Implantation nouvelles bornes. Résolu

Ce sujet comporte 3 messages et a été affiché 142 fois

Nouveau sujet

Répondre

abonnés
surveillent ce sujet

Le paysan du coin Picto info

Auteur du sujet

Le 19/03/2021 à 17h14 Env. 10 message Tarn

Bonjour

Est-il obligatoire de contrôler toutes les balises de mon terrain lors de l'implantation de 2 nouvelles bornes. Ces 2 nouvelles bornes doivent délimiter une portion de mon terrain que je veux vendre à mon voisin.
Merci pour vos réponces

Citer

Messages : Env. 10
Dept : Tarn
Ancienneté : + de 3 ans

Voir la fiche

Sujet résolu !

Auto promo

Par ForumConstruire.com message

Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

57 839 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer

JCdu26 Picto info

Le 20/03/2021 à 10h22 Membre ultra utile Env. 10000 message Drome

Bonjour,

Est-il obligatoire de contrôler toutes les balises de mon terrain
Si ce sont des balises normalisées implantées par un géomètre, je ne vois pas pourquoi il faudrait les contrôler et qui pourrait les contester !

lors de l'implantation de 2 nouvelles bornes.
Mais qui va les implanter ces 2 nouvelles bornes ? ; un géomètre j'espère ???
il se basera sur les anciennes bornes en place pour délimiter les nouvelles.

Ces 2 nouvelles bornes doivent délimiter une portion de mon terrain que je veux vendre à mon voisin.
Un acte de vente doit faire référence à un plan topographique réalisé par un géomètre...

JC

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 10000
Dept : Drome
Ancienneté : + de 15 ans

Voir la fiche

Le paysan du coin Picto info

Auteur du sujet

Le 20/03/2021 à 10h44 Env. 10 message Tarn

Les bornes supplémentaires seront bien sur implantées par un géomètre.
Ma question faisait suite à une mauvaise information qui m'a mis un doute.
Votre réponse va dans le sens de mon idée première.
Je vous remercie.

Citer

Messages : Env. 10
Dept : Tarn
Ancienneté : + de 3 ans

Voir la fiche

En cache depuis le dimanche 21 avril 2024 à 23h33

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Ce sujet vous a-t-il aidé ?

Votez !

C'est intéressant aussi !

Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.

Terrain avec constructeur imposé : comment se séparer du constructeur ?

Terrain avec constructeur imposé : comment se séparer ...
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

Annonces de terrains
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com

Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement