Terrain agricole

Bonjour,

voir avec la mairie

Bonjours, ont me dit que ce n'est pas la mairie qui décide (elle peut donner un avis favorable ou défavorable) mais la D.D.E. et apparemment lorsque un terrain est dans une commune sans plu ni pos avec les réseau a proximité on pourrais m'accorder un permis de construire.. J'aurais voulu savoir si quelqu’un aurais entendu parler d'un cas comme celui ci; merci

Et bien la seule solution fiable c'est d'appeler la mairie et/ou la DDE.

Mais bon même dans ces cas la, encore faut il qu'on vous le vende ce terrain

Et ça m’étonnes une commune sans PLU ni POS? C'est une toute petite commune?

Si ce n'est pas la mairie, le forum CONSTRUIRE décrète que ton terrain est constructible.

Ca te vas ??

joan2334 a écrit:

Bonjours à tous, je suis intéressé par un terrain agricole très joli dans une commune ou il n'y a ni plu ni pos; le réseau d'eau passe dans le terrain pour alimenter une maison a environs deux cent mètre , et un poteau edf est a moins de 100 mètre du terrain. J'aurais voulu savoir s'il était possible que le terrain passe constructible ? Merci!

j'ai joué au loto, oui, au truc où l'on peut gagner des tunes, à votre avis mon ticket peut il être gagnant ?

joan2334 a écrit:

Bonjours à tous, je suis intéressé par un terrain agricole très joli dans une commune ou il n'y a ni plu ni pos; le réseau d'eau passe dans le terrain pour alimenter une maison a environs deux cent mètre , et un poteau edf est a moins de 100 mètre du terrain. J'aurais voulu savoir s'il était possible que le terrain passe constructible ? Merci!

Bonjour,
Nous sommes dans les landes à la campagne, et nous venons de faire la désagréable expérience des terres agricoles. En effet, nous avons acquis une maison sur 2 hectares il y a 6 ans. Nous sommes à 2 km du centre village car énormément de terrains agricoles sur chaque commune. Comme dans la plupart des villages de France pas de POS, donc demande via imprimé CU auprès de la mairie pour vendre 2000m2 de notre terrain bien situé car route principale passante à 1m, EDF, téléphone et eau sur place. Malgré tout cela le CU nous a été refusé : raison "terres agricoles", donc aucune possibilité de vendre pour construire ou de construire pour nous mêmes. Il faut savoir que la DDE participe mais c'est surtout le maire et les élus qui prennent la décision finale. Vous pouvez faire appel auprès du tribunal administratif mais à 99% sans succès. C'est INJUSTE d'avoir des terres et de ne pouvoir en faire ce que l'on veut, nous ne sommes même pas agriculteur, nous ne pouvons que vendre en terres agricole à 0,50centimes d'euros du m2. IL faut savoir que c'est aussi à la tête du client car dans notre cas nous sommes 7 propriétaires sur une route d' 1 km 1/2 avec en fin de route un agriculteur, il faut savoir qu'il y a 8 ans des Bordelais ont acheté une parcelle de terre agricole pour construire et 3 ans auparavant un "enfant du pays" a également acheté et fait construire. MAIS cela se vend, la preuve cité avant, simplement assurez vous que le CU pour construction soit dans la vente du terrain ainsi la viabilisation. Autrement avoir des relations bien placé dans les hautes sphères, ou à la mairie.

En conclusion si je fais une demande de CU et qu'elle est positive, il y a de grande chance pour que le terrain passe constructible?

Citation:

En conclusion si je fais une demande de CU et qu'elle est positive, il y a de grande chance pour que le terrain passe constructible?

Non, un CU opérationnel permet de savoir si le projet présenté EST réalisable, CU valable 18 mois, reconductible par période de 12 mois a ta demande.

Un CU ne transforme pas un terrain non constructible en constructible, il informe et donne une preuve écrite au cas ou ça changerait ( en mal ;) ) plus tard dans la commune.

En gros hein

Si vous n'êtes pas propriétaire vous ne pourrez pas faire la demande de CU opérationnel. Voir toutes les infos sur vosdroits.service-public.fr logement urbanisme