Terrain sur remblai
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Bonjour,
Nous avons signé un compromis de vente en octobre pour l'achat d'un terrain sur Calas(13) avec une signature de l'acte prevue fin fevrier.
Nous avons fait réaliser une etude de sol G12 et aujourd'hui nous avons eu un resultat catastrophique
,il y a 2.50 metres de remblai sur le terrain puis du limon ,etc.... on attend que le constructeur chiffre l'adaptation au sol mais ca va faire un fort surcout.
Pensez vous que la présence de ce remblai soit une clause suspenssive pour la signature de l'acte ?
Merci .
Nous avons signé un compromis de vente en octobre pour l'achat d'un terrain sur Calas(13) avec une signature de l'acte prevue fin fevrier.
Nous avons fait réaliser une etude de sol G12 et aujourd'hui nous avons eu un resultat catastrophique
,il y a 2.50 metres de remblai sur le terrain puis du limon ,etc.... on attend que le constructeur chiffre l'adaptation au sol mais ca va faire un fort surcout.
Pensez vous que la présence de ce remblai soit une clause suspenssive pour la signature de l'acte ?
Merci .
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Désolé ,je me suis mal exprimé 
,je voulais savoir si le remblai peut etre un vice caché qui pourait annuler la signature de l'acte.
,je voulais savoir si le remblai peut etre un vice caché qui pourait annuler la signature de l'acte. 0 Bonjour,
Si vous êtes en CCMI, (d'après ce que vous écrivez - "... on attend que le constructeur chiffre l'adaptation au sol mais ca va faire un fort surcout", le surcoût, c'est pour le constructeur.
Concernant "le remblais" - je ne sais pas, mais même s'il faut faire des pieux, si vous avez signé déjà le contrat pour la maison avec constructeur, le coût des fondations engendrées ce sera pour lui.
Si vous êtes en CCMI, (d'après ce que vous écrivez - "... on attend que le constructeur chiffre l'adaptation au sol mais ca va faire un fort surcout", le surcoût, c'est pour le constructeur.
Concernant "le remblais" - je ne sais pas, mais même s'il faut faire des pieux, si vous avez signé déjà le contrat pour la maison avec constructeur, le coût des fondations engendrées ce sera pour lui.
0 Il n'est pas sûr que le contrat avec le constructeur soit signé !!
Sinon il faut regarder le compromis, à l'intérieur figure toutes les clauses suspensives.
Il est rare que la nature du sol soit un motif d'annulation, sauf si par exemple il y a enfouissement de déchets.
En effet, les résultats de cette étude sont une mauvaise nouvelle !!
Sinon il faut regarder le compromis, à l'intérieur figure toutes les clauses suspensives.
Il est rare que la nature du sol soit un motif d'annulation, sauf si par exemple il y a enfouissement de déchets.
En effet, les résultats de cette étude sont une mauvaise nouvelle !!
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BloggeurMerci a tous ,je suis en attente du chiffrage pour les fondations ,j'ai ausi pris contact avec un avocat au cas ou le surcout soit trop important .
0 Bonjour,
Le constructeur nous a chiffré l'adaptation au sol ,resultat 34000€
Le terrain est plein de remblais et debris ,samedi j'aurais le detail du chiffrage et semaine prochaine RDV avec avocat pour essayer de recuperer les 5% du compromis voir plus car pour acheter ce terrain de m.... on a vendu notre appart en dessous du marché car on ete pressé et de plus chez maman pour une durée indeterminée car plus de maison !!!!!
Le constructeur nous a chiffré l'adaptation au sol ,resultat 34000€
Le terrain est plein de remblais et debris ,samedi j'aurais le detail du chiffrage et semaine prochaine RDV avec avocat pour essayer de recuperer les 5% du compromis voir plus car pour acheter ce terrain de m.... on a vendu notre appart en dessous du marché car on ete pressé et de plus chez maman pour une durée indeterminée
car plus de maison !!!!! 0 0 Membre super utileEn cache depuis le vendredi 24 octobre 2025 à 11h26
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