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Gros souci Terrain avec remblai

Ce sujet comporte 9 messages et a été affiché 4.732 fois
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Env. 20 message Herault
Bonjour,

J'ai acheté un terrain à batir 800m2 avec un talus sur une partie du terrain haut de 1m par rapport à l'autre et lors du résultat de l'étude de sol, SURPRISE il y a une énorme différence entre deux parties au niveau des résultats.
Le talus plus haut serait en fait du remblais et nous obligerait à ancrer les fondations à 3.80 contre 1.40 pour la partie la plus basse.
Il y a -t-il un recours possible envers le promoteur qui nous a vendu le terrain à batir sachant que la terre,après étude de sol s'avère être du remblai au minimum sur 1m au plus sur 2.40 m?

c'est un lotissement de 9 terrains et les 8 autres nous ont informés de fondations à 1.40m, bizarre....

Est-ce légal de vendre un terrain avec une partie de remblai sans le signaler à la signature chez le notaire ? 1m suffit-il pour faire valoir nos droits et peut etre faire payer le surcout de fondations au promoteur

Je suis aujourd'hui bloqué car en laissant tel quel, un surcout de 15000€ est envisagé pour des fondations profondes

Je suis très soucieux car j'étais pre^t à démarrer la construction si on avait pas eu ce souci qui s'avère être un frein majeur à la construction

Merci d'avance pour vos précieux conseils !
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Messages : Env. 20
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Photographe Env. 2000 message Givors (69)
bonjour,

Avez vous signé votre CCMI déjà?
Je ne crois pas que le vendeur soit tenu de faire l'étude de sol à votre place.
récit de ma Mob BBC/passive de 250 m²

la construction depuis les yeux de ma femme
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Picto recompense Photographe
Messages : Env. 2000
De : Givors (69)
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Env. 3000 message Morbihan
Le vendeur professionnel de l'immobilier ne peut s'exonérer de sa garantie des vices caché et reste tenu d'une garantie de contenance et de qualité du sous-sol. Pour apprécier le caractère de vice, le juge se fonde sur le surcout des fondations
Epilation définitive à l'essence (y'a moins douleureux mais c'est plus cher )
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Messages : Env. 3000
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Env. 20 message Herault
Je pense aussi qu'il y a un vice caché et j'attends maintenant la réponse du géotechnicien qui doit nous dire quelle quantité de remblai a été déposé sur notre terrain.


Merci bcp
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Messages : Env. 20
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Photographe Env. 3000 message Gironde
tu peux pas faire evacuer se remblai pour nivelé ton terrain et ainsi ne plus avoir le surcout des fondations ??

si ton ccmi est signé, le surcout pour les fondations doit etre à la charge du cst
http://becerapa.forumconstruire.com
ccmi Ariane construction
04/08/2011 : réception avec réserves
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Picto recompense Photographe
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Env. 20 message Herault
Biensur que je peux le faire évacuer mais à quel prix et pourquoi moi alors qu'il y a un vice caché sur le terrain ?? 
C'est pour cela que je compte faire un recours contre le promoteur qui a vendu le terrain à batir. 
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Messages : Env. 20
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Super bloggeur Env. 1000 message 34510 Florensac (34)
ne pas confondre le promoteur ("créateur" du lotissement et ) vendeur des terrains ET le constructeur;
le recours est à faire contre le promoteur (qui a du niveler le lotissement en déposant l'excès sur votre parcelle (manque de pot);
si vous n'êtes pas trop pressé, revendre l'excédent de terre, .....en nivelant votre terrain !!!
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Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 1000
De : 34510 Florensac (34)
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Env. 20 message Herault
Pascani Nous avons acheté le terrain au promoteur direct et c'est choix de constructeur libre par l'acheteur.
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Messages : Env. 20
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Photographe Env. 3000 message Gironde
tu n'as pas repondu, tu as deja signé le ccmi ou pas ?

passe une annonce aussi sur le post remblai, y'a peu etre un forumeur interressé qui viendra te le chercher

quel est la position du promoteur sur le tas de terre ?

au lieu de le viere, si tu l'etale sur ton terrain ca donne quoi ? tu seras trop haut ?
http://becerapa.forumconstruire.com
ccmi Ariane construction
04/08/2011 : réception avec réserves
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Picto recompense Photographe
Messages : Env. 3000
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En cache depuis le samedi 29 novembre 2025 à 22h02
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