Modification de PLU en cours d'instruction d'un permis de construire quelles règles applicables?
Ce sujet comporte 2 messages et a été affiché 1.562 fois
Nouveau sujet
Répondre
|
2 abonnés surveillent ce sujet |
Membre ultra utileEn cache depuis le dimanche 09 novembre 2025 à 07h25
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis permis de construire
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
2
abonnés
surveillent ce sujet
surveillent ce sujet
Autres discussions sur ce sujet :
-
Interprétation étude thermique
4 réponses Forum Administratif et financement -
A qui adresser une opposition à un permis de construire.
60 réponses Forum Administratif et financement -
Faut il faire une modification du permis de construire
7 réponses Forum Administratif et financement -
Recours contre un permis
57 réponses Forum Administratif et financement -
Recours contre un permis de construire et modification des plans en cours de procédure.
14 réponses Forum Administratif et financement -
modification d'un permis de construire
16 réponses Forum Administratif et financement -
modification du permis de construire
8 réponses Forum Administratif et financement
Résolu -
Contester les prescriptions de son permis
2 réponses Forum Administratif et financement -
Pièces à fournir pour modification permis de construire ?
14 réponses Forum Administratif et financement




Nouveau sujet
Répondre


C'est intéressant aussi !




Autres discussions sur ce sujet :
Résolu