Comment agrandir un chemin communal pour accéder à un terrain constructible ?

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Yoan30340 Picto info

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Le 11/04/2015 à 12h16 Env. 10 message Gard

Bonjour à tous je vient vers vous pour avoir des informations j ai hériter d un terrain constructible un chemin communale donne l accès mais ce chemin et trop petit aucun camion de construction ne peut passer car moins de 2 mètre de large et du coup il répond pas aux conditions de sécurité de la mairie soir un passage de 6 mètres de large
Comment peut t on faire pour faire agrandir ce chemin communale en sachant que l autre solution est de demander un droit de passage aux voisins qui le refuse car ils y a le chemin en bas mais qui si il doit être agrandit leur mangera du terrain ce qu'ils refusent aussi mais voisin ont le même soucis mais eux ont le permis de construire mais le meme soucis
Je vous remercie de vos réponses

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dga

Le 11/04/2015 à 20h06 Env. 60000 message

Bonjour,
Soit le terrain est constructible, soit il ne l'est pas !
S'il est constructible, peu importe la largeur du chemin (6m demandé c'est du luxe).
S'il n'est pas constructible, seul une demande de Certificat d'Urbanisme pourra vous dire exactement pourquoi.

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Yoan30340 Picto info

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Le 11/04/2015 à 20h25 Env. 10 message Gard

Le terrain est constructible nous c est sur mais aucun camion ne pourra y accéder pour construire il y a meme un permis de construire sur la parcelle voisine

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Carolyn25 Picto info

Le 12/04/2015 à 08h53 Membre utile Env. 800 message Doubs

Faudra tout monter à la main, et payer l'énorme surcoût que cela va engendrer.

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Yoan30340 Picto info

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Le 12/04/2015 à 09h00 Env. 10 message Gard

Ont ne peut pas négocier à la mairie ? car c est eux qui impose un chemin d accès de 6 m de large en plus le chemin leur appartient

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Papé25 Picto info

Le 12/04/2015 à 09h25 Membre utile Env. 800 message Doubs

Si le chemin n'est pas suffisant pour accéder au terrain, il peut être considéré comme enclavé.
Dans ce cas, il faut voir comment il doit être désenclavé, par une servitude de passage par exemple.

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