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Terrain constructible non viabilisable?

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Photographe Env. 2000 message Toulouse (31)
Bonjour, laquestion n'est pas fréquente.

J'ai découvert un terrain diffus constructible sur le POS (pas de PLU sur cette petite commune) qui techniquement n'est pas viabilisable.

Descriptif :
Le terrain est bordé a l'Est par des champs agricoles sans construction proche donc sans reseaux.
Au Sud il y a de nombreux terrains construits depuis plus de 15 ans sur un ou deux rangs. Route et réseaux à moins de 50m mais il faudrait passer sur leterrain des voisins difficilement négociable
Au Nord une zone non constructible sur 2Ha les réseaux sont a plus de 200m
A l'Ouest le prolongement des constructions citées au Sud qui font un 1/4 de cercle vers l'Ouest avec des réseaux à plus de 200m

J'ai consultés trois entreprises spécialisées dans la viabilisation elles sont unanimes, mêmes avec des investissements très onéreux, cette parcelle n'est techniquement pas viabilisable sur les faces Ouest Est et Nord, perte de charge électrique ingérable et 2 ou 3 pompes de relevage pour le TAE.
Seule possibilité technique qui reste toutefois onéreuse la viabilisation par le Sud qui impose de passer dans le jardin d'un voisin sur 15m linéaire dans un champs d'oliviers. Tranchée de 15M linéaire 1.5m de profondeur 50 a 70cm de large, réalisable en 1 a 2 jours de travail par une entreprise de viabilisation qui m'assure que cette intervention ne portera pas préjudice à la plantation d'Oliviers.

Avez vous des conseils à me donner?

Dans le cas très probable ou le voisin du Sud s'oppose a cette viabilisation,puis je demander a la Mairie de la commune de déclasser ce terrain eninconstructible?

Merci de votre aide.

Cox
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Picto recompense Photographe
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Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

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Photographe Env. 2000 message Toulouse (31)
Personne?

Vers quel spécialiste puis je me tourner?

Merci
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Picto recompense Photographe
Messages : Env. 2000
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Env. 2000 message Gironde
Vous en êtes ou de vos démarches vis à vis de ce terrain?
S'il est enclavé, vous avez le droit de demander son désenclavement. Ce sera à vos frais, mais les parcelles responsables de l'enclavement ( à déterminer avec l'historique des découpages) vous devront le passage.
Par contre quel intérêt pour vous de demander son délcassement?
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Photographe Env. 2000 message Toulouse (31)
J'ai plusieurs options mais je cherche a bétonner mon dossier et mon argumentaire donc a echanger avec des personnes qui ont soit connu ce problème soit qui gèrent ces problèmes (notaires juristes, etc...)
Que les frais soient a ma charge n'est pas un problème, je ne vais pas demander à d'autres de payer ma viabilisation, la grosse contrainte réside dans l'aspect technique de la viabilisation puisque la seule solution consiste a passer sur la parcelle d'un voisin.
Qu'est ce qu'un déclassement?

L'historique de ces parcelles est simple, tout ce quartier (10 parcelles) a été classé constructible il y a 30 ans et seul un propriétaire agricole n'a pas a l’époque fait viabilisé son terrain (a l’époque ce n’était pas rentable aujourd’hui c'est une mine d'or scandaleuse). du coup elle n'est pas aujourd'hui viabilisable sans passer sur le terrain d'un autre...
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Picto recompense Photographe
Messages : Env. 2000
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Env. 2000 message Gironde
Citation: Dans le cas très probable ou le voisin du Sud s'oppose a cette viabilisation,puis je demander a la Mairie de la commune de déclasser ce terrain eninconstructible?


C'est vous qui en faites mention. Quel intérêt pour vous de demander son déclassement?
De toute manière on vous devra le passage, par contre ça n'est pas forcément la solution la moins onéreuse qui sera retenue.
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Env. 400 message Bas Rhin
Salut,

Si comprends bien c'est un terrain enclavé ?
Par quel côté se ferait l'accès ?
Une servitude, peut se négocier avec le voisin. Peut-être faut-il commencer par lui poser la question ?
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Messages : Env. 400
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Photographe Env. 2000 message Toulouse (31)
Oui pardon,
l'objectif très hypothétique (mais qui a une époque se pratiquait surtout dans des zones rurales) serait de déplacer cette superficie de 2500m2 constructible à 90m à l'ouest ou une parcelle constructible existe et est viabilisable a moindre frai. Aujourd'hui entre ces deux parcelle une Zone NC agricole mais sur le terrain tout se ressemble si ce n'est que cette enclave aujourd'hui constructible est un peu une verrue administrative dont personne (propriétaire, mairie) ne sais quoi faire...
déclasser cette parcelle et en classer une autre a 90m de même superficie était faisable il y a 20 ans aujourd'hui je ne sais pas. Mon intérêt dans ce cas une viabilisation plus simple sur le plan administratif (j'ai pas forcement envie d'arriver et de me lancer dans des procédures administratives probablement longue et imposer ma viabilisation au voisin) et moins onéreuse puisque tous les réseaux sont plus proche.
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Picto recompense Photographe
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Photographe Env. 2000 message Toulouse (31)
Oups mon post a croisé celui de Warnaud.

Le chemin d’accès se ferrai par le nord pas très coûteux, c'est les réseaux qui sont trop loin de ce coté.
Donc pour résumer la solution la plus logique et la moins coûteuse c'est :
route d’accès au nord qui traverse une zone NC agricole (dont je serai acquéreur) et réseaux au sud par chez le voisin.
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Picto recompense Photographe
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Env. 400 message Bas Rhin
Pourquoi une procédure longue ?
J'ai fait une demande de servitude auprès de mes voisins pour les écoulements et l'arrivée d'eau.
Ca m'a coûté 750€ de frais de notaire, un carton de vin pour les voisins. En 15 jours l'affaire était réglée !
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Photographe Env. 2000 message Toulouse (31)
Aucune experience de mon coté, j'imaginai une procédure bcp plus longue. Merci de l'info.

Peux tu me parler de ton terrain comment a tu procédé?

Merci
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Picto recompense Photographe
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Env. 400 message Bas Rhin
J'ai aussi eu une situation un peu compliquée. D'une part mon terrain était totalement enclavé.
J'ai obtenu un droit de passage de ce fait. L'accès se fait par la rue la plus proche du terrain et ce n'est pas contestable.
Cela voudrait donc dire que si la route la plus proche est côté sud, tu pourrais également bénéficier d'un droit de passage sur le terrain de ton voisin. A vérifier cependant.
A mon avis pas la meilleure solution si tu comptes rester en bon termes avec ton voisinage...
Pour mes écoulements, j'avais le choix. Soit je payais pour une pompe de relevage pour mes eaux usées, soit je m'arrangeai avec mon voisin.
J'ai tâté le terrain, il n'était pas contre et on s'est entendu.
Je me suis occupé des formalité notariales et tout le monde est contant ainsi.
Entre temps, j'ai racheté ce bout de terrain à mon voisin (~1.5 Are)
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Photographe Env. 2000 message Toulouse (31)
Merci pour ces informations.
Cox
Je vais tâter le terrain
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Picto recompense Photographe
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En cache depuis le mardi 19 aout 2025 à 11h10
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