Certificat de conformité Résolu

Ce sujet comporte 4 messages et a été affiché 333 fois

Nouveau sujet

Répondre

abonnés
surveillent ce sujet

tyron

Auteur du sujet

Le 20/09/2017 à 23h42 Photographe Env. 80 message Beauchamps (50)

Bonjour à tous,

Je ne suis pas certain de poster au bon endroit

J'ai des doute quant à la conformité de l'installation de la fosse . En effet le terrassier n'à pas suivi les préconisations du Spanc,il a implanté la fosse très profonde et n'à pas respecté l'emplacement prévu par l'étude de filière

.On ne nous a pas fourni de certificat de conformité.

Le terrassier ou le maitre d'oeuvre (nous sommes passé par un MO pour l'ensemble de la construction) a-t-il obligation de nous fournir un certificat de conformité?
A-t-un recours si finalement l'installation est non conforme?

Cela fait 2 jours que recherche sans rien trouver.

Merci par avance pour votre aide, j'aimerai bien tirer ça au clair avant de semer la pelouse...

Citer

Photographe

Messages : Env. 80
De : Beauchamps (50)
Ancienneté : + de 12 ans

Voir la fiche

Sujet résolu !

Auto promo

Par ForumConstruire.com

Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

61 478 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer

Steph2607 Picto info

Le 21/09/2017 à 06h47 Membre utile Env. 400 message Saint Georges Les Bains (7)

Bonjour,
Normalement le technicien du SPANC aurais du être prévenu pour être présent avant le remblaiement pour valider la conformité de l'installation.
Si les préconisations n'ont pas été respectées, il y a de forte chance que vous ayez une non-conformité lors du futur passage du SPANC.

Citer

Membre utile

Messages : Env. 400
De : Saint Georges Les Bains (7)
Ancienneté : + de 14 ans

Voir la fiche

bboy33 Picto info

Le 21/09/2017 à 12h53 Membre super utile Env. 3000 message Gironde

Bonjour, je confirme, normalement, le certificat de conformité, c'est à vous qu'on le remet si le terrassier a bien fait son travail.
Le SPANC a t-il été prévenu lors de la réalisation du chantier ?
Quelle filière était préconisée ?
Déja j'ai envie de dire que le 1er recours est de ne pas payer la totalité de la facture tant que vous n'avez pas la garantie que le travail a été certifié conforme par le SPANC.
En effet, outre le risque de dysfonctionnement à moyen/long terme, le plus embêtant sera si vous veniez à revendre la maison, l'absence de conformité "officielle" peut impliquer une moins value/négociation financière sur le prix de vente.

Citer

Membre super utile

Messages : Env. 3000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 13 ans

Voir la fiche

tyron

Auteur du sujet

Le 04/10/2017 à 17h51 Photographe Env. 80 message Beauchamps (50)

Merci pour vos retours!! après passage du SPANC, en étant pas trop regardant il a déclarer l'installation conforme

Merci encore pour votre aide!

Citer

Photographe

Messages : Env. 80
De : Beauchamps (50)
Ancienneté : + de 12 ans

Voir la fiche

En cache depuis le mercredi 18 février 2026 à 04h34

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Ce sujet vous a-t-il aidé ?

Votez !

C'est intéressant aussi !

Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.

Acheter un terrain à bâtir
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

Annonces de terrains
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com

Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement