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C U refusé

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Env. 10 message Haute Garonne
Avec l'aide de mon géomètre j'ai demandé un CU dans l'intention de partager mon grand terrain de 2700m2 .
Sur lequel j'ai ma maison , donc j ai l'eau ,l électricité ,le branchement du tout à l égout et le chemin d'accès pour accéder à cette nouvelle parcelle sur laquelle j aurai aimé y construire une petite maison .
Surprise ce CU est refusé ,motif pas d'eau électricité tout a l égout et on me dit pas de voirie .
Je ne comprends pas trop .
Qui peut m'aider .... Tous mes voisins ont construis plusieurs maisons sur leur parcelle .
Merci
Maddy

[/i]
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Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
C'est normal, si c'est une nouvelle parcelle celle-ci doit avoir tous les branchements indépendants.
Quel est le but de cette nouvelle maison?
Si c'est pour la vendre ou la louer, il faut que tout soit indépendant et ce depuis le domaine public.
Si c'est pour la famille, il ne faut pas créer une nouvelle parcelle.
Maître d'oeuvre - CSPS
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Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 20000
De : St Pierre Les Nemours (77)
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Membre utile Env. 1000 message Var
Bonjour,

Quels sont les motifs exacts du refus ? Réseaux insuffisants ou inexistants ?
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Membre super utile Env. 2000 message Seine Maritime
Si c'est ça le refus, je n'y comprendrais rien, parce que moi, le terrain n'est pas déservi par réseau d'eau, et pourtant j'ai eu un CU positif.
Constructeur MAISONS CLÉVERTE

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Env. 10 message Haute Garonne
Brouuu a écrit:Bonjour,

Quels sont les motifs exacts du refus ? Réseaux insuffisants ou inexistants ?

Il est noté pas d eau edf voirie tout a l égout .... Or sur la parcelle il y a la possibilité de faire faire ces branchements je pensais en faire la demande après avoir eu le C U ..... Le chemin existe aussi .....
Merci pour votre message .
Cdlt
Maddy
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Membre utile Env. 1000 message Var
Bonjour,

Pour l'obtention d'un permis de construire, un terrain doit être desservi, ou raccordable aux réseaux, mais pas obligatoirement raccordé. Dans le cas contraire, cela obligerait les propriétaires à faire des travaux pour raccorder une construction pour laquelle ils n'ont pas encore de permis...

Peut-être y a-t-il les réseaux à proximité de votre terrain, mais de capacité insuffisante ?
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Messages : Env. 1000
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En cache depuis le samedi 06 juin 2026 à 15h33
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