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Question concernant plantation

Ce sujet comporte 8 messages et a été affiché 189 fois
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Env. 10 message Moselle
Bonjour,

Alors voilà, sur mon PLU il est stipulé que je dois planter un arbre sur mon terrain (c’est dans un lotissement), sachant que mon terrain est petit… 3,76 ares, et que mon permis de construire est passé sans arbre sur mes plans, j’aimerais savoir si je suis réellement obligé d’en planter un s’il vous plait ?

Merci d’avance pour vos réponses.
Messages : Env. 10
Dept : Moselle
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message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

59 613 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Env. 10 message Essonne
Bonsoir,

Il y a deux arbres sur notre terrain, un des 2 est centenaire et la mairie refuse l'abattage. Cela ne nous dérange pas, mais s'il gène la construction et que nous sommes finalement obligé de l'abattre, qui devra payer ?
Messages : Env. 10
Dept : Essonne
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Membre super utile Env. 2000 message Yvelines
Bonjour,

Votre permis a donc été délivré bien qu'il ne respecte pas le PLU ?
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
Dept : Yvelines
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Bloggeur Env. 80 message Allier
Mon permis a été acceptée sans permis d aménagement pour le chemin d'accès et pour les réseaux.
Finalement mon notaire sans est rendu compte le jour de signé, du coup mon permis de construire était caduc

Donc rien ne m'etonne
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 80
Dept : Allier
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Membre super utile Env. 2000 message Yvelines
twain a écrit:Mon permis a été acceptée sans permis d aménagement pour le chemin d'accès et pour les réseaux.
Finalement mon notaire sans est rendu compte le jour de signé, du coup mon permis de construire était caduc

Donc rien ne m'etonne

Pour y voir plus clair :
- le lotissement doit faire l'objet d'une autorisation, déclaration préalable ou permis d'aménager
- en cas de permis d'aménager le permis de construire ne peut pas être délivré sans l'achèvement du lotissement ou à minima que votre lot soit viabilisé
- votre maison doit faire l'objet d'un permis de construire, ce dernier est définitif en l'absence de recours et passé 3 mois à compter de la décision
- un permis est caduc lorsque les travaux ne sont pas commencés dans un délai de 3 ans à compter de la notification de l'autorisation, ou passé ce délai si le chantier est interrompu plus d'une année
- sur la question des arbres votre permis comme vos travaux doivent être conformes au PLU
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 7 ans
 
Env. 10 message Moselle
salade bio a écrit:
twain a écrit:Mon permis a été acceptée sans permis d aménagement pour le chemin d'accès et pour les réseaux.
Finalement mon notaire sans est rendu compte le jour de signé, du coup mon permis de construire était caduc

Donc rien ne m'etonne

Pour y voir plus clair :
- le lotissement doit faire l'objet d'une autorisation, déclaration préalable ou permis d'aménager
- en cas de permis d'aménager le permis de construire ne peut pas être délivré sans l'achèvement du lotissement ou à minima que votre lot soit viabilisé
- votre maison doit faire l'objet d'un permis de construire, ce dernier est définitif en l'absence de recours et passé 3 mois à compter de la décision
- un permis est caduc lorsque les travaux ne sont pas commencés dans un délai de 3 ans à compter de la notification de l'autorisation, ou passé ce délai si le chantier est interrompu plus d'une année
- sur la question des arbres votre permis comme vos travaux doivent être conformes au PLU


Merci pour votre réponse, mais du coup mon permis a bien plus de 3 mois donc il est définitif apparemment, mais sur mes plans j’ai vérifié et il n’y a aucun arbre et c’est noté nulle part qu’on en mettrai 1. Après j’ai trouvé une autre solution… celles des arbres nains, sur mon PLU il est marqué qu’il faut privilégier les arbres fruitiers mais il n’y a aucune indication concernant la taille ou quoi, du coup est-ce que vous pensez qu’un arbre nain fera l’affaire pour respecter mon PLU ?
Messages : Env. 10
Dept : Moselle
Ancienneté : + de 1 mois
 
Membre super utile Env. 2000 message Yvelines
Si le PLU ne définit pas l'arbre attendu vous pouvez essayer.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
Dept : Yvelines
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Membre super utile Env. 2000 message Conflans En Jarnisy (54)
Bonjour
Tu mets un pêcher de vignes ce n'est pas haut de toute manière si tu places un scion il va mettre des années avant d’être haut.
Sur ma photo on voit un cerisier devant un pommier.
Je serai surement mort lorsque qu'il sera a maturité.
Terre remblayée 120 m3
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
De : Conflans En Jarnisy (54)
Ancienneté : + de 3 ans
En cache depuis le mercredi 16 juin 2021 à 21h22
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