C U refusé

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Maddy31600 Picto info

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Le 31/07/2015 à 19h05 Env. 10 message Haute Garonne

Avec l'aide de mon géomètre j'ai demandé un CU dans l'intention de partager mon grand terrain de 2700m2 .
Sur lequel j'ai ma maison , donc j ai l'eau ,l électricité ,le branchement du tout à l égout et le chemin d'accès pour accéder à cette nouvelle parcelle sur laquelle j aurai aimé y construire une petite maison .
Surprise ce CU est refusé ,motif pas d'eau électricité tout a l égout et on me dit pas de voirie .
Je ne comprends pas trop .
Qui peut m'aider .... Tous mes voisins ont construis plusieurs maisons sur leur parcelle .
Merci
Maddy

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jpaul

Le 02/08/2015 à 12h04 Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)

C'est normal, si c'est une nouvelle parcelle celle-ci doit avoir tous les branchements indépendants.
Quel est le but de cette nouvelle maison?
Si c'est pour la vendre ou la louer, il faut que tout soit indépendant et ce depuis le domaine public.
Si c'est pour la famille, il ne faut pas créer une nouvelle parcelle.

Maître d'oeuvre - CSPS

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Brouuu Picto info

Le 03/08/2015 à 09h06 Membre utile Env. 1000 message Var

Bonjour,

Quels sont les motifs exacts du refus ? Réseaux insuffisants ou inexistants ?

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cloti76 Picto info

Le 03/08/2015 à 11h30 Membre super utile Env. 2000 message Seine Maritime

Si c'est ça le refus, je n'y comprendrais rien, parce que moi, le terrain n'est pas déservi par réseau d'eau, et pourtant j'ai eu un CU positif.

Constructeur MAISONS CLÉVERTE

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Maddy31600 Picto info

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Le 05/08/2015 à 19h36 Env. 10 message Haute Garonne

Brouuu a écrit:Bonjour,

Quels sont les motifs exacts du refus ? Réseaux insuffisants ou inexistants ?

Il est noté pas d eau edf voirie tout a l égout .... Or sur la parcelle il y a la possibilité de faire faire ces branchements je pensais en faire la demande après avoir eu le C U ..... Le chemin existe aussi .....
Merci pour votre message .
Cdlt
Maddy

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Brouuu Picto info

Le 06/08/2015 à 09h20 Membre utile Env. 1000 message Var

Bonjour,

Pour l'obtention d'un permis de construire, un terrain doit être desservi, ou raccordable aux réseaux, mais pas obligatoirement raccordé. Dans le cas contraire, cela obligerait les propriétaires à faire des travaux pour raccorder une construction pour laquelle ils n'ont pas encore de permis...

Peut-être y a-t-il les réseaux à proximité de votre terrain, mais de capacité insuffisante ?

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