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Remblai interdit - zone inondable

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Env. 10 message Toulouse (31)
Bonjour,
Nous sommes les futurs acquéreurs d'un terrain en zone inondable. La maison doit être surélevée (environ 1 mètre). Cela ne nous posait pas particulièrement de problème, mais à une semaine de la date de dépôt du permis de construire, nous pensions tout savoir, sauf que le permis d'aménager ne nous a pas été fourni, et après l'avoir eu par la mairie, nous découvrons que le vendeur (et son notaire d'ailleurs!) ont omis de nous signaler une mention très importante de ce permis d'aménager qui dit ceci: "aucun remblai ne devra être entrepris autre que celui strictement nécessaire à la construction: le remblai sur la parcelle au delà de la stricte emprise de la construction est interdit".
Nous comprenons, explications à l'appui, que nous devons évacuer toutes les terres des fondations que nous pensions utiliser pour remblayer. Du coup, nos portes-fenêtres se retrouvent à 1m du sol, à ouvrir dans le vide. Et surtout, nous n'avons pas d'idée de que cela rendrait d'un point de vue esthétique ou de quel type de remblais nous pourrions utiliser (rochers? cailloux? etc). Voici mes questions:

- Est-ce que c'est pratique courante de ne pas fournir le permis d'aménager (notre promesse de vente en fait référence, mais nous ne l'avons pas eu)
- Que pensez-vous de la mention ci-dessus en gras? Peut-on m'obliger à enlever les terres de remblai? A quel risques juridiques je m'expose?
- Opinion sur l'esthétique d'une maison à étage, surélevée sans remblais
- Avis sur quel type de remblais nous pourrions utiliser comme alternative
- Puis-je invalider, d'une façon ou d'une autre, cette règle édictée dans le permis d'aménager?

Merci pour votre aide...

F
Messages : Env. 10
De : Toulouse (31)
Ancienneté : + de 12 ans
 
message
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Salut,
dfd_31 a écrit: Et surtout, nous n'avons pas d'idée de que cela rendrait d'un point de vue esthétique

ça dépends du cadre, mais ça peut-être sympa :
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Saint-jeannet (6)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Bloggeur Env. 200 message Lot Et Garonne
Bonjour,
Quelle galère!! Je pense qu'ils refusent que vous gardiez les terres par risque que l'eau soit "déviée" et aille plus loin et/ou chez les autres.
Ensuite s'il est interdit de mettre du remblai autour de la maison pour avoir les portes-fenêtres à hauteur du sol c'est qu'il vous faudra faire un balcon, aucune pièce en bas ne devra être aménageable(sauf garage)
Pour l'esthétisme: j'ai vu des maisons sur étage où le remblai n'était pas possible et tout ce qui était sur-élévation était habillé de pierre de parement extérieur...celà donné pas mal. Il me semble qu'il est possible de mettre du crépis aussi.
Sur internet en tapant "maison à étage zone inondable" puis en cliquant sur image il y a des photos dont une:
http://montoit.cyberpresse.ca/architecture/201107/22/01-4420[...]pour-zone-inondable.php
Celà peut donner une idée de ce qu'il est possible de faire.
Bon courage pour la suite
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 200
Dept : Lot Et Garonne
Ancienneté : + de 13 ans
 
Membre utile Env. 500 message Attiches (59)
Bonjour,
Galère en effet.

On peut peut-être s'en sortir en faisant ceci :
- Niveau du sol 0cm
- Terrasse bois sur plots béton à +30cm avec une marche à +15cm tout le tour.
- Reste 70cm de dénivelé, 3 ou 4 marches au niveau des baies

Un genre de mix entre ces deux phtos quoi :



En revanche j'ai des doutes sur le fait qu'un montage suspendu sur plots beton est viable sur un terrain inondable (pb de stabilité des plots ?)

Laurent.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 500
De : Attiches (59)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Super photographe Env. 3000 message Pont De Larn (81)
Des amis ont eu le même souci...pas de remblai...
Donc devant ils ont fait un escalier avec perron pour accéder à la porte d'entrée, et petite terrasse devant la baie vitrée attenant au perron.
Côté jardin même chose, ils ont fait leur grande terrasse (accès par la baie-vitrée) avec escalier pour descendre dans le terrain.

C'est très sympa
Picto recompense Super photographe
Messages : Env. 3000
De : Pont De Larn (81)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 10 message Toulouse (31)
Merci à toutes et à tous pour votre contribution.
Nous avons décidé de foncer de toute façon; on verra bien ce que ça donne!
Merci encore!
Messages : Env. 10
De : Toulouse (31)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 200 message Ain
Bonjour
nous sommes aujourd'hui dans votre cas de figure il y a 8 ans pourriez vous nous expliquer comment vous avez procédé SVP.
Nous avons 50 cm de surréservation par rapport au terrain naturel et nous comptions tout de même remettre les terres décapées en place.
Nous avons mis des menuiseries alu. pose en PMR noyées dans la chape et a l'extérieur terrasse bois sur plot.
J'espère que çà passera.
Merci.
Messages : Env. 200
Dept : Ain
Ancienneté : + de 4 ans
En cache depuis le lundi 15 avril 2024 à 14h23
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