Certificat de conformité Résolu

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tyron

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Le 20/09/2017 à 23h42 Photographe Env. 80 message Beauchamps (50)

Bonjour à tous,

Je ne suis pas certain de poster au bon endroit

J'ai des doute quant à la conformité de l'installation de la fosse . En effet le terrassier n'à pas suivi les préconisations du Spanc,il a implanté la fosse très profonde et n'à pas respecté l'emplacement prévu par l'étude de filière

.On ne nous a pas fourni de certificat de conformité.

Le terrassier ou le maitre d'oeuvre (nous sommes passé par un MO pour l'ensemble de la construction) a-t-il obligation de nous fournir un certificat de conformité?
A-t-un recours si finalement l'installation est non conforme?

Cela fait 2 jours que recherche sans rien trouver.

Merci par avance pour votre aide, j'aimerai bien tirer ça au clair avant de semer la pelouse...

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Steph2607 Picto info

Le 21/09/2017 à 06h47 Membre utile Env. 400 message Saint Georges Les Bains (7)

Bonjour,
Normalement le technicien du SPANC aurais du être prévenu pour être présent avant le remblaiement pour valider la conformité de l'installation.
Si les préconisations n'ont pas été respectées, il y a de forte chance que vous ayez une non-conformité lors du futur passage du SPANC.

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bboy33 Picto info

Le 21/09/2017 à 12h53 Membre super utile Env. 3000 message Gironde

Bonjour, je confirme, normalement, le certificat de conformité, c'est à vous qu'on le remet si le terrassier a bien fait son travail.
Le SPANC a t-il été prévenu lors de la réalisation du chantier ?
Quelle filière était préconisée ?
Déja j'ai envie de dire que le 1er recours est de ne pas payer la totalité de la facture tant que vous n'avez pas la garantie que le travail a été certifié conforme par le SPANC.
En effet, outre le risque de dysfonctionnement à moyen/long terme, le plus embêtant sera si vous veniez à revendre la maison, l'absence de conformité "officielle" peut impliquer une moins value/négociation financière sur le prix de vente.

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tyron

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Le 04/10/2017 à 17h51 Photographe Env. 80 message Beauchamps (50)

Merci pour vos retours!! après passage du SPANC, en étant pas trop regardant il a déclarer l'installation conforme

Merci encore pour votre aide!

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