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Aération système d'assainissement

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Env. 90 message Seine Maritime
Bonjour à tous, voici ma question : ma constructon est bien avancée et l'assainissement devrait etre réalisé assez rapidement. Cette partie des travaux doit etre réalisée par le syndicat des eaux local vu que nous n'avons pas le tout a l'égout sur notre terrain sur une commune qui globalement l'a. Le responsable du Syndicat m'a dit de veiller à ce que le constructeur prévoie bien un tuyau d'aération sortant sur le toit pour l'aération de la fosse.
Le plombier a constaté que ce tuyau manquait et le constructeur veut bien me le faire moyennant un avenant qui risque d'etre salé (il faut "habiller" le tuyau à part puisque pas prévu)...
La question est ce tuyau aurait-il du être prévu par le constructeur du fait que le constructeur doive garantir le prix convenu et qu'il ne pouvait ignorer qu'il y aurait un assainissement individuel car la fosse septique figure sur les plans qui nous ont été remis par le constructeur (sur demande de la DDE d'ailleurs...).
Par contre rien ne figure à ce sujet sur la notice descriptive vu que ce n'est pas le constructeur qui fait l'assainissement.
Des obligations à ce sujet figurent-elles dans les DTU 64.1, 60.1, 60.11 cités par jp31 dans un autre post sur un sujet similaire ?
D'avance merci ;)
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Messages : Env. 90
Dept : Seine Maritime
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Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

Allez dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php
 
Membre utile Env. 20000 message Toulouse (31)
AIE

a priori comme ce n'est pas lui qui gere l'assainissement il n'as pas a prevoir la ventilation secondaire ce qui est normal me semble t'il.Mais je ne suis pas tres cale en ce domaine.

C'est vrai que l'on voit parfois des tuyaux en facade

Si tu as la fosse assez loin de la maison et sous le vent dominant tu peux l'aerer directement en sortie .

C'est parfois moche rarement puant mais dans ton cas tres economique

A+
Linux ? Y a moins bien mais c'est plus cher !
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 20000
De : Toulouse (31)
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Env. 90 message Seine Maritime
Disons qe ca fait juste depuis mars que j'en ai parlé au chef de chantier, pas de problème qu'il disait vous le dites au plombier et ca roule... puis il s'est fait virer Dry
J'en ai parlé le moment venu au plombier qui me renvoie au constructeur...
J'ai eu RV avec le directeur de la boite de construction et c'est là qu'il m'a dit pour l'avenant, je suis en fait carrément remonté contre eux... le chef de chantier était pas qualifié et disait oui à tout mais rien ne suivait derrière. Maintenant on a plus qu'à essayer de se dém... avec ca sauf que le placo est fait...
Pour le tuyau en facade, on oublie, et pour l'aération directe ca le fera pas, l'assainissement est assez proche de la maison.
Si quelqu'un savait si il est ou pas tenu de prévoir ce tuyau ou au moins son passage du fait que la fosse septique est sur le plan ca m'arrangerait...
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Messages : Env. 90
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Env. 70 message
si vous êtes en CCMI, votre constructeur devait prendre connaissance de toutes les contraintes de construction et donc de votre assainissement individuel et des obligations qui en découlaient .Il devait donc prévoir dès le début cette sortie en toiture avec tuile de douille, obligatoire( selon la loi sur l'eau ) avec une fosse septique.
les frais du passage intérieur de la ventilation secondaire sont à sa charge , vous n'avez pas à payer d'avenant
je suis dans votre cas et c'est même le représentant de la Mairie qui leur à demandé de le faire ,lors de la visiste de contrôle ( ce qu'ils ont fait sans problème ) il y a quand même des constructeurs sérieux
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Messages : Env. 70

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Env. 90 message Seine Maritime
Bonjour, c'est à peu près l'interprétation que je faisais de ses obligations vu qu'on a signé un CCMI... restait à savoir si j'interprétais bien, en tous cas vos propos me rassurent un peu.
Ce constructeur bien que de bonne réputation au niveau local se fout eperdument des obligations liées au CCMI (spécification de la mise en place d'un avenant fondations en cas de terrain difficile dans la notice technique par exemple...). Désolé si j'abuse, mais vu que vous avez été confonté à ce problème avez vous les références d'un texte sur ce sujet histoire d'etayer la réclamation que je vais faire ?
Encore merci Wink
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Messages : Env. 90
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Env. 70 message
bonjour,
ci-dessous quelques sites qui répondront , je l'espère à toutes vos questions

http://www.fosses-septiques.fr/assainissement-eaux-usees.php[...]70651ef2e47b0cf1defd243

http://cartel.oieau.fr/local/satese_allier/Fosse_septique.pdf

http://www.qualiteconstruction.com/fichespathos/fiches/fiche[...]s/fichea07/lexica07.htm
sinon , j'ai chez moi un texte précis , je le recherche et je vous le donnerais ces jours prochains si vous êtes en lotissement, regardez dans le reglement du lotissement , ces obligations sont souvent reprise de façon explicite
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Messages : Env. 70

