Quel montant pour l'indice bt01?

Bonjour,

Contrat en 11/2011 et notaire en 11/ 2012 ? ?

Oui oui

Bonjour
Encore un lotissement commercialisé beaucoup trop tôt.

Quelle date l'obtention du permis?

Permis de construire 5/09/2012 et c'est une maison individuelle. Par contre, j'ai eu les coupes, plan de situation de masse etc le 23/03/2012

Permis de construire le 5 septembre 2012 et passage notaire achat terrain : 19 novembre 2012. Le constructeur prend la date du notaire comme date de fin du BT01. C'est normal?
sur le dossier ou il manque toutes les coupes, plan de masse, de situation, etc, il nous a fait noter BT01 à compter de ce contrat date du 29.11.2011 alors que tout le dossier complet a été reçu le 22/03/2012. Que pouvons nous faire? Comment doit être calculé le BT01? HELP HELP Merci à tous de votre aide Cordialement

Salut
quel était ton indice de base? lors de la signature du ccmi?

Pas d'indice noté juste "dernier indice publié au 29.11.11" et à la fin c noT prix ferme non revisable quatre mois.

Est-ce une mention obligatoire sur le CCMI le BT01 ??
Est-ce négociable avec le constructeur ? (pas d'augmentation.. ?)

Sur ma "pré-notice descriptive", il n'y a aucune mention sur le BT01 donc je ne souhaites pas trop en discuter avec mon commercial car je me dit que sil oublie tant pis pour lui..

Ce n'est pas sur la notice mais dans le contrat, dans la clause de révision du prix.

oui c'est négociable et s'il n'y a AUCUNE mention dans le contrat, il n'a rien le droit de vous demander.

classiquement il y a deux cases et vous devez cocher
- soit une révision du prix à chaque appel de fond, dans ce cas il ne peut vous demander 100% du BT01, il est plafonné
- soit une révision du prix jusque un mois après la dernière des deux dates suivantes : obtention du PC ou obtention du prêt.
si aucune des cases n'est cochée, le prix n'est PAS révisable en fonction du BT01.

souvent on coche la 2e case et le constructeur rajoute la mension "prix bloqué pendant X mois". se méfier du nombre de mois, 4 mois par exemple ça veut dire que le PC doit être obtenu 3 mois après la signature du CCMI donc déposé au max un mois après la signature du CCMI.
ça peut arriver très vite.
6 mois ça laisse un peu plus de marge mais au moindre soucis (et les questions de terrain, bornage etc peuvent vite devenir complexes et prendre du retard, je sais de quoi je parle) on est dedans. ça arrive TRES vite.

fafa, comme il est question de se faire des sous, c'est une chose que le constructeur OUBLIE rarement

d'autant plus que les contrats ne sont pas faits à l'unité donc, si ça n'apparait pas dans le tien, ça veut dire que ça n'apparait jamais et que soit le constructeur ne pratique jamais l'augmentation du BT01 (j'y crois moyen), soit il est dans l'illégalité et facture du BT01 un peu comme ça lui chante en espérant que les clients ne vont pas se renseigner.

donc je serais toi, dans tous les cas, je demanderais ce qu'il en est du BT01. dans un projet de construction à plusieurs centaines de milliers d'euros, faire l'autruche est le meilleur moyen d'avoir de mauvaises surprises...

Merci bcp pour ta réponse

je vais voir cela