Gros souci Terrain avec remblai

Ce sujet comporte 9 messages et a été affiché 4.739 fois

Nouveau sujet

Répondre

abonnés
surveillent ce sujet

julinho34 Picto info

Auteur du sujet

Le 01/02/2011 à 23h39 Env. 20 message Herault

Bonjour,

J'ai acheté un terrain à batir 800m2 avec un talus sur une partie du terrain haut de 1m par rapport à l'autre et lors du résultat de l'étude de sol, SURPRISE il y a une énorme différence entre deux parties au niveau des résultats.
Le talus plus haut serait en fait du remblais et nous obligerait à ancrer les fondations à 3.80 contre 1.40 pour la partie la plus basse.
Il y a -t-il un recours possible envers le promoteur qui nous a vendu le terrain à batir sachant que la terre,après étude de sol s'avère être du remblai au minimum sur 1m au plus sur 2.40 m?

c'est un lotissement de 9 terrains et les 8 autres nous ont informés de fondations à 1.40m, bizarre....

Est-ce légal de vendre un terrain avec une partie de remblai sans le signaler à la signature chez le notaire ? 1m suffit-il pour faire valoir nos droits et peut etre faire payer le surcout de fondations au promoteur

Je suis aujourd'hui bloqué car en laissant tel quel, un surcout de 15000€ est envisagé pour des fondations profondes

Je suis très soucieux car j'étais pre^t à démarrer la construction si on avait pas eu ce souci qui s'avère être un frein majeur à la construction

Merci d'avance pour vos précieux conseils !

Citer

Messages : Env. 20
Dept : Herault
Ancienneté : + de 15 ans

Voir la fiche

Auto promo

Par ForumConstruire.com

Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de terrassement...

Allez dans la section devis terrassement du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-9-devis_terrassement.php

poky

Le 02/02/2011 à 01h28 Photographe Env. 2000 message Givors (69)

bonjour,

Avez vous signé votre CCMI déjà?
Je ne crois pas que le vendeur soit tenu de faire l'étude de sol à votre place.

récit de ma Mob BBC/passive de 250 m²

la construction depuis les yeux de ma femme

Citer

Photographe

Messages : Env. 2000
De : Givors (69)
Ancienneté : + de 16 ans

Voir la fiche

poil

Le 02/02/2011 à 06h59 Env. 3000 message Morbihan

Le vendeur professionnel de l'immobilier ne peut s'exonérer de sa garantie des vices caché et reste tenu d'une garantie de contenance et de qualité du sous-sol. Pour apprécier le caractère de vice, le juge se fonde sur le surcout des fondations

Epilation définitive à l'essence (y'a moins douleureux mais c'est plus cher

)

Citer

Messages : Env. 3000
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 19 ans

Voir la fiche

julinho34 Picto info

Auteur du sujet

Le 02/02/2011 à 09h54 Env. 20 message Herault

Je pense aussi qu'il y a un vice caché et j'attends maintenant la réponse du géotechnicien qui doit nous dire quelle quantité de remblai a été déposé sur notre terrain.

Merci bcp

Citer

Messages : Env. 20
Dept : Herault
Ancienneté : + de 15 ans

Voir la fiche

becerapa Picto info

Le 02/02/2011 à 09h59 Photographe Env. 3000 message Gironde

tu peux pas faire evacuer se remblai pour nivelé ton terrain et ainsi ne plus avoir le surcout des fondations ??

si ton ccmi est signé, le surcout pour les fondations doit etre à la charge du cst

http://becerapa.forumconstruire.com
ccmi Ariane construction
04/08/2011 : réception avec réserves

Citer

Photographe

Messages : Env. 3000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 16 ans

Voir la fiche

julinho34 Picto info

Auteur du sujet

Le 02/02/2011 à 10h06 Env. 20 message Herault

Biensur que je peux le faire évacuer mais à quel prix et pourquoi moi alors qu'il y a un vice caché sur le terrain ??
C'est pour cela que je compte faire un recours contre le promoteur qui a vendu le terrain à batir.

Citer

Messages : Env. 20
Dept : Herault
Ancienneté : + de 15 ans

Voir la fiche

pascani Picto info

Le 02/02/2011 à 10h07 Super bloggeur Env. 1000 message 34510 Florensac (34)

ne pas confondre le promoteur ("créateur" du lotissement et ) vendeur des terrains ET le constructeur;
le recours est à faire contre le promoteur (qui a du niveler le lotissement en déposant l'excès sur votre parcelle (manque de pot);
si vous n'êtes pas trop pressé, revendre l'excédent de terre, .....en nivelant votre terrain !!!

Citer

Super bloggeur

Messages : Env. 1000
De : 34510 Florensac (34)
Ancienneté : + de 17 ans

Voir la fiche

julinho34 Picto info

Auteur du sujet

Le 02/02/2011 à 11h41 Env. 20 message Herault

Pascani Nous avons acheté le terrain au promoteur direct et c'est choix de constructeur libre par l'acheteur.

Citer

Messages : Env. 20
Dept : Herault
Ancienneté : + de 15 ans

Voir la fiche

becerapa Picto info

Le 02/02/2011 à 14h19 Photographe Env. 3000 message Gironde

tu n'as pas repondu, tu as deja signé le ccmi ou pas ?

passe une annonce aussi sur le post remblai, y'a peu etre un forumeur interressé qui viendra te le chercher

quel est la position du promoteur sur le tas de terre ?

au lieu de le viere, si tu l'etale sur ton terrain ca donne quoi ? tu seras trop haut ?

http://becerapa.forumconstruire.com
ccmi Ariane construction
04/08/2011 : réception avec réserves

Citer

Photographe

Messages : Env. 3000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 16 ans

Voir la fiche

En cache depuis le jeudi 16 avril 2026 à 06h10

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Ce sujet vous a-t-il aidé ?

Votez !