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Env. 90 message Seine Maritime
merci pour ces liens j'y jette un oeuil ;)
rien ne figure dans le reglement de lotissement
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Messages : Env. 90
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Env. 70 message
voici le lien présentant le DTU64-1 qui réglemente les constructions avec assainissement individuel

http://cyosrv.cyo.fr/ideal/anc3/presentations/atelier_d/muriel_gugger.pdf
bonne lecture
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Messages : Env. 70

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Env. 600 message 31 Toulouse (banlieue Est)
FranceL a donnée plein de texte et de références. Faire une recherche ...
Comme les ventilations sont obligatoires dans les textes, il y a bien quelqu'un qui est obligé de les faires. A savoir de qui le fait ?
Comme ca emm... tout le monde, chacun se renvoie la balle. J'avoue que je n'ai pas bien compris à qui c'était de la faire.
Ce qui est a-peu-près sur et que les travaux réservés doivent être réalisés conforme par le constructeur au prix indiqué (et définitif) dans le CCMI. Donc pas d'avenant, qui me semble carrément illégal (a vérifier). Donc comme d'hab, LRAR pour mettre le constructeur en face de ses responsabilités.
Il faudrait fouiner dans les références donnés par FranceL ou auprès de l'AAMOI et du Code de la Construction. Mais là j'ai pas le courage.
Bon chance.
Qui est le plus con ? Le con ou celui qui l'approuve ? (Copyright CopyRye)
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Messages : Env. 600
De : 31 Toulouse (banlieue Est)
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Env. 90 message Seine Maritime
j'ai trouvé du nouveau : le DTU 64.1 chapitre 7.3.2 "Extraction des gaz" : "évacués au-dessus du toit par un système de ventilation muni d'un extracteur" (merci jp 31 pour ces références dans un ancien post ;)
donc si je ne m'abuse, mon constructeur doit se conformer au DTU... est-ce une obligation qui lui est faite ou une simple recommandation ?
sinon rien ne figure dans ma notice descriptive ni ma charge ni à celle du constructeur.
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Messages : Env. 90
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Env. 70 message
les DTU en général sont de fortes recommandations ,qui doivent être suivis sauf si d'autres systèmes sont homologués par le CSTB, c'est ce qui est appelé "les règles de l'art"
mais dans le cas présent , ce qui DOIT être respecté c'est la LOI sur l'eau de 1990, qui fait référence à ce DTU , donc qui doit être respecté à la lettre et qui précise bien qu'en cas de fosse septique , la ventilation haute est obligatoire ce que le constructeur doit savoir , respecter et donc avoir facturé dans son contrat
il doit prévoir le tuyau de ventilation à l'intérieur de la construction ( laissé en attente si ce n'est pas lui qui réalise les VRD) sur lequel se raccordera le tuyau venant de la fosse
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Messages : Env. 70

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Env. 90 message Seine Maritime
Citation: à l'intérieur de la construction

je n'ai rien vu à ce sujet dans le DTU, pouvez vous me dire quel texte le dit pour que je le mette sous le nez de mon cher constructeur ?
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Messages : Env. 90
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Env. 70 message
regardez le schéma du site
http://cyosrv.cyo.fr/ideal/anc3/presentations/atelier_d/muriel_gugger.pdf
je crois qu'il n'y a pas d'équivoque, je n'ai rien d'autre pour vous convaincre
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Messages : Env. 70

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Env. 600 message 31 Toulouse (banlieue Est)
Les D.T.U. et les normes ont force de loi. Avec texte approuvé par l'assemblée (les mecs qui ronflent au palais Bourbon-sans glace), et décret d'application.
Qui est le plus con ? Le con ou celui qui l'approuve ? (Copyright CopyRye)
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Messages : Env. 600
De : 31 Toulouse (banlieue Est)
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Env. 90 message Seine Maritime
@blanchard : merci pour ce document, c'est tout à fait ce que je cherchais, pas pour ME convaincre, mais pour mettre mon constructeur face à ses obligations ;)
@jp31 : merci pour cette précision, car j'ignorais la portée exacte de ces normes
merci à tous ;)
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Messages : Env. 90
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En cache depuis le samedi 24 octobre 2026 à 10h32
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