Délais avant construction... + frais BT01. que faire??

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bbgallou Picto info

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Le 10/11/2008 à 15h43 Bloggeur Env. 100 message Vernon (27)

Bonjour,

Je fais construire ma maison dans l'Eure via MAISON FAMILIALE. le projet a débuté en juin 2007. sur les belle paroles du commercial, la construction devait démarrer en novembre 2007 pour une durée d'environ 7 mois. Après de nombreux rendez-vous pour les plans etc... celui-ci a mis énormément de temps à finaliser nos plans (ils ont été envoyés au Maire de l'époque qui a décidé ensuite de faire des modifications à sa guise afin de "filtrer "ses futurs habitants...) donc de nouveaux plans. Comme il s'agit d'une zone pavillonaire d'une quarantaine de maisons, à priori chaque dossier attendait les autres avant d'être conclu. de plus le studio Némo a gardé nos plans pendant un certain temps..

En bref, nous avons enfin eu notre permis de contruire il y a un mois. nous avons vu notre conseiller samedi qui souhaitait nous faire signer un dossier complet avant de l'envoyer au chef de chantier. Sauf que nous avons constaté que le BT01 avait augmenté d'environ 6500 euros!! évidemment vu le délai attendu avant d'obtenir le permis.

Pouvez-vous me dire quel droit et quelle possibilité ais-je pour obtenir quelque chose? une réduction quelconque? un dédomagement quelconque?

De plus le constructeur nous a rajouté 2000 euros car la mairie a imposé un débord de toit de 15 cm donc plus de tuiles à payer. on nous a dit ensuite que n'avions pas à payer cela car ça arrivait après la signature du contrat. est-ce vrai??

merci pour votre aide Wink

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djinn

Le 10/11/2008 à 15h49 Env. 1000 message Alpes Maritimes

Bonjour Bbgalou,

Pour le BT01, bon resume ecrit aujourd'hui: http://www.forumconstruire.com/construire/topic-68557.php
==> a toi de voir quand vos conditions suspensives ont ete levees.

Concerning le debord de toi, c'est toujours la meme histoire: CCMI => prix ferme et defitnitif des la signature du contrat!!!!!

Djinn

construction d'une maison passive
aamoi adh 1063

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kastayou Picto info

Le 10/11/2008 à 16h04 Env. 2000 message Secteur Saint-lys (31)

Pour le BT01, si le constructeur est hors des délais fixés par le contrat pour la réalisation des conditions suspensives, vous pouvez le "menacer" de résilier le contrat. Peut etre sera t'il plus receptif pour negocier le montant du BT01.

Pour l'avenant du debord de toit, ce n'est pas une demande de votre part donc il ne peut vous facturer la plus values.

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pikachoo22 Picto info

Le 10/11/2008 à 16h47 Super bloggeur Env. 300 message Vernon (27)

Bonjour futur voisin. car au vu des descriptions et des soucis rencontrés, je pense qu'il s'agit de la zac des douers a vernon.

terrain : compromis 03/2007, definitive 02/2008
annulation CCMI ldt 04/2008
Signature CCMI Maisons Sésame : 30/09/2008
Accord PC : 25/02/2009
DROC : le 27/03/2009
prélivraison : le 28/07/2009

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doune10 Picto info

Le 10/11/2008 à 18h16 Super photographe Env. 700 message 77 (77)

Lorsque des choses nous sont imposés par la Mairie ou les ABF après avoir signé notre contrat, on peut ne pas les payer ????????????

Je suis en zone ABF et j'ai pas mal de choses qui sont en train d'être ajouté par les ABF, je pourrais ne pas avoir de plus-value ????

En tout cas je compatis pour le BT01, j'en suis moi même à 8000€ et le permis n'est toujours pas obtenu

Doune

2ème construction, cette fois-ci avec Standing Construction

https://www.forumconstruire.com/recits/recit-32251.php

Acceptation du permis 25/10/2017
En attente de signature du terrain

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Super photographe

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bbgallou Picto info

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Le 11/11/2008 à 09h47 Bloggeur Env. 100 message Vernon (27)

kastayou a écrit:Pour le BT01, si le constructeur est hors des délais fixés par le contrat pour la réalisation des conditions suspensives, vous pouvez le "menacer" de résilier le contrat. Peut etre sera t'il plus receptif pour negocier le montant du BT01.

Pour l'avenant du debord de toit, ce n'est pas une demande de votre part donc il ne peut vous facturer la plus values.

