe pas").
C'est aussi éventuellement une preuve de limite de propriété.

Odilon44 a écrit:

Ah bin pour le coup, ça se fait très fréquemment...
"passer chez le notaire", il suffit de lui envoyer un petit courrier avec la descrpition et la position des clotures, et une copie des factures, et c'est tout.
(récemment, on l'a fait avec mon voisin, juste pour officialiser le fait qu'on avait fait une cloture commune payée 50/50...)
Dans tous les cas, l'intérêt, c'est en cas de revente d'un côté ou de l'autre, que le nouveau propriétaire ne vienne pas un jour en disant "c'est ma cloture, je fais ce que je veux",
(ou à l'inverse, " c'est pas à moi, je ne m'en occupe pas").
C'est aussi éventuellement une preuve de limite de propriété.

Commbien ça vous a coûté ? ^^

En me renseignant sur certains sites, il était indiqué qu'on pouvait céder la mitoyenneté en se rendant chez un notaire ou en envoyant un courrier en lettre RAR à son voisin. Je pense que la seconde solution est la moins coûteuse

@gringo :
...une enveloppe + un timbre...

( le notaire enregistre, c'est tout. Il n'y a pas d'acte de rédigé... les documents ressortiront judicieusement à la prochaine vente d'un côté ou de l'autre pour confirmer)

Coussinbleu a écrit:

En me renseignant sur certains sites, il était indiqué qu'on pouvait céder la mitoyenneté en se rendant chez un notaire ou en envoyant un courrier en lettre RAR à son voisin. Je pense que la seconde solution est la moins coûteuse

Dans le cas par exemple, de deux maisons/habitations ayant un mur commun (comme cela se faisait pour des constructions anciennes), pourquoi pas.
Mais pour une cloture... dans tous les cas, il faut
1) se mettre d'accord sur les modalités (partage du prix notamment) et finalités (où est la cloture, qui la construit, comment...) entre voisins
2) conserver des éléments qui prouvent cela, papier signé en commun, factures, etc
3) envoyer tout ça au notaire

De toute manière et dans les autres cas, rien ne pourra contraindre le voisin si il n'est pas d'accord (recommandé ou pas)

On ne peut pas contraindre son voisin à participer aux frais si on change la clôture par un autre type de clôture juste pour une question d'esthétique (exemple: remplacer du grillage par des palissades en bois). Mais si on remplace la clôture à l'identique car elle est morte, dans ce cas on peut contraindre le voisin à payer car ça rentre dans le cadre de l'entretient d'une clôture mitoyenne qui est à la charge des deux propriétaires.

Odilon44 a écrit:

Coussinbleu a écrit:

En me renseignant sur certains sites, il était indiqué qu'on pouvait céder la mitoyenneté en se rendant chez un notaire ou en envoyant un courrier en lettre RAR à son voisin. Je pense que la seconde solution est la moins coûteuse

Dans le cas par exemple, de deux maisons/habitations ayant un mur commun (comme cela se faisait pour des constructions anciennes), pourquoi pas.
Mais pour une cloture... dans tous les cas, il faut
1) se mettre d'accord sur les modalités (partage du prix notamment) et finalités (où est la cloture, qui la construit, comment...) entre voisins
2) conserver des éléments qui prouvent cela, papier signé en commun, factures, etc
3) envoyer tout ça au notaire

De toute manière et dans les autres cas, rien ne pourra contraindre le voisin si il n'est pas d'accord (recommandé ou pas)

Je me suis renseigné au près d'un notaire et il m'a dit qu'il devait partager les frais ou céder sa part de mitoyenneté et qu'il pouvait mettre mon voisin en demeure si il refusait. Mais je ne vais pas en arriver là. De toutes façons, j'ai appelé ce dernier hier pour lui dire que j'installerai le grillage chez moi vu qu'il ne voulait rien faire.

Bon maintenant, là ou ça va être compliqué, ça va être pour installer les nouveaux poteaux le plus proche de l'ancienne clôture car les anciens poteaux sont scellés dans des du béton de plus de 30CM de diamètre. Et même si la plupart des nouveaux ne tomberont pas pile poil au même niveaux que les anciens, il y a au moins le premier et le dernier qui vont me gêner...

Bonsoir,

J'ai eu un appel de mon voisin qui finalement change d'avis et va participer aux frais de rénovations de la clôture... Finalement ça se fini bien!

Tout ce foin pour au final accepter, quel emm******.

Et oui mais le principal c'est qu'il ai accepté. On a monté les clotures lundi voilà le résultat:
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=811350IMG20150428141524.jpg
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=148541IMG20150428141527.jpg

Il ne reste plus qu'à faire un coup de ménage dans le jardin et trouver des canisses de bonne qualité!!

D'ailleurs si vous connaissez un site qui en vend en 1m70 de hauteur n'hésitez pas à m'en faire part car je n'en trouve pas. Je pense mettre des canisses pvc couleur bambou. C'est ce qui rend le plus propre.

Tout est bien qui finit bien

Ohhh mais c'est bagdad chez le voisin

Lequel?

De toutes façons à gauche, il veut faire un potager et à droite, le jardin est laissé à l'abandon. C'est pour ça que je voulais mettre des clôtures assez hautes. Bon pour le moment je ne dis rien car avec les travaux de la terrasse et la pose des clôtures, c'est aussi le bordel dans mon jardin.

Je comptais évacuer tout à la déchetterie rapidement mais vu qu'ils ont prévu de la pluie ça va rester comme ça pour le moment ^^

Allez une petite photo de la terrasse. Il me reste les joints à faire... Mais il faut aussi attendre le beau temps

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=212495IMG20150428141457.jpg

Coussinbleu a écrit:

Et oui mais le principal c'est qu'il ai accepté. On a monté les clotures lundi voilà le résultat:
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=811350IMG20150428141524.jpg
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=148541IMG20150428141527.jpg

Il ne reste plus qu'à faire un coup de ménage dans le jardin et trouver des canisses de bonne qualité!!

D'ailleurs si vous connaissez un site qui en vend en 1m70 de hauteur n'hésitez pas à m'en faire part car je n'en trouve pas. Je pense mettre des canisses pvc couleur bambou. C'est ce qui rend le plus propre.

sinon vous avez option Brande en 4cm. Vous en trouverez en 170/180 cm sans soucis...