Question sur le sujet de la BT01

Il ne faut jamais écouter les paroles du commercial, mais regarder ce que vous avez signé sur le CCMI

Les promesses n'engagent que ceux qui y croient !

Merci pour ta réponse, mais il m’a envoyé une preuve écrite (e-mail) afin de confirmer le non paiement de la BT01!! 

Dans ce cas là, ils peuvent nous imposer c’est qu’ils veulent …. 

Bonne journée. 

Alyénor a écrit:

Les promesses n'engagent que ceux qui y croient !

Votre réponse* désolé 

Noko a écrit:

Merci pour ta réponse, mais il m’a envoyé une preuve écrite (e-mail) afin de confirmer le non paiement de la BT01!! 

Dans ce cas là, ils peuvent nous imposer c’est qu’ils veulent …. 

Bonne journée. 

Alyénor a écrit:

Les promesses n'engagent que ceux qui y croient !

Bonjour,

Noko, tu peux éditer (= modifier) tes propres messages pendant 24 heures : bouton "crayon" en bas à droite de tes propres messages.

Pour le BT01 : qu'est-il inscrit sur le contrat CCMI ? Quelle case est cochée, ou pas ?

Manu-d.en-haut a écrit:

Pour le BT01 : qu'est-il inscrit sur le contrat CCMI ? Quelle case est cochée, ou pas ?

voilà ce qui est marqué sur le contrat, ( je suis vraiment désolé. J’ai rien compris)

Le prix sera révisé en fonction de l'indice BT01 selon l'une des deux modalités suivantes, au choix des parties :
- a) Révision du prix d'après la variation de l'indice entre la date de signature du contrat et la date fixée à l'article L.231-12, le prix ainsi révisé ne pouvant subir aucune variation après cette date.
- b) Révision sur chaque paiement dans la limite de 70 % de la variation de l'indice défini ci-dessus entre la date de la signature du contrat et la date de livraison prévue au contrat, aucune révision ne pouvant être effectuée au-delà d'une période de 9 mois suivant la date définie à l'article L.231-12 lorsque la livraison prévue doit avoir lieu postérieurement a l'expiration de cette période.
Les parties conviennent du choix de l'option aux conditions particulières.
L'indice servant de base pour le calcul de la révision est le dernier indice publié au jour de la signature du contrat. La variation prise en compte résulte de la comparaison de cet indice avec le dernier indice publié avant la date de chaque paiement ou avant celle prévue à l'article L.231-12 selon le choix exprimé par les parties.

Noko a écrit:

Manu-d.en-haut a écrit:

Pour le BT01 : qu'est-il inscrit sur le contrat CCMI ? Quelle case est cochée, ou pas ?

voilà ce qui est marqué sur le contrat, ( je suis vraiment désolé. J’ai rien compris)

Le prix sera révisé en fonction de l'indice BT01 selon l'une des deux modalités suivantes, au choix des parties :
- a) Révision du prix d'après la variation de l'indice entre la date de signature du contrat et la date fixée à l'article L.231-12, le prix ainsi révisé ne pouvant subir aucune variation après cette date.
- b) Révision sur chaque paiement dans la limite de 70 % de la variation de l'indice défini ci-dessus entre la date de la signature du contrat et la date de livraison prévue au contrat, aucune révision ne pouvant être effectuée au-delà d'une période de 9 mois suivant la date définie à l'article L.231-12 lorsque la livraison prévue doit avoir lieu postérieurement a l'expiration de cette période.
Les parties conviennent du choix de l'option aux conditions particulières.
L'indice servant de base pour le calcul de la révision est le dernier indice publié au jour de la signature du contrat. La variation prise en compte résulte de la comparaison de cet indice avec le dernier indice publié avant la date de chaque paiement ou avant celle prévue à l'article L.231-12 selon le choix exprimé par les parties.

Bonjour,

Quelle case est cochée ? 

Bonjour,

2a

findl a écrit:

Noko a écrit:

Manu-d.en-haut a écrit:

Pour le BT01 : qu'est-il inscrit sur le contrat CCMI ? Quelle case est cochée, ou pas ?

voilà ce qui est marqué sur le contrat, ( je suis vraiment désolé. J’ai rien compris)

Le prix sera révisé en fonction de l'indice BT01 selon l'une des deux modalités suivantes, au choix des parties :
- a) Révision du prix d'après la variation de l'indice entre la date de signature du contrat et la date fixée à l'article L.231-12, le prix ainsi révisé ne pouvant subir aucune variation après cette date.
- b) Révision sur chaque paiement dans la limite de 70 % de la variation de l'indice défini ci-dessus entre la date de la signature du contrat et la date de livraison prévue au contrat, aucune révision ne pouvant être effectuée au-delà d'une période de 9 mois suivant la date définie à l'article L.231-12 lorsque la livraison prévue doit avoir lieu postérieurement a l'expiration de cette période.
Les parties conviennent du choix de l'option aux conditions particulières.
L'indice servant de base pour le calcul de la révision est le dernier indice publié au jour de la signature du contrat. La variation prise en compte résulte de la comparaison de cet indice avec le dernier indice publié avant la date de chaque paiement ou avant celle prévue à l'article L.231-12 selon le choix exprimé par les parties.

Bonjour,

Quelle case est cochée ? 

Bonjour,

Le CCMI faisant foi, une révision du prix est possible selon les conditions fixées par votre contrat (P. 2a).

Votre constructeur doit vous donner toutes les informations permettant de calculer la somme que vous lui devrez (indice BT01 de départ et d'arrivée)

Seuls les avenants signés par les deux partis font foi de modification des clauses. Le reste, email etc n'ont aucune valeur juridique.

Noko a écrit:

findl a écrit:

Bonjour,

Quelle case est cochée ? 

2a

Donc c'est ça qui s'applique :

Citation:

Le prix sera révisé en fonction de l'indice BT01 selon l'une des deux modalités suivantes, au choix des parties :
- a) Révision du prix d'après la variation de l'indice entre la date de signature du contrat et la date fixée à l'article L.231-12, le prix ainsi révisé ne pouvant subir aucune variation après cette date.

Noko a écrit:

( je suis vraiment désolé. J’ai rien compris)

C'est avant de signer qu'il faut comprendre !

Pour l'instant il semblerait que juste le mode de révision est coché, il faut voir au préalable sur le CCMI si la clause de révision a été porté à sa connaissance et signé de sa main.

J'ai déjà évoqué cet argument dans des sujets similaires puisque c'est ainsi que j'ai pu éviter la BT01 avec les conseils de l'ADIL

Nous venons d'être livré. Nous avons eu la désagréable surprise d'une modification de prix dû au BT01 sans information préalable ni justifications. Pire que ça le service financier m'avait communiqué un montant sur les 5% restant à payer sans modif de prix dù au BT01. Sur le contrat, on nous a obligé à signer la 2 a) sans aucune explication malgré notre demande au moment de la signature du contrat. Pourra-t-on récupérer la somme que le constructeur nous a obligé à payer de façon injuste et sans nous informer au préalable.

Oh le méchant constructeur!!!
Que c'est injuste...

Notre première maison a écrit:

...
Sur le contrat, on nous a obligé à signer la 2 a) sans aucune explication malgré notre demande au moment de la signature du contrat. 

Bonjour également 

Obligé. Vous voulez dire avec un pistolet sur le tempe ??

On n'est jamais obligé de signé un CCMI. On choisi de le signer. J'ajoute que de toute façon il était trop tard le jour de la signature. Si vous ne vous étiez pas renseigné avant le jour de la signature sur ce qu'était le BT01 (sur ce forum par exemple) vous courriez à la catastrophe.

Probable que dans votre CCMI il y a pas mal d'autres lignes (concernant les techniques de construction) que vous n'avez pas comprises...

A tous ceux qui veulent signer un CCMI et qui liront ces lignes, un conseil.
Faites vous communiquer une version du CCMI plusieurs jours avant la date de signature prévue et relisez le attentivement. A chaque ligne/mot que vous ne comprenez pas, chercher sur Internet, demandez de l'aide sur ce forum...
mais pas au commercial de votre constructeur !!

