Certificat urbanisme

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BURPYY Picto info

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Le 04/12/2015 à 19h58 Env. 10 message Isere

Bonjour,
Je suis nouveau sur ce forum.
J ai un projet de construire une maison jumelée.
J ai trouvé un terrain dont la Marie m annoncé que l on pouvais construire deux maisons jumelée.
Le propriétaire m a donné le certificat d urbanisme.
Il est marqué dessus, construction d une habitation comprenant un ou deux logements.
J ai contacté deux architectes, un me dis que l on peut construire deux maisons jumelée, l autre me dis que l on doit avoir obligatoirement la même entrée.
Je suis un peu perdu si quelqu un a deja le cas et pourrai m éclaircir sur ce point!
Merci d avance.

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Brouuu Picto info

Le 07/12/2015 à 11h14 Membre utile Env. 1000 message Var

Bonjour,

Cela dépend du règlement de votre plan local d'urbanisme !
Le certificat d'urbanisme ne pourra pas beaucoup vous aider là-dessus, et il ne sera pas assez précis.

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BURPYY Picto info

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Le 07/12/2015 à 11h33 Env. 10 message Isere

Je crois que s'est vraiment compliqué d'acheter un terrain à deux... le personnel de la mairie ne sont pas assez formé.. le notaire me demande un appier prouvant que la division est possible... c est à la mairie à me le donner?

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Odilon44 Picto info

Le 07/12/2015 à 11h37 Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)

Acheter à 2 ? pour 2 logements séparés ? et au final avec 2 propriétés distinctes ?
oui...plutôt compliqué....

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Brouuu Picto info

Le 08/12/2015 à 08h35 Membre utile Env. 1000 message Var

Bonjour,

BURPYY a écrit:Je crois que s'est vraiment compliqué d'acheter un terrain à deux... le personnel de la mairie ne sont pas assez formé.. le notaire me demande un appier prouvant que la division est possible... c est à la mairie à me le donner?

Ah, on y voit déjà plus clair. Dans ce cas, un certificat d'urbanisme opérationnel peut vous aider. Ou directement une déclaration préalable de division (si aucun équipement commun entre les deux futurs lots, ni localisation en site classé).

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Odilon44 Picto info

Le 08/12/2015 à 10h07 Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)

Oui, mais au delà de l'aspect "urbanisme", il y a l'aspect "notaire" aussi...

Re-Division, n'est pas une solution à envisager en premier (c'est comme une revente, donc re-frais chez le notaire),
il faut soit une copropriété.... mais c'est très compliqué en cas de revente - à éviter
soit une SCI (c'est le moins compliqué avec les éléments que l'on a)
soit division dès le début en 2 lot, mais attention, celà devient probablement un lotissement... et c'est le vendeur qui doit faire les démarches (et ça l'interesse pas).

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