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Question sur vente avec modificatif non terminé

Ce sujet comporte 7 messages et a été affiché 186 fois
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Bloggeur Env. 100 message Neuilly Sur Seine (92)
Bonjour à tous, 

Voilà, ma question est dans le titre....

Je suis en train de rénover ma maison actuellement, et j'ai fait la demande d'un modificatif pour y ajouter une piscine. Et au pire, je vend le projet avec les devis. 

Car je pense que ma maison prendra de la valeur avec. 

Mais j'aimerai savoir une chose, si je n'arrive pas à faire ma piscine pour cause de coût ou de temps. Est-ce que je peux vendre ma maison non terminée ?

Sachant qu'elle est soumise à la rt2012, pour mon extension. Que faut-il faire ?  


Merci d'avance.
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 100
De : Neuilly Sur Seine (92)
Ancienneté : + de 6 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre utile Env. 1000 message Bouches Du Rhone
Cc
on vend tout et rien dans ce pays ...lol
donc tu peux trouver un acheteur ...
µA+
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 5 ans
 
Bloggeur Env. 100 message Neuilly Sur Seine (92)
Merci pour votre réponse. J'aurais quand meme aimé d'autres avis, s'il y en a???
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 100
De : Neuilly Sur Seine (92)
Ancienneté : + de 6 ans
 
Env. 100 message Val De Marne
Bonjour,

Oui vous pouvez : soit vous annulez le permis modificatif obtenu si l'acheteur ne souhaite pas le réaliser, soit vous lui transférez le permis de construire obtenu (demande à faire en mairie) et il pourra réaliser lui même les travaux prévus.

Mélissa
Messages : Env. 100
Dept : Val De Marne
Ancienneté : + de 5 ans
 
Env. 100 message Gard
Bonjour,

Votre permis initial portait sur une extension c'est ça?
Tous les travaux prévus dans ce permis sont-ils achevés?
Quand vous parlez de vendre votre maison non achevée, Est-ce uniquement vis à vis de la piscine ou y a t'il d'autres travaux à terminer?

Elodie
Messages : Env. 100
Dept : Gard
Ancienneté : + de 4 ans
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Je rejoins Jean.
On met en vente qu'on veut, dans l'état qu'on veut le vendre.
Reste à se mettre d'accord avec un acheteur.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 7 ans
 
Env. 100 message Gard
Bonjour,
Effectivement vous vendez quand vous voulez...
Toutefois la paperasse peut être différente.
Votre notaire saura vous conseiller (normalement...)

Si vous avez fini l'extension, déposez la déclaration d'achèvement de travaux. Au moins le dossier sera classé.
Sinon il faudra transférer le permis
Quant au modificatif, il est peut-être préférable de le retirer si vous ne la faites pas(1an après l'obtention de l'autorisation, vous recevrez la taxe d'aménagement à payer par les impôts).

et attention, une autorisation d'urbanisme n'est pas éternelle..

Bonne journée
Messages : Env. 100
Dept : Gard
Ancienneté : + de 4 ans
En cache depuis le mardi 20 octobre 2020 à 23h38
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