Mise aux normes assainissement avant vente

Ce n'est pas à nous de vous le dire, c'est le SPANC qui va valider la conformité, c'est a eux qu'il faut demander.

Gwendalfr a écrit:

Ce n'est pas à nous de vous le dire, c'est le SPANC qui va valider la conformité, c'est a eux qu'il faut demander.

Moi je peux quand même lui répondre en amont du SPANC (parce que c'est ce que je répondrais en tant que technicien SPANC à un particulier s'il me posait la même question), sans trop m'avancer par rapport à la réponse de votre SPANC, ce sera non, pour 2 raisons :
1- La 1ère fosse va assurer la liquéfaction de vos matières en premier, et donc, la 2nde fosse ne récupérera qu'un reliquat de la 1ère fosse et ne servira donc pas à grand chose.
2- Bé y aura 2 fosses à vidanger au lieu d'une seule, donc 2 fois plus de frais ! 
(je vais ajouter une 3ème raison, juste réglementaire, une fosse toutes eaux, c'est 3 m³ minimum, pas en dessous, et ça, c'est pas moi qui l'ai dit, c'est le législateur !) 

Comme d'hab. en forum, dur dur d'avoir une réponse à une question, on va souvent dans le grand n'importe quoi.
Après contact avec un responsable de la spanc, il est possible (suivant l'emplacement disponible bien entendu) de rajouter une cuve de fosse septique pour atteindre le volume réglementaire nécessaire à l'habitation.
En réponse à "Gwendalfr", vider 2 fosses situées l'une à côté de autre, pour info. ne double pas le tarif, le camion citerne ne doit pas se déplacer 2 fois.

En réponse à "Gwendalfr" ----> bboy33 tu veux dire

bsh5300 a écrit:

Comme d'hab. en forum, dur dur d'avoir une réponse à une question, on va souvent dans le grand n'importe quoi.
Après contact avec un responsable de la spanc, il est possible (suivant l'emplacement disponible bien entendu) de rajouter une cuve de fosse septique pour atteindre le volume réglementaire nécessaire à l'habitation.
En réponse à "Gwendalfr", vider 2 fosses situées l'une à côté de autre, pour info. ne double pas le tarif, le camion citerne ne doit pas se déplacer 2 fois.

Bon bé déja, vous avez un à priori sur les forums, mais venait quand même vous y inscrire, donc c'est paradoxal non ?
Ca vous dérange pas de dire tout de même "merci" pour les 2 gugus qui ont tout de même pris le temps de vous répondre au lieu d'affirmer que "c'est du grand n'importe quoi" tout ca parce que la réponse ne va pas dans votre sens.
Si votre SPANC est prêt à prendre la responsabilité, pourquoi pas, c'est eux que ca regarde bien évidemment.
Ensuite, comme le précise Gwendalfr, ce n'est pas lui qui vous en a parler, mais moi.
Enfin, je vais vous repréciser mon arrière pensée quand à la vidange de la/des deux fosses, non erreur, il ne viendra pas une seule fois, mais bien 2 fois, car la 1ère fois, ce sera bel et bien la 1ère fosse qui sera à vider, pas la seconde puisque cette dernière n'aura pas la même quantité de boue et ne sera donc pas à vidanger (cqfd), ce qui fait que vous serez obligé de les refaire passer ultérieurement pour la seconde.

Vous parlez bien de fosse toutes eaux, on est bien d'accord, pas de fosse septique ?

Désolé pour l'inversion entre les 2 intervenants.
Par contre et puisque vous êtes technicien Spanc, je trouve assez "aberrant" (et je ne suis pas le seul au vu de l'importance de la littérature négative concernant les assainissements) que si vous ne vendez pas votre bien un mauvais assainissement a encore de beaux jours, alors qu'un assainissement fonctionnel mais pas aux normes actuelles doit être revu complètement s'il y a vente ???
Au passage je tiens à préciser que je ne vous tiens pas responsable en tant qu'exécutant de règlements mal pensés et qui de plus changent tous les 6 mois, mais qui occasionnent pas mal de dégats aux finances des citoyens.

Quoi vous répondre ?
Les règlements vous les confondez sûrement avec la réglementation. Dans les deux cas, aucun ne change tous les 6 mois contrairement à ce que pouvez penser.
Pour le reste je vous laisse libre de penser ce que vous voulez.

Par définition reprise au Larousse," une réglementation étant l'action de réglementer", et que "réglementer est l'action de soumettre à un règlement", donc issu d'une "réglementation", il est assez incohérent de dissocier ces deux termes.
Désolé, mais j'ai toujours été un peu "dépassé" par le mode de résonnement des fonctionnaires.
A méditer

Bonjour,

Moi j'aime quand c'est carré, donc en réponse à votre question:
-votre SPANC est un idiot

Vous avez une fosse de 2 000L là ou réglementairement elle devrait être de 4 000L, vous mettez en vente, 2 possibilités:
-vous vendez dans l'état et ce sera le futur acquéreur qui mettra en conformité l'installation (changement de fosse à minima) donc potentielle moins valus pour vous.
-vous achetez une fosse toutes eaux de 4 000L , vous déconnecter votre ancienne (à minima) et vous posez la nouvelle, vous raccordez (sans oubliez la ventilation secondaire), mise en eaux au 2/3 et en voiture simone

Il est incohérent de rajouter une fosse toutes eaux de 3 000L après une fosse de 2 000L, comme bboy33 vous la précisez, incohérence économique, technique et idéologique.

Mais s'agissant du responsable de votre SPANC, il est "sachant" donc foncez si vous trouvez que cela est cohérent.


Au passage, demandez lui son règlement de service si vous ne l'avez pas encore.

Cordialement

bsh5300 a écrit:

Par définition reprise au Larousse," une réglementation étant l'action de réglementer", et que "réglementer est l'action de soumettre à un règlement", donc issu d'une "réglementation", il est assez incohérent de dissocier ces deux termes.
Désolé, mais j'ai toujours été un peu "dépassé" par le mode de résonnement des fonctionnaires.
A méditer

Laissez les fonctionnaires de côté s'il vous plait. Merci pour eux. Si vous avez des soucis d'application des Lois, privilégiez plutôt du côté du législateur, ce sera mieux pour tout le monde.

Ensuite, je dissocie ces deux termes puisque la règlementation est nationale (Loi sur l'eau et les Milieux Aquatiques) et le réglement (de service) est local puisque propre à chaque SPANC 

bsh5300 a écrit:

Après contact avec un responsable de la spanc, 

(au passage comme vous savez chercher dans le dico, on dit "le" et non "la" SPANC puisque c'est le Service Public d'Assainissement Non Collectif) 

Vous voyez, on peut tout deux paraitre plus grands que les autres derrière notre ordi si l'on doit essayer de rabaisser l'autre en cherchant une définition sur le dico.

Effectivement, on joue sur les mots, encore faut il avoir tous les termes à notre connaissance avant de sortir une définition du dico sans savoir à quoi elle peut s'appliquer.


Pour le reste, TFJ a été on ne peut plus clair.

Merci à TFJ, voila "enfin" une réponse digne de ce nom, mais bon je n'irai pas jusqu'à déclarer "idiot" le responsable de la SPANC, quoi que!!, maintenant et tenant compte de la configuration de mon terrain, l'autorisation d'ajout d'une fosse m'arrange bien, par contre et comme je ne tiens pas à "piéger" le futur acquéreur de mon bien, je pense effectuer les travaux avant la vente.

Bonjour,

J'aimerais connaitre la conclusion de votre diagnostic qui et comment est classé le fait que votre toutes eaux n'est pas du volume qui devrait être mis en place?
Et combien de pièces principales dispose votre habitation?

Si votre SPANC l'a classé en "Significativement sous-dimensionné" cela ne tiendrais pas forcement.

Je vous tiendrai au courant de l'évolution du dossier, l'habitation est une 6 pièces, mais bien entendu je n'effectuerai les démarches que dans le cadre d'une vente "confirmée", dans l'attente je ne demande pas de passage "officiel" du Spanc, ce qui m'occasionnerait des dépenses "inutiles", puisque dans l'état le système d'assainissement est fonctionnel et peut être conservé s'il n'y a pas transfert de bien.