RT2012 : et si on fait des travaux après ?

Bonsoir,

Je vais peut-être raconter des bêtises mais à mon avis quand on a la conformité, après on fait ce qu'on veut.
Même si je ne vois pas trop l'intérêt.

Oui on fait ce qu'on veut.
Une fois que le test d'étanchéité et la vérification sont faites on envoie les pièces à la mairie, et d'ailleurs si on ne le fait pas ça ne change pas grand chose sauf à la revente de la maison.

Excuse moi, wide, mais je crois que tu es à coté de la plaque ! "Si on ne le fait pas" on s'expose aux sanctions prévues par la loi, et ce n'est pas anodin.

Et plus même :

Citation:

Dans les trois ans qui suivent la construction, une personne habilitée pourra effectuer une visite de votre habitation et vérifier qu’elle respecte l’ensemble des exigences de la RT2012

Donc au minimum, ne rien toucher pendant trois ans, c'est bien le minimum.

J'attends plutôt des réponses argumentées, et avec des sources ou des exemples réels précis, plutôt que "vas-y, rien n'est contrôlé fais ce que tu veux".

Par exemple : ceux qui ont une "Twin'R 4 en 1", en panne, jamais fonctionné, et qui veulent mettre un système qui marche, légalement, dans une maison neuve de 1 an. Faudrait-il refaire une étude thermique avec d'autres système, et refaire une attestation de fin de travaux ?
Et après les trois ans, on n'est semble-t-il plus susceptible d'être contrôlé, mais est-ce qu'il est légal, et à quelles conditions, de changer son système ? Les cas seront de plus en plus fréquents, ne serait-ce que parce que les système auront des pannes et devront être remplacés (Chauffe-eau thermo, PAC, poêles...).

Bonjour

Manu65 a écrit:

Excuse moi, wide, mais je crois que tu es à coté de la plaque ! "Si on ne le fait pas" on s'expose aux sanctions prévues par la loi, et ce n'est pas anodin.

Et plus même :

Citation:

Dans les trois ans qui suivent la construction, une personne habilitée pourra effectuer une visite de votre habitation et vérifier qu’elle respecte l’ensemble des exigences de la RT2012

Donc au minimum, ne rien toucher pendant trois ans, c'est bien le minimum.

+1

Manu65 a écrit:

J'attends plutôt des réponses argumentées, et avec des sources ou des exemples réels précis...

Par exemple : ceux qui ont une "Twin'R 4 en 1", en panne, jamais fonctionné...

perso je n'avais pas répondu car justement, pour les réponses précises sur une question ouverte, il fallait lister tous les cas...
(je ne dois pas être la seule vu le nombre de lectures )

un début de réponse par rapport à tes précisions :

Manu65 a écrit:

... et qui veulent mettre un système qui marche, légalement, dans une maison neuve de 1 an...
Faudrait-il refaire une étude thermique avec d'autres système, et refaire une attestation de fin de travaux ?

non
Je suppose qu'il est écrit quelque part et/ou le bon sens voudrait qu'on garde l'appareil en panne ou à minima une attestation de l'installateur avec le diagnostic "matériel HS".
(mais c'est une supposition et "mon" bon sens... à vérifier )

pour répondre à l'autre partie de la question "DP ou permis" :
si l'installation de départ -déclarée pour validation RT2012- incluait des panneaux solaires ou autres installés sur le bâtiment : il faudra-faudrait une DP pour modification de l'aspect extérieur ;
c'est également vrai sans RT2012, de là à écrire que tout le monde fait cette DP dans ce cas et/ou qu'on "risque" des sanctions : si on se réfère aux texte la réponse est oui.

les obligations sont peut-être plus "contrôlées" dans certains cas, comme les éco-quartiers par exemple mais probablement pas sur une durée max de 3 ans (RT2012) ce doit être à perpette et je ne sais pas ce que "risquent" les contrevenants.

Oui Manu65 tu as raison dans le fond mais comment on vérifie ? Lorsqu'on détaille le calcul du bbio c'est un calcul informatique et pour attester qu'une maison est passé de conforme à non conforme il faut tout refaire.
Ma maison est rt2012, je ne tiens pas spécialement à pousser les gens gruger la loi mais c'est une usine à gaz que la plupart des gens subissent et même ne comprennent pas. J'ai tout respecté mais j'ai été sidéré quand au côté théorique de tout ça, on ne prend même pas en compte les vmc alors que l'air est censé être renouvelé en permanence, ce qui a une influence énorme sur la température intérieure.
Autre exemple : ma maison est de plein pied, 140 m², j'ai installé un poele à granules, mais pas de radiateurs électriques : interdit car sinon bbio pas bon. J'ai donc prévu des radiateurs dans le circuit électrique car je me doutais bien que le poele ne chaufferait pas les pièces extérieures, mais ne les ai pas montés. Lors de l'essai d'étanchéité le technicien me dit que désormais il est recommandé d' installer des radiateurs dans ces pièces ...
Donc rester pragmatique, respecter la loi en vigueur mais ne pas oublier que ceux qui la font ne savent pas toujours ce qu'ils font. Demandez à tous ceux qui doivent payer leur maison ce qu'ils en pensent, vous verrez.
Sinon il y a moyen de faire un certificat rt2012 par Internet, ça vous permet de savoir si vous restez aux normes après extension, et la démarche est légale.
Quand à dire qu'il ne faut rien faire pendant 3 ans, c'est juste une opinion.

Wide : hors sujet. Les mots importants de ma question sont "strictement dans la légalité"

Citation:

mais comment on vérifie ?

On vérifie que la maison est conforme à l'étude thermique. Prévu un poêle tel marque tel modèle : présent, ok ! Autre modèle... performance égale ou supérieur, ok ! Idem VMC, chauffe-eau, PV, fenêtres... Si un point est défaillant : non conforme. C'est le MO qui est responsable, et passible de 45 000 € d'amende, en plus d'avoir à mettre en conformité. Si tu estimes que c'est ton MOE qui est fautif, à toi de te retourner contre lui.

Bon, pour la question de départ, en fait... personne n'en sait rien. La jurisprudence nous renseignera peut-être dans quelques années. Pour mon cas, c'est très théorique ; et les modifications envisagées vont dans le sens de la performance, pas de elur réductions.

A ma connaissance, les contrôles sont possibles, mais sur la base de ce qui a été fait jusqu'au moment de l'achèvement, en l'occurrence : étude thermique et exécution conforme à l'étude, test d'étanchéité et compte-rendu validé, mais pas sur la conformité des travaux effectués par la suite.

Donc, je dirais : on fait ce qu'on veut après.
Mais ce serait ballot de faire n'importe quoi. (ce qui est vrai même hors périmètre rt2012, d'ailleurs...)