Avis sur projet de division parcellaire

Ce sujet comporte 8 messages et a été affiché 126 fois

Nouveau sujet

Répondre

abonnés
surveillent ce sujet

BruBo

Auteur du sujet

Le 31/10/2022 à 14h11 Env. 10 message Vendee

Bonjour,

Nous recherchons des avis sur une division parcellaire.
Nous sommes sur projet d'achat d'une maison, l'actuel propriétaire nous informe que sont notaire l'a avisé de la possibilité de diviser la parcelle en 3 lots.

Je me pose la question de comment diviser cette parcelle.

La flèche rouge indique l'entrée du portail et un chemin traverse tout la longueur du terrain en longeant le mur.
Le premier bâtiment est la maison, le deuxième et troisième des hangars destiné à être détruit.
Entre le mur de la maison principale et celui du vu voisin il y'a 3m9.

Il me semble que la division en 3 lots nécessite un permis d'aménagement et donc une zone de retournement pour véhicule ?
En vous remerciant pour votre aide.

Citer

Messages : Env. 10
Dept : Vendee
Ancienneté : + de 1 an

Voir la fiche

Auto promo

Par ForumConstruire.com message

Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

57 729 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer

salade bio Picto info

Le 31/10/2022 à 15h06 Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines

Bonjour,

Impossible de répondre sans connaitre le PLU et la composition du quartier. C'est lui qui va guider le découpage, et donc le nombre de lots/bâtiments.

Le permis d'aménager est nécessaire pour certains lotissements uniquement (voir R.421-19a CU), sinon le lotissement est soumis à déclaration préalable.

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 4000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 10 ans

Voir la fiche

l3chvck Picto info

Le 09/11/2022 à 18h08 Env. 200 message Alpes Maritimes

S'il y a au moins un équipement en commun => Permis d'aménager.
Là ca fait aucun doute, les 3 lots vont utiliser le même chemin.

Citer

Messages : Env. 200
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 9 ans

Voir la fiche

salade bio Picto info

Le 10/11/2022 à 09h07 Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines

l3chvck a écrit:S'il y a au moins un équipement en commun à plusieurs lots destinés à être bâtis => Permis d'aménager.
Là ca fait aucun doute, les 3 lots vont utiliser le même chemin.

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 4000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 10 ans

Voir la fiche

l3chvck Picto info

Le 10/11/2022 à 09h25 Env. 200 message Alpes Maritimes

Bien vu je pensais que le vendeur voulait diviser en vue de bâtir avant de vendre la maison

Citer

Messages : Env. 200
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 9 ans

Voir la fiche

BruBo

Auteur du sujet

Le 10/11/2022 à 10h14 Env. 10 message Vendee

Merci pour vos réponses claires.

Citer

Messages : Env. 10
Dept : Vendee
Ancienneté : + de 1 an

Voir la fiche

BruBo

Auteur du sujet

Le 10/11/2022 à 10h14 Env. 10 message Vendee

Merci pour vos réponses claires.

Citer

Messages : Env. 10
Dept : Vendee
Ancienneté : + de 1 an

Voir la fiche

licence4_06 Picto info

Le 10/11/2022 à 11h33 Membre utile Env. 400 message Isere

Bonjour,
Prenez un RDV chez un géomètre-expert qui pourra vous renseigner au mieux.
Ses conseils seront bien évidemment gratuits.
Cdlt

Citer

Membre utile

Messages : Env. 400
Dept : Isere
Ancienneté : + de 4 ans

Voir la fiche

En cache depuis avant-hier à 18h30

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Ce sujet vous a-t-il aidé ?

Votez !

C'est intéressant aussi !

Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.

Terrain avec constructeur imposé : comment se séparer du constructeur ?

Terrain avec constructeur imposé : comment se séparer ...
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

Annonces de terrains
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com

Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement