Délais de réalisation de construction

Bonjour,

FAUX : Il n'y a pas d'obligation légale dépendant du montant, toutefois, votre constructeur peut avoir des clauses de son assureur/garant qui lui impose une certaine prudence afin de bien vouloir le garantir à un certain prix.

Le délai fait partie de la négociation du CCMI. Si vous trouvez un constructeur alternatif qui s'engage pour faire votre maison en 2 mois, signez de suite, vous aurez les pénalités en moins à payer

Bon courage

FAUX !

Certain? Parce que là, c'est grave il en va du choix de mon constructeur, si ce constructeur m'indique 16 mois par ce que c'est à cause du montant de la maison et que vous me dites que c'est faux, là ca change la donne...

Déjà que ton cst te raconte n'importe quoi pour l'eau du chantier http://www.forumconstruire.com/construire/topic-319713-construction-facturation-eau-client.php#4603804
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[url=http://www.forumconstruire.com/construire/topic-319713-construction-facturation-eau-client.php#4603804]

Ok merci mistigri34 pour les renseignements
mais là je tombe à la renverse au niveau du délai de livraison ce que vient d'écrire aigle_quatre
Le constructeur me dit 16 mois c'est la loi qui l'indique et aigle_quatre me dit c'est FAUX
Les boules ...

Bonjour,
Dans le CCMI tu dois avoir un délai de livraison, c'est certain.
Ce délai débute à partir de la date d'ouverture chantier.
Dans mon cas personnel, le délai de livraison est 12 mois.

Cela se négocie dans doute mais 16 mois semble énorme...
Ton constructeur veut peut être échelonner ses entrées d'argent sur plusieurs années...

C'est "sur le papier" ? ou bien c'est "légalement" ? c'est un peu confus son explication...

Les délais se négocient, je crois... aisni que la date d'ouverture de chantier (début du délai)

Je te confirme, je ne connais pas de loi qui dit que pour une maison de xxx euros , le délai du CCMI doit être au moins de Y mois.

Ton constructeur te raconte n'importe quoi.

Pour en avoir le coeur net, demandes lui de te produire le texte de loi par écrit, avec ses références sur www.legifrance.gouv.fr

tu peux trouver une version PDF de la loi du 19 décembre 1990 ici :

http://www.c-garanties.com/internetcegc/upload/docs/applicat[...]cmi_loi-n90-1129-v2.pdf

et une fiche pratique sur le CCMI la :

http://www.economie.gouv.fr/dgccrf/contrat-construction-maison-individuelle

Si tu veux vraiment continuer à travailler avec lui, je t'invite à prendre contact avec ta protection juridique (tu en as surement une dans ton assurance habitation, dans ta carte bleue, ou encore dans ton package bancaire) ou encore a adherer à l'AAMOI, je crois que tu vas en avoir besoin

Salut
J'ai moi aussi 16 mois sur mon CCMI. Je pense que tu a mal compris le sens de la réponse du constructeur.

Il n'y a pas de loi qui dit que...mais il semble logique que plus une maison est cher plus elle est grande et complexe plus il faut plus de temps pour la construire.
475 000€ ça doit être une belle baraque

Pat 33 a écrit:

Salut
J'ai moi aussi 16 mois sur mon CCMI. Je pense que tu a mal compris le sens de la réponse du constructeur.

Il n'y a pas de loi qui dit que...mais il semble logique que plus une maison est cher plus elle est grande et complexe plus il faut plus de temps pour la construire.
475 000€ ça doit être une belle baraque

JE suis d'accord avec toi plus la maison est grande plus elle prend du temps c'est logique pour 126m2 on ma mis 12 mois mais perso le constructeur m'a montrer une feuille avec les délais selon le nombre de mètre carrés c'était par France de tant à tant de m2 tant de délais et plus c'était GRAND plus cela prenais du temps en terme de livraison après en général ils finissent avant.
C'était par tranches *

Il ne me semble pas qu'il y ai de loi qui corrèle le montant et la durée de la construction ,par contre le contrat qui le lit avec son garant de livraison peut faire de telles préconisations.

En même temps on choisit pas son constructeur selon le délai de livraison !

Mais on peut le choisir en fonction du peu de bêtises et mensonges dans ses propos.
Là on en a déjà 2 :

Citation:

- Le constructeur me dit 16 mois c'est la loi qui l'indique
- J'ai un constructeur qui me dit lors de la construction, c'est à moi de payer l'eau en moyenne, il faut compter 100€.

J'ai eu ce papier avec des délais selon une tranche de "coût" de la maison seule.

Ils s'est référé à ce document interne pour fixer la durée de l'exécution des travaux, c'est indiqué dans les conditions particulières dans le CCMI chez moi ;)

C'est le GARANT qui impose au constructeur un délai minimum...selon le montant de la maison.
J'ai eu le cas:
j'avais demandé à mon constructeur de s'engager à faire la maison en 8 mois. il a dit OK  c'est faisable, donc 8 mois inscrit sur le CCMI et on a signé.
A l'ouverture du chantier, il m'a demandé de signer un document portant le délai à 12 mois, parce que le Garant ne voulait pas couvrir ce risque.
J'ai refusé (forcement, sinon, qui va payer les indemnités de retard si ça dépasse 8 mois ?)
J'ai demandé à ce que mon constructeur engage sa responsabilité en cas de retard >8 mois avec des indemnités égale à celle inscrites dans le CCMI (1/3000).
http://www.forumconstruire.com/construire/topic-296335-le-ga[...]ai-de-construction-.php

Il a accepté et on a signé un protocole d'accord.
Ensuite, j'ai signé le document demandé par le garant.

et pour la petite histoire, la maison n'a pas été livré dans les temps, (30 jours de retard) mais j'ai bien déduis les indemnités de retard de l'appel de fond des 95%

En conclusion, le GARANT peut exiger un délai mini, mais rien n’empêche le constructeur de s'engager pour faire plus court...Attention toutefois car en cas de défaillance, le GARANT n'interviendra qu'après échéance de sa date (et pas celle du constructeur)...

Lors de la signature de notre CCMI le délais était de 12 mois.
Une semaine après nous avons eu un avenant stipulant qu'à partir d'un certain montant le délais passait à 14 mois.

En clair, c'est le garant qui ouvre son parapluie.
Mais le cst n'a pas à dire que c'est la loi. C'est ça qui est une manœuvre déplaisante.

Construction 49 : Pardon, j'ai pas compris !!!
Pourquoi entre la signature du CCMI et l'ouverture du chantier?

Construction 49 : Pardon, j'ai pas compris !!!
Pourquoi 10 MOIS entre la signature du CCMI et l'ouverture du chantier?

Dedans il n'y a pas le délai d'obtention du permis de construire etc...
Tout ce qu'il y a entre la signature du CCMI et du début de chantier, comme précédemment indiqué n'est pas compris dans ce délai ! 😉

On devrait peut-être se recentrer sur la question initiale non ?
Autrement moi j'ai commandé un truc qui était en stock sur un site internet et le site a mis 8 huit jours à me signaler qu'il n'avait plus l'article en stock.

Tout à fait exacte "Bibiforum" !

Nous avions aussi un ccmi de 16mois mais au final ça a mis 9mois...
Il veut juste se protéger des indemnité de retard.... On ferait tous comme lui a ça place...

Et pour l'eau nous l'avons payé idem notre constructeur nous a dit que c'était pas a eux de payer ... Je lui est mis la feuille sous les yeux et je l'ai payer car j'ai eu l'accès au chantier pour faire mes travaux en même temps qu'eux dans la maison... (J'avais la clé...) donnant donnant...

Citation:

Et pour l'eau nous l'avons payé idem notre constructeur nous a dit que c'était pas a eux de payer ... Je lui est mis la feuille sous les yeux et je l'ai payer car j'ai eu l'accès au chantier pour faire mes travaux en même temps qu'eux dans la maison... (J'avais la clé...) donnant donnant.

Il vous a donc menti.
Après que vous considériez que c'est donnant donnant, c'est votre problème.
Il n'en reste pas moins que faire payer la conso d'eau du chantier, c'est illégal.

On est bien d'accord... Comme me laisser les clés de la maison pendant la construction...
Comme laisser mon artisan carreleur bosser 1 mois dans la maison alors que je ne l'avait pas réceptionné...
Comme me laisser faire tous mes parquet et peinture avant la livraison ...
J'ai gagné bien plus de temps et donc d'argent (pas de garde meuble a payer ou la location 1 mois de plus...) pour 50€ d'eau... j'ai fait mon choix ... J'ai 29ans si je fait reconstruire un jours je passe par eux ou je fait mon propre chef de chantier

mistigri34 a écrit:

Mais on peut le choisir en fonction du peu de bêtises et mensonges dans ses propos.
Là on en a déjà 2 :

Citation:

- Le constructeur me dit 16 mois c'est la loi qui l'indique
- J'ai un constructeur qui me dit lors de la construction, c'est à moi de payer l'eau en moyenne, il faut compter 100€.

t'as pas tout lu

Dsl Mistigri, je dévie car j'ai un doute :

projet37 a écrit:

Le constructeur xxx mois pour terminer votre maison d'un montant de 475 000€....

475000/1600 = 300m2 en surface habitable ?

c'est un gag ?

prenez un archi !

Je ne sais pas si c'est une question de lune ou autre mais ces derniers jours il y a de plus en plus de sujets qui virent au grand n'importe quoi

En effet 475.000€ pour le contrat de CCMI c'est une sacrée somme... c'est un peu hors-sujet mais pouvez-vous nous indiquer ce que contient ce montant ? (surface / finition ?)

Benoît

mistigri34 a écrit:

Je ne sais pas si c'est une question de lune ou autre mais ces derniers jours il y a de plus en plus de sujets qui virent au grand n'importe quoi

+1 !!!!

mais c'est bien car lorsqu'il y en a 1 ou 2 : on cherche tous les moyens pour aider, on participe sur d'autres posts "moins pire" (du moins au départ)....

mais là, quand on clic, on a 1 chance sur 2 d'avoir... cliqué pour du vent ,
si les proportions s'aggravent encore, ça va nous faire du temps libre

mistigri34 a écrit:

Citation:

Et pour l'eau nous l'avons payé idem notre constructeur nous a dit que c'était pas a eux de payer ... Je lui est mis la feuille sous les yeux et je l'ai payer car j'ai eu l'accès au chantier pour faire mes travaux en même temps qu'eux dans la maison... (J'avais la clé...) donnant donnant.

Il vous a donc menti.
Après que vous considériez que c'est donnant donnant, c'est votre problème.
Il n'en reste pas moins que faire payer la conso d'eau du chantier, c'est illégal.

C'est certes illégal, mais c'est se battre pour quelques dizaines d'euros (15m3 x 5 euros...grand max)
Se mettre en conflit pour si peu, c'est dommageable.
Point complémentaire et bien souvent méconnu, la plupart des regies d'eau accepte, dans le cas d'une construction, de vous faire grâce du montant de l’assainissement pour une quotité de m3 plus ou moins grand. Par chez moi, c'est 15m3, et un simple courrier suffit.

Bon sinon, pour projet37:  Relisez ma réponse page 1, les réponses à vos questions sont dedans...
Donc vous demandez de signer un protocole d'accord pour une construction en xx mois. Si vous voulez un modèle, fait moi signe.

projet37 a écrit:

Bonjour,
Le constructeur me dit selon un certain montant de la maison légalement sur papier nous avons 16 mois pour terminer votre maison d'un montant de 475 000€.
Vrai ou Pas?

Après, il me dit bon c'est sur le papier en général, il nous faut 10 à 12 mois.

Que dois-je faire mentionner  sur la close dans le CCMI au niveau du délai de réalisation?
Merci pour votre retour précis.
Bien cordialement.
Marc

Bonjour,
"Faites indiquer le délai minimum ou ne comptez pas dessus" !...
- sachant que, comme indiqué, le garant impose un délai en fonction généralement du budget.
- que le délai annoncé oralement ne vaudra strictement rien, et surtout qu'il ne sera en rien une base pour vous pour faire toutes les démarches qui vous permettront de déménager (vente d'une bien, inscription écoles etc...) à cette date éventuelle.
- que ce délai démarre à la date de la déclaration d'Ouverture de Chantier déposée en mairie : attention, certains constructeur, auquel on donne mandat pour faire la mise à jour du PC, tardent à la faire voire mette une date erronée et + tardive que la réalité... (c'est toujours ça de gagné...) : A surveiller.
Dans mon cas, le commercial nous avait pipoté avec une date contractuelle inscrite au CCMI de 18 mois, basant son argumentaire sur une surface de 151m2 alors que c'était 12 mois jusqu'à 150m2 avec un "mais bien sûr vous aurez votre maison en 10-12 mois, on ne va pas mettre 6 mois pour 1 m2 de +"... évidemment...
sauf que...
1) Une fois passé en Réalisation, le CDT nous a dit très rapidement : "moi, je ne connais QUE le délai contractuel, les commerciaux ils racontent n'importe quoi pour vendre", point...
2) les délais ont été emplafonnés, aussi bien le "prévu" que le contractuel... mais les pénalités n'ont commencées à être décomptées qu'à partir des 18 mois... (6 mois à 2500€ "d'économie" pour le garant)
3) Nous avions compté sur le délai "prévu" + marge car le CDT nous disait en mai 2015 "je ne vous dit pas août mais septembre c'est ok", d'où vente longue de notre maison mi-mai et déménagement le 15/10/2015, sauf que ça a dérapé... d'où stockage des meubles et cartons "à droite et à gauche", squatte chez les parents, puis location (double-déménagement, pb de crèche et d'école, etc etc)...
Pour au final, un dépôt de bilan en mai 2016... nous sommes toujours "en camping" en location...
A réfléchir...

2 mois pour déposer le PC.
2 mois pour démarrer les travaux après le PC.
10 mois pour la construction.

Chez moi ça fait 14 mois non?

Yoldark a écrit:

2 mois pour déposer le PC.
2 mois pour démarrer les travaux après le PC.
10 mois pour la construction.

Chez moi ça fait 14 mois non?

Et ?
Le délai de construction ne commence à courir qu'à partir de la DROC.

Bonsoir

Baan78 a écrit:

...etc etc)...
Pour au final, un dépôt de bilan en mai 2016... nous sommes toujours "en camping" en location...
A réfléchir...

je vous souhaite bon courage pour la suite .

=========

Yoldark a écrit:

2 mois pour déposer le PC.
2 mois pour démarrer les travaux après le PC.
10 mois pour la construction.

Chez moi ça fait 14 mois non?

2+2+10 oui l'addition fait 14, mais ça n'a rien d'un calcul de délai pour une construction finie

2 mois pour "tout" avant dépot de PC ok (2 mois me semble juste)
2 mois -minimum- pour obtention du PC , on peut ajouter les délais pour pièces manquantes, les délais supplémentaires en zone ABF...
3 mois de recours des tiers
si le contrat -CCMI- n'a prévu "que" 3 mois de délai à partir de la date d'obtention du permis on peut commencer ;
souvent c'est un peu plus et c'est un délai après réalisation de TOUTES les conditions suspensives du genre " x mois après la réalisation de toutes... " = à minima x mois après obtention permis + 3
10 mois de construction à partir de la date réelle de début de construction
2+2+3+10 =

Baan78 a écrit:

projet37 a écrit:

Bonjour,
Le constructeur me dit selon un certain montant de la maison légalement sur papier nous avons 16 mois pour terminer votre maison d'un montant de 475 000€.
Vrai ou Pas?

Après, il me dit bon c'est sur le papier en général, il nous faut 10 à 12 mois.

Que dois-je faire mentionner  sur la close dans le CCMI au niveau du délai de réalisation?
Merci pour votre retour précis.
Bien cordialement.
Marc

Bonjour,
"Faites indiquer le délai minimum ou ne comptez pas dessus" !...
- sachant que, comme indiqué, le garant impose un délai en fonction généralement du budget.
- que le délai annoncé oralement ne vaudra strictement rien, et surtout qu'il ne sera en rien une base pour vous pour faire toutes les démarches qui vous permettront de déménager (vente d'une bien, inscription écoles etc...) à cette date éventuelle.
- que ce délai démarre à la date de la déclaration d'Ouverture de Chantier déposée en mairie : attention, certains constructeur, auquel on donne mandat pour faire la mise à jour du PC, tardent à la faire voire mette une date erronée et + tardive que la réalité... (c'est toujours ça de gagné...) : A surveiller.
Dans mon cas, le commercial nous avait pipoté avec une date contractuelle inscrite au CCMI de 18 mois, basant son argumentaire sur une surface de 151m2 alors que c'était 12 mois jusqu'à 150m2 avec un "mais bien sûr vous aurez votre maison en 10-12 mois, on ne va pas mettre 6 mois pour 1 m2 de +"... évidemment...
sauf que...
1) Une fois passé en Réalisation, le CDT nous a dit très rapidement : "moi, je ne connais QUE le délai contractuel, les commerciaux ils racontent n'importe quoi pour vendre", point...
2) les délais ont été emplafonnés, aussi bien le "prévu" que le contractuel... mais les pénalités n'ont commencées à être décomptées qu'à partir des 18 mois... (6 mois à 2500€ "d'économie" pour le garant)
3) Nous avions compté sur le délai "prévu" + marge car le CDT nous disait en mai 2015 "je ne vous dit pas août mais septembre c'est ok", d'où vente longue de notre maison mi-mai et déménagement le 15/10/2015, sauf que ça a dérapé... d'où stockage des meubles et cartons "à droite et à gauche", squatte chez les parents, puis location (double-déménagement, pb de crèche et d'école, etc etc)...
Pour au final, un dépôt de bilan en mai 2016... nous sommes toujours "en camping" en location...
A réfléchir...

Ohhhhh et ben en effet bien réfléchir courage du coup cela se passe comment pour vous? La maison?

Malael a écrit:

Ohhhhh et ben en effet bien réfléchir courage du coup cela se passe comment pour vous? La maison?

Reprise de chantier avec difficulté (beaucoup de malfaçons, et artisans peu enclin à repasser derrière des mauvais).
http://baan.forumconstruire.com
     pour notre galère
http://www.forumconstruire.com/groupes/260993_nos_constructi[...]structions_avecctvl.php
     pour celle de quelques uns des plus de 600 clients du groupe Fousse constructions (ex-5e constructeur français, parait-il...)
N.B. : Chantier ouvert depuis le 22/07/2014, pour 18 mois contractuels et 12-13 mois verbalement...

Une maison à 475000€ normalement ça n'est pas une petite maison et donc ça prend du temps!
Si on enlève le mois d'aout, l'hiver ( gêle), les possibles retards de livraisons des matériaux, la coordination et la dispo des artisans , les 3 à 4 semaines de séchage d'une dalle, le séchage d'une éventuelle chape liquide ça commence à faire un peu de temps surtout si la maison est complexe dans sa conception.
Je pense qu'ils se couvrent aussi pour un éventuel retard... Je préfère qu'on me dise 16 mois pour au final avoir 12 ou 13 plutôt que l'inverse...
Il y a des choses qui prennent du temps et pour les pressés il ne faut pas se plaindre de mal façons, fissures etc...

swalid a écrit:

Une maison à 475000€ normalement ça n'est pas une petite maison et  donc ça prend du temps!
Si on enlève le mois d'aout, l'hiver ( gêle), les possibles retards de livraisons des matériaux, la coordination et la dispo des artisans  , les 3 à 4 semaines de séchage d'une dalle, le séchage d'une éventuelle chape liquide ça commence à faire un peu de temps  surtout si la maison est complexe dans sa conception.
Je pense qu'ils se couvrent aussi pour un éventuel retard... Je préfère qu'on me dise 16 mois pour au final avoir 12 ou 13 plutôt que l'inverse...
Il y a des choses qui prennent du temps et pour les pressés il ne faut pas se plaindre de mal façons, fissures etc...

...tout en notant que ce n'est pas parce qu'ils ont du temps qu'il n'y a pas de malfaçons.
Ne pas confondre 2 types de "malfaçons" : celles dues à un erreur de mise de œuvre et celles dues à des "économies" (qui ne se voient plus une fois les placos ou le carrelage posés (par exemple)) sur le dos du client, le temps peut faire quelque chose sur le 1er type mais pas sur le second...).
Qu'un constructeur ait + de temps qu'il n'en faut l'amène le plus souvent à travailler sur d'autres chantiers en fonction de ses enjeux et intérêts personnels (qui ne sont pas ceux du client), pas forcément à terminer plus vite.
On peut aussi ajouter que les 3/4 des exécutants n'ont jamais lu les DTU correspondant à leur tâche...

C'est évident! que le délai soit court ou long il peut y avoir des malfaçons volontaires ou non.
On parle du fait qu'il n'y ait rien de choquant qu'une maison imposante prenne du temps à se faire et que le constructeur prévoit un peu plus large. Ne me faites pas dire ce que j'ai pas dis.

Justement très peu ne lisent ou connaissent les DTU, du coup il y a des malfaçons, des dalles qui sèchent 48h puis on pose les agglos, des briques mal posées qui amènent beaucoup de ponts thermiques etc...
Il faut juste chercher à savoir comment il bosse et comment il compte organiser son agenda.