J'ai bien retrouvé la clause des "conditions suspensives" dans mon contrat mais je ne pense pas qu'elles aient été levées à quel moment que ce soit Mellow

d'ailleurs je n'en savais rien...

pour le calcul du BT01, si je reprends la tableau, j'ai signé mon contrat le 18.06.07 et on me provisionnait 3 720€ (indice 758.2) j'ai obtenu mon permis le 8 oct 08 et on me demande 9 800€ je crois (dernier indice connu 815.5) ???? moi pas comprendre Wink

merci pour votre aide

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coug

Le 11/11/2008 à 10h17 Env. 80 message Nantes (44)

De quel tableau parles -tu??
A quel moment t'as signé tonCCMI? Qui est ce qui t'as provisionné 3720 E, et à quelle date?
Et, une pluis value de 9800 E pour le BT 01, c'est énorme... Mad

bbgallou a écrit:
J'ai bien retrouvé la clause des "conditions suspensives" dans mon contrat mais je ne pense pas qu'elles aient été levées à quel moment que ce soit d'ailleurs je n'en savais rien...

pour le calcul du BT01, si je reprends la tableau, j'ai signé mon contrat le 18.06.07 et on me provisionnait 3 720€ (indice 758.2) j'ai obtenu mon permis le 8 oct 08 et on me demande 9 800€ je crois (dernier indice connu 815.5) ???? moi pas comprendre

merci pour votre aide

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Le 11/11/2008 à 10h37 Bloggeur Env. 100 message Vernon (27)

Je parle de ce tableau : http://www.anil.org/fr/analyses-et-commentaires/analyses-jur[...]-bt-01-connu/index.html
retrouvé dans le forum.

j'ai signé mon CCMI le 18.06.07 et c'est mon constructeur qui m'a mentionné la somme de 3 720€ dans le plan de financement (signé le 01.06.07)

Wink

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kastayou Picto info

Le 11/11/2008 à 10h58 Env. 2000 message Secteur Saint-lys (31)

doune10 a écrit:Lorsque des choses nous sont imposés par la Mairie ou les ABF après avoir signé notre contrat, on peut ne pas les payer ????????????

Je suis en zone ABF et j'ai pas mal de choses qui sont en train d'être ajouté par les ABF, je pourrais ne pas avoir de plus-value ????

C'etait au constructeur (qui est un professionnel) de faire toutes les demarches / etudes possible afin de faire un chiffrage de votre projet.
Il aurait du demander a la mairie les contraintes locales et aurait du les prendre en compte dans son chiffrage.

Les seuls motifs de plus valus sont:
- BT01 (si la case est cochée) dans le contrat
- Demande d'avenant voulu par VOUS. Si ce n'est pas lié a une demande de votre part, il n'a pas le droit de vous imposer un avenant

Il serait trop facile pour un constructeur de faire un chiffrage attractif
Faire signer le client avec ce prix attractif.
Car apres signature, le constructeur est libre de fixer le prix qu'il souhaite pour les plus values. Ce serai trop facile

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Le 11/11/2008 à 11h00 Env. 2000 message Secteur Saint-lys (31)

bbgallou a écrit:
kastayou a écrit:Pour le BT01, si le constructeur est hors des délais fixés par le contrat pour la réalisation des conditions suspensives, vous pouvez le "menacer" de résilier le contrat. Peut etre sera t'il plus receptif pour negocier le montant du BT01.

Pour l'avenant du debord de toit, ce n'est pas une demande de votre part donc il ne peut vous facturer la plus values.

J'ai bien retrouvé la clause des "conditions suspensives" dans mon contrat mais je ne pense pas qu'elles aient été levées à quel moment que ce soit d'ailleurs je n'en savais rien...

Il y a normalement un delai pour realiser les conditions suspensives.
Si le delai est dépassé, vous pouvez peut etre rompre (ou menacer de le faire) le contrat. A confirmer

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Le 11/11/2008 à 11h10 Bloggeur Env. 100 message Vernon (27)

ben j'aimerai bien pouvoir les "menacer" mais je n'ai pas retrouvé ce fameux délai dans mes papiers Unsure

mais merci pour l'info ça me permet tout de même de connaître ce point là Wink

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tranji Picto info

Le 14/11/2008 à 16h24 Env. 70 message Le Plessis Hébert (27)

Bonjour,

Concernant ce délai, dans mon contrat, il est indiqué que ce délai (1 mois) est repoussé d'autant tant qu'il n'y a pas tout les éléments pour pouvoir constitué le PC (Compromis terrain, prêt bancaire). Pour le moment, il ne nous manque plus l'étude de sol.

Est-ce que l'étude de sol est une condition avérée qui empêche de constituer le PC ?

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yebou

Le 14/11/2008 à 22h51 Env. 40 message Angers (49)

bonjour,

Le BT01 va baisser, voici les estimations :
http://www.indices-pro.com/indices/affiche.php?var=BT01

Cela peut d'aider à négocier.

Je trouve qu'il joue fort de le coté contractuel, bête et méchant. Il te prenne vraiment pour un pigeon en pensant qu'ils sont en position de force alors qu'ils sont sur la corde raide ...

La construction n'a pas commencée alors si tu peux résilier le contrat dans ton droit, n'hésite pas tu pourrais faire des affaires ailleurs. Tu perdra peut être encore un mois si cela s'engage mal dés le début ...
(attention quand même, le BT01 reflète la réalité, ta première estimation de prix date de plus d'un an Dry

)

Pour info depuis juin, les constructeurs ont perdu entre 30 et 50% de chiffres d'affaires et les MO (maître d'oeuvre) résistent grâce à la rénovation. D'ailleurs mon MO m'a indiqué qu'il recevait des Fax d'artisans qui baissaient leur prix.

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