Retour
Menu utilisateur
Menu

Terrain agricole passé en constructible?

Ce sujet comporte 9 messages et a été affiché 859 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
3
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 50 message Lons Le Saunier (39)
Bonjour a tous , ma famille possède des terrains agricole non constructible depuis de longues années , je voulais achter une vielle ferme a retapé mais rien dans mon secteur... 3 ans que je recherche je commence a déprimé la , du coup vu que les terrains sont dans mon secteur que je recherche.. 
voila du coup je fais simple avec des terrains agricoles peut ont en faire quelque chose?j'ai deja entendu parlé de quelque astuces pour contourné le système de plu... avec un statut d'agriculteur on peut faire... enfin voila si quelqu'un a des idées? je reverais de reconstruire une nouvelle maison en pierre de taille comme dans le temps y fesait... 
merci a tous
Citer
Messages : Env. 50
De : Lons Le Saunier (39)
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

64 698 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Bonjour,

On a (presque) tous regardé aussi du côté des terrains agricoles Biggrin
mais sans statut d'agriculteur, pas de possibilité.
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Bordeaux (33)
booboost39 a écrit:
voila du coup je fais simple avec des terrains agricoles peut ont en faire quelque chose?

oui, de l'agriculture


Citation:
j'ai deja entendu parlé de quelque astuces pour contourné le système de plu... avec un statut d'agriculteur

ce n'est en rien une astuce pour contourner la loi
c'est uniquement pour permettre aux agriculteurs d'avoir leur habitation sur leur propriété agricole
mais faut etre agriculteur (pour de vrai)
sinon, pas constructible
"To do is to be" - Nietzsche
"To be is to do" - Kant
"Do be do be do" - Sinatra
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
De : Bordeaux (33)
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonjour,

- Rapprochez vous de la mairie; certaines communes rurales demandent ponctuellement aux propriétaires fonciers s'ils désirent passer des terrains agricoles en constructible, dans la perspective de modifications de leur plan d'urbanisme.
- Sinon, sans avoir la qualité d'agriculteur dont la présence s'impose sur l'exploitation, vous n'aurez pas gain de cause.
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 50 message Lons Le Saunier (39)
Ok niquel c'est ce que je pensais je vais pouvoir me débrouiller ;) merci a tous ;)
Citer
Messages : Env. 50
De : Lons Le Saunier (39)
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 50 message Lons Le Saunier (39)
Et la maison peut avoir le statut de batiment agricole si bien entendu une grosse parti y resemble? merci
Citer
Messages : Env. 50
De : Lons Le Saunier (39)
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
C'est pas la forme du batiment qui compte, mais le statut du propriétaire.
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 400 message Saucats (33)
booboost39 a écrit:Et la maison peut avoir le statut de batiment agricole si bien entendu une grosse parti y resemble? merci

Rien a voir avec l'allure de la maison.
Il faut justifier de l'exploitation:
https://www.service-public.f[...]droits/F924
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 400
De : Saucats (33)
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 50 message Lons Le Saunier (39)
Merci des infos ;)
Citer
Messages : Env. 50
De : Lons Le Saunier (39)
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis aujourd'hui à 04h35
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Terrain avec constructeur imposé : comment se séparer du constructeur ?
Terrain avec constructeur imposé : comment se séparer ...
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annonces de terrains
Annonces de terrains
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
3
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir