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Terrain sur remblai

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Env. 10 message Cabries (13)
Bonjour,
Nous avons signé un compromis de vente en octobre pour l'achat d'un terrain sur Calas(13) avec une signature de l'acte prevue fin fevrier.
Nous avons fait réaliser une etude de sol G12 et aujourd'hui nous avons eu un resultat catastrophique ,il y a 2.50 metres de remblai sur le terrain puis du limon ,etc.... on attend que le constructeur chiffre l'adaptation au sol mais ca va faire un fort surcout.
Pensez vous que la présence de ce remblai soit une clause suspenssive pour la signature de l'acte ?
Merci .
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Messages : Env. 10
De : Cabries (13)
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Env. 10 message Cabries (13)
Désolé ,je me suis mal exprimé ,je voulais savoir si le remblai peut etre un vice caché qui pourait annuler la signature de l'acte.
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Messages : Env. 10
De : Cabries (13)
Ancienneté : + de 16 ans
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Env. 7000 message Mayenne
Bonjour,
Si vous êtes en CCMI, (d'après ce que vous écrivez - "... on attend que le constructeur chiffre l'adaptation au sol mais ca va faire un fort surcout", le surcoût, c'est pour le constructeur.
Concernant "le remblais" - je ne sais pas, mais même s'il faut faire des pieux, si vous avez signé déjà le contrat pour la maison avec constructeur, le coût des fondations engendrées ce sera pour lui.
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Messages : Env. 7000
De : Mayenne
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Env. 1000 message Sud-est De La France (83)
Il n'est pas sûr que le contrat avec le constructeur soit signé !!
Sinon il faut regarder le compromis, à l'intérieur figure toutes les clauses suspensives.
Il est rare que la nature du sol soit un motif d'annulation, sauf si par exemple il y a enfouissement de déchets.

En effet, les résultats de cette étude sont une mauvaise nouvelle !! Sad
Submariner & SDW addict
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Messages : Env. 1000
De : Sud-est De La France (83)
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Bloggeur Env. 70 message Le Poetsigillat (26)
Bonjour, je pense que construire sur un terrain de remblai apporte un surcout de la construction. Pour ma part je ne me lancerais pas dans ce genre d'aventure.
Je pense qu'un terrain avec 2.50 m de remblai il y a vice caché et donc annule le compromis ou alors il y a plus de justice.
Un notaire ou un avocat pourrais vous répondre d'une manière sur.
Tenez nous au courant, bon courage, cordialement Joël.
Il n'est pas grave de ne pas comprendre les choses ce qui est grave c'est de les nier parce que l'on ne les comprends pas.
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Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 70
De : Le Poetsigillat (26)
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Env. 10 message Cabries (13)
Merci a tous ,je suis en attente du chiffrage pour les fondations ,j'ai ausi pris contact avec un avocat au cas ou le surcout soit trop important .
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Messages : Env. 10
De : Cabries (13)
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Env. 10 message Cabries (13)
Bonjour,
Le constructeur nous a chiffré l'adaptation au sol ,resultat 34000€
Le terrain est plein de remblais et debris ,samedi j'aurais le detail du chiffrage et semaine prochaine RDV avec avocat pour essayer de recuperer les 5% du compromis voir plus car pour acheter ce terrain de m.... on a vendu notre appart en dessous du marché car on ete pressé et de plus chez maman pour une durée indeterminée car plus de maison !!!!!
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Messages : Env. 10
De : Cabries (13)
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Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
Le constructeur n'a pas à vous chiffrer l'adaptation au sol.
C'est à lui de se retourner contre le vendeur du terrain pour le surcout engendré.
( le vendeur savait très bien qu'il y a du remblai donc il y a dol.)
Maître d'oeuvre - CSPS
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Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 20000
De : St Pierre Les Nemours (77)
Ancienneté : + de 21 ans
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En cache depuis le jeudi 11 décembre 2025 à 09h41
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