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Resiliation du CCMI (Cote D'or)

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Picto like Avis sur les constructeurs de maisons :

Retrouvez les avis et récits dans membres de ForumConstruire.com à propos du constructeur cité dans cette discussion.
Avis MBR
MBR
Aucun avis 3 récits
 
Env. 10 message Yonne
Bonjour,

Nous avons commencé notre projet avec ce constructeur au mois de Mars dernier. Entre les plans, attendre que le terrain soit disponible car ce dernier était un champs agricole (récolte).

Nous sommes passé devant le notaire le 5 novembre dernier pour signer un acte de réservation d'une durée de 3 mois.

Nous avons signer le ccmi ainsi qu'envoyer le permis de construire début janvier 2016. Nous avons également signé l'offre de prêt de la banque début février et nous attendons actuellement la réponse de la banque.

A cause du retard pour l'envoie du dossier pour le permis de construire, le constructeur a fait une demande de prorogation au notaire car le délai se terminer le 5 février.

Nous avons eu des soucies avec les architectes des Bâtiments de France car nous sommes sur un site historique. Le souci aujourd'hui c'est que le constructeur m'annonce qu'il y a encore un souci car sur notre terrain, il y a une canalisation de la lyonnaise des eaux qui est y passe.

Hors aujourd'hui, nous devons encore demander une prorogation et cela commence à m'énerver car cela décale encore nos travaux.

J'aimerais savoir si nous pouvons annuler le ccmi puisque nous avons pas encore signer l'acte pour acheter le terrain et à ce que j'ai pu voir sur plusieurs forum. Si le maitre d'ouvrage n'a plu de terrain, la construction ne peut pas se faire donc cela entrainerait l'annulation du ccmi.

Est ce que quelqu'un pourrait m'éclairer de la démarche à effectuer et si j'ai une chance d'annuler le ccmi ?

Merci d'avance pour vos réponses.

david8987
Messages : Env. 10
Dept : Yonne
Ancienneté : + de 5 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Photographe Env. 40 message Isere
Bonjour, avez-vous regarder les closes suspensives qui permettent de vous dégager du CCMI ?

Il y a peut-être dans les conditions générales quelque chose qui vous permettra d'en sortir . Vous souhaitez annuler le projet entièrement ( CCMI et terrain ) . En avez-vous peut-être parler au notaire ? peut-être l'ADIL pourrait vous renseigner ou l'AAMOI - Association d'Aide aux Maitres d'Ouvrages ...

je ne m'y connais pas plus mais voila a quoi j'ai pensé ....
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 40
Dept : Isere
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre ultra utile Env. 9000 message Charente Maritime
Demander gentiment à la banque de refuser le prêt ??
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 9000
Dept : Charente Maritime
Ancienneté : + de 6 ans
En cache depuis le mardi 15 juin 2021 à 02h44
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