Retour
Menu utilisateur
Menu

Chèque/taxe de conformité au PC?

Ce sujet comporte 7 messages et a été affiché 352 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
3
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Membre utile Env. 100 message Meurthe Et Moselle
Bonjour,

Nous allons très prochainement signer un compromis de vente chez le notaire pour un terrain et celui ci demande un chèque de 1000€ pour conformité au permis de construire.

J'ai fait des recherches sans succès et mail au notaire qui ne répond pas.

Vous en avez déjà entendu parler?

Merci
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 100
Dept : Meurthe Et Moselle
Ancienneté : + de 8 ans
Picto user Voir la fiche
Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse
 
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

69 540 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Membre utile Env. 300 message Châteaurenard (13)
Bonjour,
En général, on retrouve cette clause dans les lotissements privés. Par exemple, Nexity pratique cette démarche et vous demande un chèque au début puis vous le restitue à la fin des travaux si vous avez respecter votre permis et le règlement du lotissement.
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 300
De : Châteaurenard (13)
Ancienneté : + de 9 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Par contre, selon la chronologie trouvée dans votre récit, il y a un truc que je n'ai pas compris : vous avez déjà signé le CCMI, alors que le compromis est pour bientôt ? Hum hum...
Mon récit : La Bistorte
licences : WTFPL version 2
avatar : "Warming Stripes", CC-By
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 100 message Meurthe Et Moselle
NetJetMan a écrit:Bonjour,
En général, on retrouve cette clause dans les lotissements privés. Par exemple, Nexity pratique cette démarche et vous demande un chèque au début puis vous le restitue à la fin des travaux si vous avez respecter votre permis et le règlement du lotissement.


Merci pour votre réponse, je comprends mieux! Savez vous si ce chèque est encaissé par hasard?
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 100
Dept : Meurthe Et Moselle
Ancienneté : + de 8 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 300 message Châteaurenard (13)
Comme tous les chèques, il faut savoir qu'ils sont encaissables dès que vous les donner.
Dans votre cas, ce chèque sera encaissé.
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 300
De : Châteaurenard (13)
Ancienneté : + de 9 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 1000 message Herault
Manu65 a écrit:Par contre, selon la chronologie trouvée dans votre récit, il y a un truc que je n'ai pas compris : vous avez déjà signé le CCMI, alors que le compromis est pour bientôt ? Hum hum...
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 1000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 100 message Meurthe Et Moselle
Merci à vous pour vos réponses!
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 100
Dept : Meurthe Et Moselle
Ancienneté : + de 8 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le mercredi 09 septembre 2026 à 19h43
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Acheter un terrain à bâtir
Acheter un terrain à bâtir
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annonces de terrains
Annonces de terrains
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
3
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir