1 seul terrain pour 2 familles

Bonsoir

il doit manquer des infos car je ne vois pas pourquoi les notaires refusent.

Bonsoir, alors en fait apparemment les notaires ont reçu une directive concernant les parcelles achetées en indivision, leur demandant de ne plus signer ce genre d'acte car ça revenait à faire un seul acte pour au final deux terrains et deux maisons au lieu de deux actes pour deux terrains et deux maisons. ça c est la première raison invoquée. La seconde raison est une question de responsabilité qu'ils ne veulent pas engager en signant l'acte..mais voila je n'en sais pas plus mais en tout cas c'ets le 4 éme que je fais et qui me répond "NON" et les constructeurs que j'ai consulté m'ont dit la même chose, qu'il fallait trouver LE notaire qui accepte.

Ah oui, le PVD (permis valant division) est interdit en CCMI.

Bonjour,

Peut être que mon expérience va vous aider. L'an dernier nous étions dans la même situation que vous, nous recherchions un terrain à diviser afin d'y construire notre maison, ainsi que celle de ma mère. Bon de janvier jusqu'à mars 2015 nous avions galèré car beaucoup de constructeur ne comprenaient pas notre demande, ca c'est d'abord la première chose. Ils tentaient de nous mettre en copropriété, il s'est avéré qu'après nombreuses recherches et Rdv avec notre notaire (notaire de famille), la copropriété ou création de SCI était compliqué si l'un des acquéreurs venait à décéder.

Donc, décision radicale, nous refusons la copro et tout autre achat en indivision ou SCI. Il me fallait trouver une solution. J'ai donc contacté tous les propriétaires de terrain avec cette simple question : le terrain est il divisible en deux parcelles bien distinctes ? Alors attention, il est impossible de le faire dans un lotissement, seul les terrains en diffus le permettent.
De la j'ai rencontre un couple qui vendait leur terrain de 1000 mètre carré, l'aubaine, le terrain était suffisamment grand pour accueillir deux habitations. Je leur ai donc expliqué la situation, tous deux n'étaient pas fermé au projet. Il fallait simplement faire intervenir un géomètre expert en charge de la division, mise en place de borne et document d'arpentage. Une fois la parcelle divisée, nous avons pu signer nos 2 compromis et nos 2 actes définitifs et donc 2 CCMI de fait! Le notaire ne pouvait être que satisfait, deux actes de ventes donc deux fois les frais de notaires en poche pour l'étude !

J'ai condensé l'histoire pour éviter que celle ci prenne dix pages mais voilà notre récit.

En espérant vous avoir aidé !

Merci pour votre message, en fait pour tout vous dire c'est ce genre de terrain pouvant être diviser dès le compromis que nous recherchons depuis le début, seulement nous sommes sur Marseille et c'est quasi impossible d'en trouver dans la mesure ou les terrains pouvant etre divisés sont divisés en amont par le propriétaire pour vendre deux parcelles plus chers qu'un seul grand terrain, du coup c'est pour ça qu'en plan B on recherche un autre montage juridique pour rendre notre projet possible. Mais merci pour votre récit ça me re donne un peu d'espoir je croise les doigts pour tomber sur ce genre de terrain...

Dans les régions où trouver un simple terrain, c'est déjà compliqué, alors forcément, trouver un double....
et autrement, sur le principe, avez-vous étudié un montage genre SCI ?
(et reste qu'il faudra quand même le "double" terrain.... mais si c'est là que ça coince... c'est pas le montage juridique qui va faire avancer le problème)

emmy13 a écrit:

Merci pour votre message, en fait pour tout vous dire c'est ce genre de terrain pouvant être diviser dès le compromis que nous recherchons depuis le début, seulement nous sommes sur Marseille et c'est quasi impossible d'en trouver dans la mesure ou les terrains pouvant etre divisés sont divisés en amont par le propriétaire pour vendre deux parcelles plus chers qu'un seul grand terrain, du coup c'est pour ça qu'en plan B on recherche un autre montage juridique pour rendre notre projet possible. Mais merci pour votre récit ça me re donne un peu d'espoir je croise les doigts pour tomber sur ce genre de terrain...

Le but en effet des propriétaires est de gagner le beurre, l'argent du beurre et la crémière ! Nous étions encore une fois dans votre cas, tous les terrains proposés étaient soient divisées au préalable et vendus une fortune, soit il nous était impossible de le diviser et étions dans l'obligation de créer une co-pro (impensable pour nous!)
Et puis la chance a souri grâce à notre persévérance, donc je pense qu'il faut continuer à chercher, même si cela dur jour et nuit (personnellement je passais mes nuits et mes journées sur le net)

Je suis certaine que vous allez trouver votre bonheur, et si jamais cela n'arrive pas, une autre solution se proposera à vous. Faites juste attention aux constructeurs véreux qui tentent de vous vendre deux maisons sur un terrain sans vous en expliquer la suite des événements ! Cela nous est arrivé et heureusement que nous avons eu l'intelligence de nous renseigner au préalable avant de faire quoi que ce soit ! Soyez bien entouré et tout se passera très bien

Bon courage et à bientôt !