Et si le jour de la signature, si un paraphe a été modifié sur la version finale (comparez ligne a ligne avec le votre), reportez la signature pour vous renseigner.
Rien que de faire cela vous passerez dès le départ  le message à votre constructeur " la j'ai affaire à qqun de sérieux, faut pas trop que je deconne sur la réalisation"

Bonjour, j'ai toujours, dit qu'il ne faut pas passer par un constructeur pour faire sa maison. Mais plus je viens ici et plus je me rends compte que les constructeurs devrais construire des pigeonniers

plaquisteheureux a écrit:

Bonjour, j'ai toujours, dit qu'il ne faut pas passer par un constructeur pour faire sa maison. Mais plus je viens ici et plus je me rends compte que les constructeurs devrais construire des pigeonniers

Bonjour

Pas d'accord avec toi. 
Oui il y a des constructeurs plus ou moins honnêtes  (comme il y en a de sérieux) mais tu veux qu'on parle des garagistes, des vendeurs de cuisines, de canapés, des artisans....
Ce type de comportement est malheureusement inhérent à toute relation commerciale dès lors que le client ne se renseigne pas avant.

Ce qu'on voit c'est qu'il y a surtout beaucoup de "moutons prêts à se faire tondre" et dans ce cas on ne peut pas reprocher aux commerciaux de faire des affaires assez faciles.

Et de plus dis toi que ce que tu vois sur ce forum déforme la vérité. Rares sont les personnes qui parlent des trains à l'heure.

mpm73 Peux-tu me dire qu'elle et ton expérience et ton vécu pour dire ce genre de choses ?

mpm73 a écrit:

Ce qu'on voit c'est qu'il y a surtout beaucoup de "moutons prêts à se faire tondre" et dans ce cas on ne peut pas reprocher aux commerciaux de faire des affaires assez faciles.

Faites le mouton et vous serez tondu !

plaquisteheureux a écrit:

mpm73 Peux-tu me dire qu'elle et ton expérience et ton vécu pour dire ce genre de choses ?

Ça ne m'est pas adressé, et je ne suis pas directement concerné, mais je vais mettre mon grain de sel...

Quand je vois le désarroi des titulaires de CCMI qui viennent sur FC, je constate qu'effectivement beaucoup de constructeurs essayent de les entourlouper, avec parfois une inventivité admirable, mais que bien souvent, pour ne pas dire toujours, c'est parce qu'ils ont abdiqué de leur droits, parfois dès le début, et c'est souvent parce qu'ils ne connaissent pas ou mal leurs droits.

La raison est que c'est compliqué, que les constructeurs leur cachent leurs droits, mais bien souvent parce qu'ils ignorent la teneur de ce qu'ils ont signé ! Alors de connaitre la base juridique qui conduit au contrat, beaucoup en sont bien loin !

Allez faire un tour sur FC sur des récits pris au hasard, vous verrez l'ignorance des MO, sur les groupes de lotissement également...

En résumé, ma formule dont je vous rebats les oreilles :
"le CCMI est un contrat très protecteur pour le client, encore faut-il faire valoir ses droits".

En complément, il y a une béquille très solide pour aider les claudicants MO qui est l'AAMOI (et accessoirement FC). Mais il faut s'en servir, ça ne sert à rien d'adhérer et ne rien faire d'autre.

Concernant l'application du BT01, il faut en plus de la coche la mention manuscrite imposée par la loi, l' avez vous écrite de votre main ?
Par ailleurs comme déjà indiqué ici, l'AAMOI est le soutien indispensable en CCMI... Si vous ne comprenez rien la question est aussi de savoir si voulez de l'aide ou pas...

Moi je ne l'ai pas écrite à la main. Quels sont les recours dans ce cas ? 

bdevijve a écrit:

Concernant l'application du BT01, il faut en plus de la coche la mention manuscrite imposée par la loi, l' avez vous écrite de votre main ?
Par ailleurs comme déjà indiqué ici, l'AAMOI est le soutien indispensable en CCMI... Si vous ne comprenez rien la question est aussi de savoir si voulez de l'aide ou pas...

bdevijve a écrit:

Concernant l'application du BT01, il faut en plus de la coche la mention manuscrite imposée par la loi, l' avez vous écrite de votre main ?
Par ailleurs comme déjà indiqué ici, l'AAMOI est le soutien indispensable en CCMI... Si vous ne comprenez rien la question est aussi de savoir si voulez de l'aide ou pas...

Bonjour bdevijve merci de ne pas te moquer du postant
Puis-je indiquer qu'avant de venir sur ce forum pour connaître des techniques de construction, je n'avais jamais entendu parler de l'AAMOI ?
"On" peut souhaiter de l'aide mais si "on" ne connaît pas ce qui existe, c'est difficile de s'adresser à la personne ou à la structure.
Je pense qu'il faudrait une plus grande visibilité de l'AAMOI mais de quelle façon ??...

Je ne me moque absolument pas, désolé si ça peut être lu ainsi...

bdevijve a écrit:

Je ne me moque absolument pas, désolé si ça peut être lu ainsi...

Ah non, désolée si je me suis mal exprimée ! TOI tu ne te moques pas

plaquisteheureux a écrit:

Bonjour, j'ai toujours, dit qu'il ne faut pas passer par un constructeur pour faire sa maison. Mais plus je viens ici et plus je me rends compte que les constructeurs devrais construire des pigeonniers

Bonjour Koupain plaquisteheureux
Je t'invite à lire ce sujet :
https://www.forumconstruire.com/construire/topic-453148-conv[...]nvaincre-architecte.php
et l'excellent résumé de Dyan

Je pense que la visibilité de l'AAMOI ici sur FC est assez grande !

Petit aparté :
avant 2016, quand je commençais à me poser des questions sur la construction, je me suis aperçu qu'un site ressortait presque toujours lors de mes recherches sur internet : ForumConstruire* !
Bah je me suis inscrit bien sûr. Et j'y suis toujours.

Si quelqu'un qui veut construire se pose quelques questions, et cherche un minimum sur internet, il va aussi tomber sur ForumConstruire à un moment ou à un autre. Et la moindre recherche sur les constructeurs, ou les contrats, ou les CCMI, ou les "problèmes avec un constructeur" conduiront un sujet où les habitués disent qu'il FAUT adhérer à l'AAMOI.

Alors ceux qui se connectent pour la première fois à ForumConstruire la veille de la réception, c'est qu'en fait ils n'en ont rien à faire de s'occuper attentivement de leur investissement de 20 ans.




* de la même manière on arrivait sur NetIris pour le droit (aujourd'hui fermé), sur forum.ubuntu-fr pour Ubuntu, forum-photovoltaique, cyclurba.fr ...

Entièrement d'accord. Il suffit de faire une petite recherche Google et on tombe rapidement sur le forum et sur des conseils d'adhésion à l'aamoi. C'est ce qui m'est arrivé. 
Après mon 1e rdv avec un constructeur où j'en suis ressorti perplexe, je me suis inscrite au forum et j'y suis toujours. 

Malheureusement même avec la vigilance les choses peuvent nous passer sous le nez. J'avais suivi les différents conseils. Ma commerciale m'a dit que la bt01 ne serait pas appliquée, j'avais eu un exemplaire vierge du ccmi à étudier. 
J'ai lu la fiche aamoi, j'ai signé le ccmi et suis rentrée avec pour le faire signer à mon mari. 
Pourtant j'ai bien vu le passage de la bt01 mais n'ayant pas vu au même endroit de case coché je me suis dit c'est bon alors que c'était sur une autre page. 
Et maintenant je me retrouve avec 6500€ de bt01. 

Manu-d.en-haut a écrit:

Je pense que la visibilité de l'AAMOI ici sur FC est assez grande !

Petit aparté :
avant 2016, quand je commençais à me poser des questions sur la construction, je me suis aperçu qu'un site ressortait presque toujours lors de mes recherches sur internet : ForumConstruire* !
Bah je me suis inscrit bien sûr. Et j'y suis toujours.

Si quelqu'un qui veut construire se pose quelques questions, et cherche un minimum sur internet, il va aussi tomber sur ForumConstruire à un moment ou à un autre. Et la moindre recherche sur les constructeurs, ou les contrats, ou les CCMI, ou les "problèmes avec un constructeur" conduiront un sujet où les habitués disent qu'il FAUT adhérer à l'AAMOI.

Alors ceux qui se connectent pour la première fois à ForumConstruire la veille de la réception, c'est qu'en fait ils n'en ont rien à faire de s'occuper attentivement de leur investissement de 20 ans.




* de la même manière on arrivait sur NetIris pour le droit (aujourd'hui fermé), sur forum.ubuntu-fr pour Ubuntu, forum-photovoltaique...

Manu-d.en-haut a écrit:

Je pense que la visibilité de l'AAMOI ici sur FC est assez grande !

...

Bonjour Manu Manu-d.en-haut
Oui, ici, l'AAMOI est très visible et heureusement.
Je  ne vais parler que pour moi : je connais de nom par exemple l'ADIL car c'est un organisme public... donc je peux le trouver/contacter en saisissant son nom sur Google. Alors que l'AAMOI est une association.
Quand je vois ici un récit de rénovation j'indique Maisons Paysannes de France au postant mais c'est une association que tout le monde ne connaît pas.
Bref il faut s'inscrire sur Forum Construire pour connaître des associations même très valables

EDIT : pour le Droit, c'est différent. Si "on" a l'esprit forum, "on" saisit "forum de Droit" et "on" tombe de suite ici par exemple :
https://www.forum-juridique.net/
ou ici les forums ne manquent pas : https://www.legavox.fr/forum/

Manu-d.en-haut a écrit:

Je pense que la visibilité de l'AAMOI ici sur FC est assez grande !

Petit aparté :
avant 2016, quand je commençais à me poser des questions sur la construction, je me suis aperçu qu'un site ressortait presque toujours lors de mes recherches sur internet : ForumConstruire* !
Bah je me suis inscrit bien sûr. Et j'y suis toujours.

Tout pareil 

J'ai commencé à me renseigner dès qu'on a eu un terrain en vue - clairement je n'y connaissais rien à l'époque, heureusement d'ailleurs que sur FC on m'a découragée de choisir ce terrain, on aurait beaucoup regretté de l'avoir acheté en fin de compte.

Et même si on ne s'intéresse à la question que juste avant de signer un contrat, il est encore temps de tomber sur ce forum... Si on s'y intéresse uniquement quand on réalise qu'il y a un problème, là oui, il est souvent trop tard. 


Libellule_, tu n'avais jamais entendu parler de l'Aamoi avant de t'inscrire ici, mais justement : tu t'es renseignée en amont, tu es tombée sur ce forum forcément, résultat tu as entendu parler de l'Aamoi à temps et maintenant tu as toutes les cartes en main avant de te lancer  Mais ça implique de ne pas signer un contrat à 6 chiffres les yeux fermés, comme l'ont fait bien trop de nouveaux inscrits ici.


Ça n'empêche pas de faire quelques erreurs ou de céder sur certains points, c'est humain, mais on limite tout de même grandement les dégâts en se renseignant autant que possible avant de signer quoi que ce soit. 

Il n'est pas nécessaire de s'inscrire pour trouver pleins de sujets intéressants sur ForumConstruire.

Et tiens Libellule_, essaye une recherche sur internet avec ton moteur de recherche préféré avec "forum de maison", "forum de construction", "forum de constructeur", "forum d'architecte", "forum d'architecture", "forum de rénovation" (sans les "")... et dis nous le premier résultat stp.

Regarde aussi plus bas dans la page si jamais tu vois (ou pas) un forum intéressant

J'ai regardé l'article sur le bt01
Je ne suis pas sûre de comprendre que la mention doit obligatoirement être manuscrite

Manu-d.en-haut a écrit:

Il n'est pas nécessaire de s'inscrire pour trouver pleins de sujets intéressants sur ForumConstruire.

Et tiens Libellule_, essaye une recherche sur internet avec ton moteur de recherche préféré avec "forum de maison", "forum de construction", "forum de constructeur", "forum d'architecte", "forum d'architecture", "forum de rénovation" (sans les "")... et dis nous le premier résultat stp.

Regarde aussi plus bas dans la page si jamais tu vois (ou pas) un forum intéressant

Je te donnerai la réponse en MP, j'ai l'impression de digresser un peu sur un sujet très intéressant, l'indice BT01

La réponse je peux la donner ici : ForumConstruire arrive en première position sur toutes les recherches que j'ai proposé, sauf une où FC n'est que troisième.

Manu-d.en-haut a écrit:

La réponse je peux la donner ici : ForumConstruire arrive en première position sur toutes les recherches que j'ai proposé, sauf une où FC n'est que troisième.

C'est exact, tête de mule de montagnard

Donc la conclusion : toute recherche sur la "construction" au sens large arrive invariablement sur FC, où toute recherche sur les constructeurs ou CCMI arrivent invariablement à une citation de l'AAMOI.

Celui qui ignore l'AAMOI est celui qui n'a rien cherché, et pas essayé de se renseigner.

plaquisteheureux a écrit:

mpm73 Peux-tu me dire qu'elle et ton expérience et ton vécu pour dire ce genre de choses ?

L'expérience de quelqu'un qui a, au cours de sa longue vie, acheté beaucoup de choses, est allé déposer sa voiture de nombreuses fois au garage, a fait intervenir pas mal d'artisans et accessoirement a fait construire 3 maisons.

