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Mur du voisin

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 184 fois
melissa57
Auteur du sujet

Messages : Env. 20
Dept : Moselle
Ancienneté : + de 3 mois
Le 23/09/2019 à 17h51
Mur du voisin
Bonjour à tous,

Nous avons trouvé un terrain prés de chez nous (5 min), une vieille maison est à démolir, mais ce n'est pas le soucis.

Notre constructeur est venu sur le terrain pour voir si le choix de maison que nous avions fait ainsi que son emplacement pouvais coller..

ET la PATATRAM c'est la désillusion, en effet le voisin a construit son mur de soutènement sur notre terrain.. Ce qui nous pose bien sûr 1000 problèmes (plus en conformité car nous souhaitions construire la maison en limite de propriété et non pas à 3m comme à la demande du maire..).

Je me retrouve donc avec un mur qu'y se trouve sur notre terrain que nous pouvons pas toucher car il ne nous appartient pas et qui indirectement va nous coûter des sacrés frais..

Mes questions sont "Y'a t'il une manière douce de dire à mon voisin de démolir son mur, et d'en créer un nouveau sur un 10zaine de mètres ?" (son terrain est plus haut que le notre..) 

Seconde question "Quels solutions si il refuse ?"

Pour information nous n'avons pas encore acheter le terrain, mais nous avons signés un compromis..
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Gallilée

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 300
Dept : Dordogne
Ancienneté : + de 4 ans
Le 23/09/2019 à 18h44
Bonjour,
Et le vendeur ne savait pas que le voisin construisait chez lui ?
Des solutions, il y en a plusieurs, mais toutes risquent de prendre du temps en procédures si le voisin est peu coopérant....
Vous pouvez vérifier ce qui a été déposé comme PC ou DP pour ce mur auprès de la mairie. Si ce n'est pas conforme, le signaler à la mairie
Vous pouvez refuser d'acheter la partie où se situe le mur, cherche au vendeur de la faire acheter par le voisin
Votre notaire peut exiger auprès du vendeur qu'il résolve le problème avant de signer la vente
Il faut voir le contexte, mais il y a de fortes chances que le voisin ne veuille pas payer une démolition puis une reconstruction de mur si facilement.... vous risquer d'aller au devant de looooongs ennuis
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kika-75

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 400
Dept : Gers
Ancienneté : + de 5 mois
Le 23/09/2019 à 18h52
Il est illégal de construire en dehors de chez soi. Si tu porte l'affaire en justice, ton voisin sera obligé de céder et de détruire ce qu'il a fait, puisque c'est illégal
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melissa57
Auteur du sujet

Messages : Env. 20
Dept : Moselle
Ancienneté : + de 3 mois
Le 24/09/2019 à 14h24
Le vendeur est un papy de 84 ans qui vit seul, quand ils ont construit le mur il était à l'hôpital, l'agence s'en doutais mais n'avait rien prouvé.. C'est notre constructeur qui l'a vu. Nous nous doutons que nous nous engageons dans de longue procédure avec lui, mais il a réellement tout faux. Autre exemple, son terrain est plus haut que celui du papy, mais il a utilisé la maison du papy comme mur de soutènement, depuis celle ci s'effondre petit a petit sous le poids de la terre du voisin..
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Manu-d.en-haut

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 5000
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 3 ans
Le 24/09/2019 à 14h27
Bonjour,
Fuyez !
...à part si le terrain a par ailleurs des atouts inratables...
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Mon récit : http://bistorte.forumconstruire.com
Mes textes et photos sur FC sont soumises au choix à la licence WTFPL version 2, ou LPRAB
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Gallilée

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 300
Dept : Dordogne
Ancienneté : + de 4 ans
Le 24/09/2019 à 18h26
Bonjour,
Votre potentiel futur voisin est semble-t-il dans un état d'esprit qui indique que ça ne va pas se passer sans heurts. On n'est pas dans le cas du gars qui a coulé les fondations des piquets de clôtures à moitié chez le voisin, ou de celui qui n'a pas respecté par méconnaissance les 50cm pour planter sa haie...
compte tenu des coûts engagés, il risque de ne pas se laisser faire comme ça !
Pour ne rien regretter, tentez toujours d'aller le voir, exposez lui que vous êtes potentiel acquéreur, que vous ne voulez pas de son mur de soudainement et que vous aller démolir la maison. Demandez lui ce qu'il compte faire. Et vous verrez dans quelles dispositions il est
Comme déjà dit, sauf si ce terrain en vaut vraiment, vraiment, vraiment la peine, fuyiez par ce que vous risquez d'en être pour plusieurs années de procédure.
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En cache depuis le mardi 29 octobre 2019 à 22h40

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