Terrain non constructible

Tu as le choix ... tu peux y mettre un verger, un élevage de poule, une cabane pour enfants, de la pelouse, une piscine hors sol, une pergola, des ruches, une balançoire, un étendage à linge, une caravane, une plantation de carottes (rouges), un début de fôret, un bac à sable, un bassin à poissons (rouges aussi), une serre, un salon de jardin (pas rouge c'est pas beau), un toboggan (rouge à pois jaunes), un élevage de coccinelles (rouges forcément), une allée d'accès, une fontaine, une roseraie, une bambouseraie, une hêtraie, une châtaigneraie, une noyeraie (pour le côté couleur locale).

Par contre ne sont pas autorisés un garage, une piscine entérrée, une véranda, une plantation de canabis, un élevage de crôtales, des containers pour y loger des ouvriers clandestins ....



Voilà.

Mais 837m² ce sera très vite rempli, ne t'affole pas !

Dommage pour la plantation de cannabis !!!

En revanche un abris pour un tas de bois avec du style 4 pieux et une taule on a le droit ?

Oui

Merci pour tous les renseignements

Bonjour,

Il me semble qu'un abri à bois, une pergola, une piscine (même hors-sol), etc. sont considérés comme des constructions, donc impossibles à implanter en zone inconstructible !

Cordialement.

En revanche on peut mettre un tas de bois avec une tole dessus.
Si tu fais de plus grands tas de bois aux quatre coins de la tole ça pourra faire un abri.

En fait on peut y faire tout ce qui ne demande ni DP ni PC

- Abris même fermés de moins de 1.80m de hauteur (si tu le fais de 1.85m; ils ne viendront pas vérifier)
- piscines démontables (gonflables ou structures légères)
et tout le reste cité plus haut.

4 pieux, une tôle, faut pas pousser Brou, ce n'est pas interdit

Et pour les piscines, c'est plus compliqué que ça en fait, ça dépend notamment de leur hauteur de dépassement du sol, de leur surface ....

Et de toute façon un refus de PC de piscine pour cause de terrain agricole peut être attaqué puisqu'il y a une jurisprudence du conseil d'état qui dit le contraire (qu'une piscine n'est pas une construction interdite en zone agricole).

Voilà.

griottine a écrit:

- Abris même fermés de moins de 1.80m de hauteur

bah non, il y a quand même l'histoire de l'emprise au sol...

Donc pas de carport non plus ?

Car je me pose aussi la même question, sachant que certain parle de "zone constructible" pour la construction principale mais pas pour les annexes.
Est-ce que les annexes ne seraient pas autorisé autour de cette zone ?

griottine a écrit:

En fait on peut y faire tout ce qui ne demande ni DP ni PC

- Abris même fermés de moins de 1.80m de hauteur (si tu le fais de 1.85m; ils ne viendront pas vérifier)
- piscines démontables (gonflables ou structures légères)
et tout le reste cité plus haut.

4 pieux, une tôle, faut pas pousser Brou, ce n'est pas interdit

Et pour les piscines, c'est plus compliqué que ça en fait, ça dépend notamment de leur hauteur de dépassement du sol, de leur surface ....

Et de toute façon un refus de PC de piscine pour cause de terrain agricole peut être attaqué puisqu'il y a une jurisprudence du conseil d'état qui dit le contraire (qu'une piscine n'est pas une construction interdite en zone agricole).

Voilà.

En zone agricole peut-être, puisqu'une agricole reste constructible, mais en zone inconstructible j'en doute fortement.
Et dire qu'on peut faire tout ce qui ne demande pas d'autorisation en zone inconstructible est faux, puisque les constructions admises sans autorisation se doivent quand même de respecter les règles d'urbanisme.

Bonjour,

çà devient compliqué ici, j'avais lu et j'étais d'avis de Griottine.

Citation:

Et dire qu'on peut faire tout ce qui ne demande pas d'autorisation en zone inconstructible est faux, puisque les constructions admises sans autorisation se doivent quand même de respecter les règles d'urbanisme.

j'ai du mal à la remettre dans le bon sens , c'est comme le "vous n'êtes pas sans savoir" ou "... sans ignorer"

en non constructible, respecter les règles d'urbanisme semble contradictoire non ?
les constructions admises sans autorisation ... OUI mais dans les zones constructibles, pas ailleurs.

pour ce qui est de l'emprise au sol pour le moins de 1.80 de haut :
moins de 5m2 au sol ET moins de 12 m de haut = besoin de rien.

hors, si votre raisonnement s'avère exact, il y aura du souci à se faire :
je pense à ces jardins ouvriers en zone NC bien sur, où on voit des cabanes de jardin (1 par usager du "carré de jardin"), avec de grandes serres communes pour que tous puissent faire des semis et partagent ensuite les plans...

pour le "4 pieux 1 tôle" si ce n'est pas fermé il n'y a besoin de rien ?
je veux dire en zone constructible... ?

...SAUF SI... c'est un carport pour stationner des véhicules car il me semble que dès qu'on parle de véhicules il faut passer par la caisse "dons à l'état" ...

le sujet m'interesse, j'ai des questions subsidiaires à résoudre

elisa21 a écrit:

Bonjour,

çà devient compliqué ici, j'avais lu et j'étais d'avis de Griottine.

Citation:

Et dire qu'on peut faire tout ce qui ne demande pas d'autorisation en zone inconstructible est faux, puisque les constructions admises sans autorisation se doivent quand même de respecter les règles d'urbanisme.

j'ai du mal à la remettre dans le bon sens , c'est comme le "vous n'êtes pas sans savoir" ou "... sans ignorer"

en non constructible, respecter les règles d'urbanisme semble contradictoire non ?
les constructions admises sans autorisation ... OUI mais dans les zones constructibles, pas ailleurs.

pour ce qui est de l'emprise au sol pour le moins de 1.80 de haut :
moins de 5m2 au sol ET moins de 12 m de haut = besoin de rien.

hors, si votre raisonnement s'avère exact, il y aura du souci à se faire :
je pense à ces jardins ouvriers en zone NC bien sur, où on voit des cabanes de jardin (1 par usager du "carré de jardin"), avec de grandes serres communes pour que tous puissent faire des semis et partagent ensuite les plans...

pour le "4 pieux 1 tôle" si ce n'est pas fermé il n'y a besoin de rien ?
je veux dire en zone constructible... ?

...SAUF SI... c'est un carport pour stationner des véhicules car il me semble que dès qu'on parle de véhicules il faut passer par la caisse "dons à l'état" ...

le sujet m'interesse, j'ai des questions subsidiaires à résoudre

Disons que le fait qu'un terrain ne soit pas constructible est une règle d'urbanisme. Par exemple, un abri de jardin de moins de 5 m² n'est pas soumis à autorisation d'urbanisme, mais on doit tout de même respecter les prospects.

Pour le "4 pieux 1 tôle", si l'emprise du machin fait plus de 5 m², c'est une DP, fermé ou pas (champ d'application de la DP, j'ai pas le numéro de l'article en tête). Par contre, le fait que ce soit un abri à voitures ou pas n'a aucune importance, c'est une question d'emprise au sol. Si il n'y a rien à déposer, vous ne paierez pas de taxes. Si il y a quelque chose à déposer, vous paierez des taxes si effectivement c'est du stationnement !