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Définition "hors-sol" Résolu

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personne
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Env. 2000 message Puy De Dome
Salut à tous.

Dans le dictionnaire de la construction ou de l'administration, est-ce que la notion de "hors-sol" a une définition précise ou normée (genre "tout ce qui se situe sous le niveau du terrain naturel" ou un truc dans le genre) ?

Je demande ça car une partie de mon terrain est en "zone de protection archéologique" et la mairie me dit que dans cette partie, "tout ce qui est hors-sol est autorisé"...
Ne voyant pas exactement ce que cela signifie, et avant de demander des précisions à la mairie, j'aimerais avoir vos avis !

Pour une piscine hors-sol, OK, ça doit être possible...
Par contre, je me pose la question pour une cloture par exemple (car il va bien falloir les enfoncer les piquets !!!) ou un abris de jardin (idem, il ne va pas être simplement posé sur le TN je suppose...). 

Vos avis ?

Merci d'avance
A+
David
Messages : Env. 2000
Dept : Puy De Dome
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message
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Bonjour,
Je dirais donc, "sans sous-sol (accessible) "... mais pas sans fondations !
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
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Membre ultra utile Env. 20000 message Eure
"hors-sol", c'est "qui n'est pas en dessous du sol". Et en terme d'archéologie, ça veut dire "interdit de creuser" !

Donc, pas de fondations dans le sol. Un radier superficiel, peut-être (et encore : ça interdit pratiquement toutes fouilles ultérieure) ? Une cabane de jardin posée au sol ? Une piscine gonflable ?

Et encore une fois, pour les cas de ce genre, poser les questions aux intéressés.
De préférence, passez par le forum pour exposer vos problèmes. Réservez les MP aux cas plus "intimes"

.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Eure
Ancienneté : + de 15 ans
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour

... pour la mairie : pose les questions par e-mail et/ou vas y avec la copie => ils pourront répondre directement à chaque point et ... tu auras une trace.


1/ Pour une piscine hors-sol ?
2/ une cloture par exemple (car il va bien falloir les enfoncer les piquets !!!)
3/ abris de jardin (idem, il ne va pas être simplement posé sur le TN je suppose...). 
4/ portique balançoire
5/ niche du chien
6/ cabane à lapinoux (si ,si, il vaut mieux descendre la structure dans le sol... z'ont tendance à faire des terriers )
...
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
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Env. 2000 message Puy De Dome
Merci à vous, je viens d'interroger la mairie... Je vous tiendrai au courant.

A+
David
Messages : Env. 2000
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Env. 2000 message Puy De Dome
Salut à tous,

comme promis, voici la réponse de la mairie :

Le terme « hors-sol » précise que tous les propriétaires ne pourront réaliser que des aménagements légers de surface sans fouille car situés dans une zone de protection du patrimoine archéologique. Des plantations  légères de type arbrisseaux pour des haies pourront toutefois être réalisées.

Donc je suppose que je peux oublier le muret de clôture, ça c'est clair.
Après, quid du grillage seul (à cause des piquets) ???
et simplement me contenter d'une haie de lauriers (ou autre) pour fermer le terrain... pas une très bonne nouvelle ça , surtout au niveau "sécurité" pour ne pas se retrouver avec tous les chiens/chats du quartier dans ma pelouse, et les enfants qui sortent à volonté...

A moins que quelqu'un ait une autre idée sur ce forum pour clôturer mon terrain sans toucher au sous-sol ???
Peut-être en jouant avec du remblai ou un truc dans le genre ? là, j'avoue que je ne vois pas comment faire...

Merci d'avance pour vos idées éventuelles...

PS : question subsidiaire : quelles sanctions sont prévues si non respect de cette règle ? Par exemple, si je plante des piquets en châtaignier ou des piquets métalliques pour supporter le grillage : simple démontage ou amende/prison ?

A+
David
Messages : Env. 2000
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Amende/prison mais t'inquiète, on est pas loin pour les oranges Laugh
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 18 ans
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
... pour la haie : rosiers rugosa , comme son nom l'indique : ça pique assez pour être dissuasif.

faudrait quand même leur demander ce qu'ils entendent par "arbrisseaux" Rolleyes
pas sur que soit moins ... nocifs pour les hypothétiques vieilleries que des piquets de cloture

Larousse a écrit:Arbrisseau : plante ligneuse vivace, rameuse dès la base et ne dépassant pas 4 m de hauteur.


et donc : bambous , vinaigriers et autres merdouilles traçantes sont autorisées
Picto recompense Membre ultra utile
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De : 3 X Cote D'or = 63 !
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Membre utile Env. 3000 message Pyrenees Orientales
Bonsoir a toutes et a tous
clôture sur gabion
http://www.mur-et-cloture-gabion.com/
Cdt JMarc
Picto recompense Membre utile
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Membre utile Env. 3000 message Pyrenees Orientales
Très cher et laborieuxCrying
Picto recompense Membre utile
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Dept : Pyrenees Orientales
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Jeanmarc66 a écrit:Bonsoir a toutes et a tous
clôture sur gabion
http://www.mur-et-cloture-gabion.com/


bonne idée et c'est joli Smile
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 18 ans
 
Membre utile Env. 3000 message Pyrenees Orientales
Une idée de mon frère,c'est pas mal
cher !!!!!
Picto recompense Membre utile
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Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 2000 message Puy De Dome
Bonne idée jean-marc.
Très beau mais surement hors budget, surtout pour 70ml...
Par contre ça m'a donné une autre idée : un mur en pierres sèches sans fondation pourrait convenir...
Messages : Env. 2000
Dept : Puy De Dome
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 2000 message Puy De Dome
Et comme Elisa, je pense que certains "arbrisseaux" sont plus néfastes que quelques piquets en chataignier... mais bon.
Après, comme une clôture ne demande pas d'autorisation administrative, ça peut se tenter... et je verrai ce que feront les voisins des autres lots concernés

A+
David
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Ancienneté : + de 15 ans
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Eure
Il faut t'en pendre à tous ceux qui t'ont précédé au Puy de Dôme : habitants du Paléolithique, du Néolithique puis les celtes Arvernes et j'en passe...

Ils ont sa.lopé la régions avec leurs déjections menhirs et j'en passe ! Même des os de rennes !
Il y a même Jules César qui s'en ait mélé !

Résultat : ils en ont tellement laissé, les sagouins, qu'on a plus le droit de planter le moindre poteau de clôture !

Ah, les ancêtres !
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Picto recompense Membre ultra utile
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