Terre utilisée comme clôture

Bonjour,

malheureusement les nuisance visuels concernent les épave de voiture, les gravats et toutes sorte de trucs, pas les merlons, d'une part si vous êtes en lotissement il y forcement une réglementation concernant la hauteur et la consistance de la clôture, ou une réglementation en mairie, si vous étiez en zone inondable pas de soucis, il devrait éviter les obstacles à une crue, mais la rien d'existe dans le code civil...sauf une question de bon sens, et en accord avec le paysage, d'essayer d'inviter votre voisin à l'apéro

Bonsoir

Myke25 a écrit:

...sauf que la terre enlevée il s'en ai servi pour faire un clôture autour de mon terrain. Sauf que je me retrouve avec de la terre à environ 1m80 de haut et une partie qui tombe sur mon terrain....

si j'ai bien compris : il a fait , il a créé une butte avec la terre qu'il avait "en trop" suite à des travaux -qui sont chez lui et ne vous concernent pas- .

"un tas de terre qui sert de clôture"
et bien... il faut qu'il enlève son tas de terre !!! quelle horreur , de plus c'est dangereux, voir très dangereux vu la distance de votre construction.


vérifiez si le PLU autorise les modifications de niveau en limite (par rapport au terrain naturel) ;
si vous avez des photos avant-après gardez les bien.

même s'il est dans son bon droit pour avoir modifier les niveaux de son terrain ...
les "tas de terre" déposés, élevés en limite de propriété DOIVENT être retenus par un mur de soutènement.

Bonjour,

Elisa a tout a fait raison : votre voisin doit faire à minima un muret pour retenir ses terres.
Ce muret sera en limite de propriété, donc évidement sur son terrain.

Actuellement son tas de terre ne peut être tenu et à la longue il va partir par de petits éboulements lors de pluie.
Et au sujet des pluies, votre voisin a obligation de contenir les eaux de pluie qui vont ruisseler sur toute la pente de son tas de terre ! ; cette eau de pluie va donc s'écouler sur votre terrain, ce qui est anormal (chaque propriétaire doit contenir ses terres et eaux de pluie)
il faudrait qu'il fasse un drainage ou un collecteur des eaux de pluie au niveau du muret...

JC

elisa21 a écrit:

Bonsoir

Myke25 a écrit:

...sauf que la terre enlevée il s'en ai servi pour faire un clôture autour de mon terrain. Sauf que je me retrouve avec de la terre à environ 1m80 de haut et une partie qui tombe sur mon terrain....

si j'ai bien compris : il a fait , il a créé une butte avec la terre qu'il avait "en trop" suite à des travaux -qui sont chez lui et ne vous concernent pas- .

"un tas de terre qui sert de clôture"
et bien... il faut qu'il enlève son tas de terre !!! quelle horreur , de plus c'est dangereux, voir très dangereux vu la distance de votre construction.


vérifiez si le PLU autorise les modifications de niveau en limite (par rapport au terrain naturel) ;
si vous avez des photos avant-après gardez les bien.

même s'il est dans son bon droit pour avoir modifier les niveaux de son terrain ...
les "tas de terre" déposés, élevés en limite de propriété DOIVENT être retenus par un mur de soutènement.

Quand vous dites c'est dangereux, dans quel sens? Dans le plu il faut un grillage de 1m50 ou 1m70 si mis sur un mur de 20cm. Donc d'après vous il faut qu'il fasse un mur de soutènement pour pas que sa terre coule sur mon terrain.

Myke25 a écrit:

Quand vous dites c'est dangereux, dans quel sens?
dans le sens de la pente

si vous avez des enfants : interdiction de passer par là.


Dans le plu il faut un grillage de 1m50 ou 1m70 si mis sur un mur de 20cm. Donc d'après vous il faut qu'il fasse un mur de soutènement pour pas que sa terre coule sur mon terrain.
OUI il faut un mur de soutènement et un VRAI (pas des agglos empilés).

mais commencez par le début :

dans certaines communes il est INTERDIT de modifier l'altimétrie d'un terrain... certains le font en douce avant de vendre... ou avant de déposer un permis...
d'où ma question-conseil précédente : si vous avez des photos... elles seront éventuellement à envoyer à la mairie pour demander la remise en l'état initial...

Oui j'ai des photos ou on vois la bute. J'en avais pris car quand il on décaisser je leur avais dit de ne pas arracher ma borne donc j'en avais pris au cas où

Vérifier que les murs de soutènement sont autorisés dans le lotissement.

D'accord merci. je vais me renseigné.