Problème plan d’exécution

Bonjour

Avez-vous signé un CCMI ou un contrat de maitrise d'œuvre ?
Des plans ont-ils été signé au moment du contrat ?
Si oui, comment le CdT justifie-t-il des modifications ?

Nous avons signer le ccmi, le contrat, le permit de construire,

Le chantier à commencer et les fondations coulé,

Pour ses petites modifications la commercial nous a dit qu'elle pourrons être faite après,

Hors le cdt ne les a pas mis sur le plan d'exécution des traveaux qu'il nous demande de signer

Il faut tout stopper momentanément et envoyer un LRAR au constructeur.
C'est le seul moyen de vous garantir... et exiger la réunion !

Au risque de paraître bête ... !!
C'est quoi un LRAR ??

LRAR = Lettre Recommandé Avec Accusé de Réception

Sauf qu'ici, si je comprends bien, vous aviez des plans lors de la signature du contrat. Le commercial, pressé de vous faire signer, vous a promis que les plans étaient modifiables plus tard, et qu'il fallait signer le contrat tout de suite.
Et maintenant, il revient sur ses paroles et ne veut plus modifier le plan.

Si ma compréhension est la bonne, il en a malheureusement pour vous le droit.
En CCMI, l'obligation du constructeur est de respecter le plan qui est au contrat.
Certains constructeurs (la plupart) acceptent tout de même de faire des modifications de plans après signature... mais ils n'en sont pas obligés

Et vous n'avez aucune raison de signer les plans d'exécution.
Certains constructeurs le demandent pour se décharger de leurs responsabilités... mais vous n'êtes pas du métier. Donc pas "apte" à signer un plan d'exécution.

Skutt a écrit:

Bonjour à tous,
Nous sommes en train de faire construire, le conducteur de travaux nous demande de signer le plan d’exécution, mais il ne correspond pas à nos attentes,

Les problèmes sont, sur l’emplacement d’une fenêtre, la taille des pièces (déplacer les murs juste de quelque centimètres) l’empalement des lavabos de la salle de bain …

On a demandé des modifications qui non pas était faite sur le plan,
On devait avoir une réunion avant le début du chantier pour voir tout sa qui n’a pas était faite,
Si on signe un plan d’exécution, peut-on faire des modifications après ?
 
En vous remerciant d’avance pour vos réponses

Bonjour,
Si je comprend bien ce qui vous arrive, le CdT veut vous faire signer des plans qui ne correspondent pas à vos attentes, mais qui correspondent à ceux du CCMI que vous avez signé. 

D'une part, vous n'avez rien à signer de plus que ce que vous avez déjà fait. Ensuite les modifications après signature, de quelle manière vous les avez demandé? Avez-vous des échanges par écrit à opposer à votre CdT? C'est vrai que le CST n'est nullement obligé d'accepter les modifications après contrat, mais souvent ils peuvent se montrer arrangeant pour quelques modifications mineures, moyennant rétribution bien sur.

ici, ce que vous demandez:
- modifier légèrement l'emplacement d'une cloison devrait se faire sans trop de problème. Attention, si c'est un mur porteur ça peut avoir une influence sur la structure de la maison, et là c'est une autre histoire.
- emplacement de lavabos, c'est toujours possible au RdC sur vide sanitaire. A l'étage bien plus problématique
- changer l'emplacement d'une fenêtre c'est clairement Permis de Construire modificatif. Et là, clairement il va tiquer. Il aurait fallu réagir avant que le PC ne soit déposé.

Je souscris à ce qui a été dit préalablement, LRAR précisant toutes vos demandes, la date initiale ou vous les avez faite, les réponses qui vous ont été données (même verbales) avec leur date.

nainn1n a écrit:

Il faut tout stopper momentanément et envoyer un LRAR au constructeur.
C'est le seul moyen de vous garantir... et exiger la réunion !

Attention aux termes employés. Un maitre d'ouvrage ne doit pas, sauf circonstances majeures, faire stopper un chantier.
Par contre oui pour LRAR précisant les modifications (qu'on dit demandées depuis bien longtemps) et exigeant la réunion en présence du commercial qui a fait les promesses.

Merci de vos réponses,
Depuis le début de l'après-midi les choses ont bougé,
J'ai appelé directement le siège qui a fait bouger le cdt qui m'a appelé pour le plan,
Apparemment il m'a envoyé un plan avec les modifications hier mais bizarre je ne l'ai pas reçu !

Les modifications on était demandé avant le CCMI et le PC qui nous on était promis par la suite, un mail avec toutes les modifications avait été fait.

-Pour la fenêtre il suffit de la décaler de 20cm, il nous on dit que cela était possible.
-Pour les cloisons, c'est cloisons en placo plâtre alvéolaire, donc pas porteur,

Ensuite il manque juste l'emplacement du lave main dans le WC et pour le lave-linge ..

Et pour le plan d'exécution je ne suis pas obligé de le signer ?
Il a une valeur légale ?

Bonjour

Skutt a écrit:

Et pour le plan d'exécution je ne suis pas obligé de le signer ?
Il a une valeur légale ?

non vous n'êtes pas obligé de signer un document que vous ne maitrisez pas.
oui ça pourrait avoir une éventuelle valeur... pour vous imputer les erreurs que vous ne verrez pas et qui seront validées par votre signature.

Skutt a écrit:

...

Le chantier à commencer et les fondations coulé...

de toutes façons, vu que le chantier a commencé, il est bien tard pour présenter un VRAI plan d'exécution.
ce ... papier n'est là que pour vous faire accepter "à l'aveugle" les oublis -volontaires oupa- ...
Pendant qu'on y est :
chantier commencé ok et la DOC ? vous l'avez déposée ? c'est sur ? à la bonne date (1er jour ) ?

Skutt a écrit:

-Pour les cloisons, c'est cloisons en placo plâtre alvéolaire, donc pas porteur, ..

Tout à fait hors sujet, mais c'est pas ce qui se fait de mieux
C'est même tout simplement horrible au niveau phonique.

Gerente a écrit:

Skutt a écrit:

-Pour les cloisons, c'est cloisons en placo plâtre alvéolaire, donc pas porteur, ..

Tout à fait hors sujet, mais c'est pas ce qui se fait de mieux
C'est même tout simplement horrible au niveau phonique.

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