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Une énième question sur le BT01

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Env. 200 message Azay Le Rideau (37) (37)
Bonsoir à tous,

J'ai lu pas mal de topics sur le BT01 sur le forum, et je pense avoir compris le mode de calcul et les dates à prendre en compte. Cependant, je me pose la question de savoir si le prix ma construction sera révisé, car voici ce qui figure dans mon CCMI :

Citation: Le prix convenu est garanti forfaitaire et définitif pendant 4 mois à compter de ce jour (délai prévu pour la réalisation des conditions suspensives). Passé d'un mois ce délai, il pourra être révisé en fonction de l'évolution de l'indice BT01...


CCMI signé le 15/03
Offre de prêt reçue le 02/08
Permis de construire obtenu le 23/07

Il y a donc moins de 5 mois qui se sont écoulés entre la signature du contrat et la réalisation de la dernière condition suspensive. Je pense donc échapper à la révision.

Pensez-vous la même chose ou pas ?

Merci de votre aide[/quote]
Messages : Env. 200
De : Azay Le Rideau (37) (37)
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message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Env. 400 message Caen (14)
Je pense que oui.

15/03 + 4 mois => 15/07 + 1 mois => 15/08.
date de réalisation des autorisations administratives la plus tardive = 02/08 ... ca devrait aller W00t cool pour vous pas de BT01 en vue Wink

Une petite question subsidiaire pour ceux qui ont eu le cas (nous n'avions pas de periode de franchise) : le BT01 se calcule ensuite à partir de la fin de la franchise (ici 4 mois) ou ils reprennent tout du début ???

Perso je pencherais apres la franchise mais aucune certitude, je pose la question pour faire avancer le shmimblic LOL

Dommage cependant d'ouvrir un post spécialement pour cela
vous aurriez pu ecrire à la suite des exixtant, comme cela tous les cas de figure sont rassemblés ce qui est plus facile ensuite pour la recherche Smile

Bon on vous en veux pas quand même Tongue
Maison phénix modèle Sélection : http://notre-phenix-en-normandie.blog4ever.com/blog/index-179302.html
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Maison réceptionnée le 6 mars 2009 ...
Extérieurs en cours de plantation ... cet hiver on reprendra l'intérieur.
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De : Caen (14)
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Super bloggeur Env. 300 message Labourse (62)
Pas de hausse du BT01 en vue ? sur ?? moi malheureusement j'y suis plus aussi sur...
Avis et communications
AVIS DIVERS
MINISTÈRE DE L’ÉCOLOGIE, DE L’ÉNERGIE, DU DÉVELOPPEMENT
DURABLE ET DE L’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Avis relatif à l’index national bâtiment
« tous corps d’état » (symbole BT 01)
NOR : DEVD0820990V
L’index national bâtiment « tous corps d’état » (symbole BT 01), créé par avis au Journal officiel du 26 mai
1974, s’établit à 799,5 pour le mois de mai 2008.
Texte
Je suis dégouté car je devais signer le 23aout chez le notaire :(
Picto recompense Super bloggeur
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Env. 400 message Caen (14)
Je ne comprend pas trop.

D'une part : "pas de husse du BT01 en vue ?" ... si si il augmente tous les mois (parfois il baisse mais c'est rare).

D'autre part vous parlez de la signature chez le notaire, dans la plupart des cas cela n'a rien a voir avec le BT01.

J'avoue ne pas trop comprendre, je ne peut pas vous aider plus helas.
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Env. 200 message Azay Le Rideau (37) (37)
Citation: Pas de hausse du BT01 en vue ? sur ?? moi malheureusement j'y suis plus aussi sur...


Non, bien sûr que le BT01 continue d'évoluer, je parlais juste de mon cas précis car c'est ce qui figure dans mon contrat de construction, je ne parlais pas d'une manière générale.
Messages : Env. 200
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Env. 400 message Caen (14)
Oki j'avais pas compris Blush
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Super bloggeur Env. 300 message Labourse (62)
Oui la signature chez le notaire est une clause supensive pour mon contra
j'ai 3 clauses, obtention permis de construire, Pret, et acte notarié pour le terrain.. a cause de la banque notre RDV chez le notaire a pris du retard car nous avons eu les offres de pret 2 mois aprés avoir signé chez eux..et je compte bien allé réclamé quelque chose...
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 300
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Env. 400 message Caen (14)
On a eu un peu le même cas :

PC accepté mi juillet et offre de pret mi-aout parceque notre conseillere avait "malencontreusement" oublié de nous faire signer 2 feuilles avant de partit en vacances. Alors que le dossier à été monté début juin.
Du coup on s'est pris un mois de plus pour le BT01.
Nous n'avions que les autorisations administratives pour le BT01 (PC et pret). a ne pas confondre avec les conditions suspensives qui sont la elles pour valider le contrat de construction ... rien a voir.

Phenix peut nous appliquer aout + 1 mois, j'espère qu'ils oublieront le + 1 mois Huh mais ca c'est pas sur.
Une chance que notre commerciale nous avais prévu une provision de 4500 euros, c'était ennorme (3000 chez les autres constructeurs en moyenne) mais du coup la on va etre a 4000 ca passe encore oufff mais on les récuperera pas, dommage.
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Super bloggeur Env. 300 message Labourse (62)
Moi mon BT est bloqué lundi lors du passage chez le notaire je n'ai pas le +1mois. c'est bizarre..
j'ai appelé mon commercial Maisonneuve et mon indice sera bloqué lundi. il m'a dit d'essayer de voir ma conseillere ce que je vais faire.. sinon je vois avec un médiateur ..
je pense pas que je vais rien lacher quitte a ce que l'on nous paie vis a vis des dépots de garanties..
Picto recompense Super bloggeur
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Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)
Bonjour kragg62

Attention, la signature du terrain chez le notaire ne peut servir au calcul du BT01. Toute clause dans un contrat de CCMI se référant à cette date pour le calcul du BT01 est illégale.

Article L231-12 CCH

Citation: La date prévue pour l'application des deuxième (a) et troisième (b) alinéas de l'article L. 231-11 est celle de l'expiration d'un délai d'un mois qui suit la plus tardive des deux dates suivantes :

a)La date de l'obtention, tacite ou expresse, des autorisations administratives nécessaires pour entreprendre la construction ;

b) La date de la réalisation de la condition suspensive sous laquelle le contrat a été conclu ou est considéré comme conclu en application des articles 17 et 18 de la loi n° 79-596 du 13 juillet 1979 relative à l'information et à la protection des emprunteurs dans le domaine immobilier.



Ce texte est d'ordre public, c'est à dire qu'il est impossible d'y déroger.
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 10000
De : Cannes (6)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 400 message Caen (14)
Grande nouvelle notre BT01 est de 2800 euros W00t
Rien a voir avec mon calcul.
Ceci dit je n'ai pas demandé à ma commerciale comment elle arrivait à ce montant ... on sait jamais lol Wink
Le terrain a été signé hier chez le notaire et chiante comme je suis il a du aller retaper une feuille car le prêt sur lequel on débloquait les fonds du terrain n'était pas le bon (moi je préfère que tout soit bien ecrit noir sur bland et j'ai posé plein de questions tant pis si on y est resté 1h30 Tongue mais bon c'est pas une baguette de pain qu'on achète)
Maison phénix modèle Sélection : http://notre-phenix-en-normandie.blog4ever.com/blog/index-179302.html
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