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Terrain à moitié constructible / COS

Ce sujet comporte 15 messages et a été affiché 4.802 fois
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Env. 10 message Annecy (6)
Bonjour,

J'ai une question, juste pour information.

Si je possède un terrain de 1000m² mais qu'il n'est constructible que sur 500 m².
Avec un COS de 0.2, pourrais-je construire 100m² ou 200m².

En bref, le COS prend t il en compte l'intégralité du terrain ou seulement le terrain constructible ?

Merci de vos réponses
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Messages : Env. 10
De : Annecy (6)
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Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

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Membre super utile Env. 2000 message Saint Blaise (6)
Je vote pour uniquement le constructible

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N°Aamoi 2879
Référent AAMOI pour les Alpes-Maritimes
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Photographe Env. 5000 message Bouches Du Rhone
Que neni, le cos s' applique a la surface totale comprise dans la zone du plu/pos.
http://plainpiedpleinsud.for[...]struire.com

en terre sainte !


Fai bon saupre rèn, l'on apren toujour
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Env. 200 message Gard
bnalza a écrit:Que neni, le cos s' applique a la surface totale comprise dans la zone du plu/pos.


Sauf que le PLU devrait indiquer en principe dans son cas que la partie constructible est en zone A et la partie non constructible en zone B du PLU.
La zone B n'était pas constructible, on ne peut prétendre à avoir du COS...

Que dit votre PLU ?
Est-il accessible en ligne (site de la mairie) ?
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Env. 10 message Annecy (6)
Bonjour et merci pour vos réponses.

Oui, sur le site on voit bien qu'il y a largement la place (côté constructible) pour une maison mais qu'une grande partie du terrain n'est pas constructible (l'autre partie est en zone naturelle)
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Messages : Env. 10
De : Annecy (6)
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Env. 200 message Gard
La partie en zone N ne donne donc pas droit au COS.
Pour être sur si besoin, appelez l'urbanisme et demandez leur quelle est votre surface constructible disponible.
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Membre utile Env. 1000 message Var
Bonjour,

jacobio a écrit:La partie en zone N ne donne donc pas droit au COS.
Pour être sur si besoin, appelez l'urbanisme et demandez leur quelle est votre surface constructible disponible.


A mon sens si. Même un terrain grévé par un espace boisé classé profite du COS généré par la surface de cet EBC. Simplement, le propriétaire ne pourra en aucun cas construire dessus.

Cordialement.
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Env. 10 message Lannion (22)
Bonsoir,
comme là dit Jacobio vous ne pouvez appliqué le COS que sur la partie constructible en aucun cas sur une zone naturelle qui est inconstructible,

mais le plus simple pour être sur est d'appeler votre DDTM?


cordialement,
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De : Lannion (22)
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Env. 10 message Annecy (6)
Merci pour vos réponses !

J'irai me renseigner auprès de la DDTM.

Merci
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Bonjour, Sur ce terrain, quel est le découpage ? y-a-t-il
- un découpage en 2 parcelles (1 parcelle en zone non-constructible + 1 parcelle en zone constructible) ou bien
- une seule parcelle dont la moitié se trouve en zone non constructible ?
Car je pense que selon le cas, on peut interpréter différemment la réglementation...
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Membre utile Env. 1000 message Var
Odilon44 a écrit:Bonjour, Sur ce terrain, quel est le découpage ? y-a-t-il
- un découpage en 2 parcelles (1 parcelle en zone non-constructible + 1 parcelle en zone constructible) ou bien
- une seule parcelle dont la moitié se trouve en zone non constructible ?
Car je pense que selon le cas, on peut interpréter différemment la réglementation...


Bonjour,

Je ne pense pas, puisque deux parcelles contiguës formeraient une seule et même unité foncière. Cela reviendrait donc au même !

Cordialement.
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
....bin...
@ Brouuu, en fait, je suis d'accord. Ou bien, de toute façon, ça irait probablement dans le sens le moins favorable... par réduction de l'unité foncière considérée pour la construction.
Mais bon... c'était juste une piste de réflexion.
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Env. 10 message Annecy (6)
En effet il n'y a qu'une parcelle dont un grand morceau est non en zone naturelle.
J'irai me renseigner le moment venu.

Merci à tous pour vos réponses
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Messages : Env. 10
De : Annecy (6)
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Env. 200 message Gard
J'ai le même cas qu'ici: 2 parcelles formant une même unité foncière, la 1ere parcelle en zone constructible, la 2nd en zone naturelle N.
Dans mon cas le PLU spéficie bien du COS uniquement pour la zone constructible.
Je ne vois pas une mairie accorder via le PLU du COS en zone N...

Récupérez le PLU auprès de la mairie:
- sur site internet
- en demandant par mail
- en demandant au service de l'urbanisme (mail, tél ou en allant les voir)
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Membre utile Env. 1000 message Danang
Marion06,

Je suppose que vous n'avez qu'une seule parcelle dont une partie est en zone inconstructible,
Une zone peut être inconstructible parce que:
- zone classée naturelle,
- zone de retrait,
- zone d'emprise imposée,
- zone classee PPRI,
- etc, ...

Normalement l'assiette pour le calcul de l'emprise et du SHON, c'est l'ensemble de la surface de la parcelle.
Un COS de 0.2 devrait vous permettre de construire 200m2 de SHON.
Evidement, pas d'implantation possible sur la zone classée naturelle.

Je ne peux vous répondre plus précisément sans information complémentaire.
Le mieux est de demander un certificat d'urbanisme ou ces points seront décrits avec précision.
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De : Danang
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En cache depuis le samedi 18 avril 2026 à 07h35
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