Si tu veux plus de détails, on passe en MP pour ne pas plus polluer ce fil

OK, donc je vois que tu en bien plus d'argument que moi, qui vois des constructions par 10em chaque année.

fatimyoufa a écrit:

J'ai regardé l'article sur le bt01
Je ne suis pas sûre de comprendre que la mention doit obligatoirement être manuscrite

C'est exactement ça
Plus de précisions ici : https://www.forumconstruire.com/construire/topic-326280-post-it-bt01.php

Merci. 

Et on a quoi comme recours si le PC a été déposé après les 3 mois prévus au ccmi ce qui a retardé les démarches. 

gilles2776 a écrit:

fatimyoufa a écrit:

J'ai regardé l'article sur le bt01
Je ne suis pas sûre de comprendre que la mention doit obligatoirement être manuscrite

C'est exactement ça
Plus de précisions ici : https://www.forumconstruire.com/construire/topic-326280-post-it-bt01.php

fatimyoufa a écrit:

Merci. 

Et on a quoi comme recours si le PC a été déposé après les 3 mois prévus au ccmi ce qui a retardé les démarches. 

gilles2776 a écrit:

fatimyoufa a écrit:

J'ai regardé l'article sur le bt01
Je ne suis pas sûre de comprendre que la mention doit obligatoirement être manuscrite

C'est exactement ça
Plus de précisions ici : https://www.forumconstruire.com/construire/topic-326280-post-it-bt01.php

Vous avez dejà crée un sujet concernant votre souci de BT01
https://www.forumconstruire.com/construire/topic-453099-date[...]ndre-compte.php#6200459

il vaudrait mieux continuer dans le même, car l'auteur de celui-ci va s'y perdre dans les réponses à sa demande, déjà qu'il y a eu beaucoup de HS, et aussi je ne comprends pas trop ce que vous voulez savoir, car dans l'autre sujet, votre demande porte sur des dates de prise en compte, et ici vous venez mélanger la prise de connaissance des modalités.

plaquisteheureux a écrit:

Bonjour, j'ai toujours, dit qu'il ne faut pas passer par un constructeur pour faire sa maison. Mais plus je viens ici et plus je me rends compte que les constructeurs devrais construire des pigeonniers

Un MOE qui passe son temps à critiquer les CCMISTES (ses concurrents), tellement impartial...

Je me permets de lister quelques avantages du CCMI :
- fourniture obligatoire d'une notice technique,
- délai de rétractation,
- prix définitif ou révisable uniquement selon un indice INSEE (BT 01),
- appels de fonds réglementés,
- délai de livraison garanti ou indemnités de retard si délai non tenu,
- garantie de parfait achèvement obligatoire,
- garantie biennale obligatoire,
- garantie décennale obligatoire et contrôlée par le garant,
- assurance DO obligatoire et contrôlée par le garant,
- garantie de remboursement,
- garantie de livraison...

Le CCMI est tellement défavorable aux clients qu'ils y ont recours pour la majorité des maisons construites en France.

Si les personnes ne prennent pas le temps de lire et de comprendre un CCMI, c'est de leur faute, pas celle du constructeur.

Et oui, c'est beau les CCMI . Quand vous trouvez des constructeurs sérieux qui les respectent,  et de quel MOE vous parlez ?

Le rat des champs a écrit:

Un MOE qui passe son temps à critiquer les CCMISTES (ses concurrents), tellement impartial...

Je me permets de lister quelques avantages du CCMI :
- fourniture obligatoire d'une notice technique,
- délai de rétractation,
- prix définitif ou révisable uniquement selon un indice INSEE (BT 01),
- appels de fonds réglementés,
- délai de livraison garanti ou indemnités de retard si délai non tenu,
- garantie de parfait achèvement obligatoire,
- garantie biennale obligatoire,
- garantie décennale obligatoire et contrôlée par le garant,
- assurance DO obligatoire et contrôlée par le garant,
- garantie de remboursement,
- garantie de livraison...

Le CCMI est tellement défavorable aux clients qu'ils y ont recours pour la majorité des maisons construites en France.

Si les personnes ne prennent pas le temps de lire et de comprendre un CCMI, c'est de leur faute, pas celle du constructeur.

Bonjour 
Tout à fait d'accord.
Ce n'est pas le cadre CCMI qui pose problème, c'est plutôt que de nombreuses MOA ne se donnent pas les moyens de l'utiliser correctement.