Retour
Menu utilisateur
Menu

Probléme avec servitude!!

Ce sujet comporte 10 messages et a été affiché 1.272 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
 
Env. 500 message Correze
Bonjour à tout le monde.
Voilà j'ai un probléme avec un terrain qui appartient à mes parents sur lequel je voudrais construire.
Le probléme c'est qu'il me manque 3 m pour pouvoir obtenir une servitude à l'entrée du terrain.
Le terrain qui est à côté de celui de mes parents est à vendre mais les propriétaires ne sont pas trop chaud de me vendre une petite parcelle histoire d'avoir mes 3 m supplémentaires.
Comment faire pour pouvoir les obtenir?
Est ce que si je veux faire construire sont ils obligés de me vendre ces 3 m ?
Merçi de vos réponses car ce probléme là m'empêche de construire!!

PS: j'espére que j'ai mis mon sujet au bon endroit.
Citer
Messages : Env. 500
Dept : Correze
Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
 
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Env. 7000 message Rhone
Salut,
un petit schéma peut être ?

Happy
Citer
Messages : Env. 7000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 1000 message 06 (6)
Bonjour,

Je ne comprends pas bien pourquoi tu dis que tuas besoin de 3m pour une servitude.
Si c'est pour accéder à ton terrain parce qu'il n'y a pas d'autre accès possible alors il y a certainement moyen d'arriver à faire quelque chose, car il y a une règle qui interdit que le terrain soit enclavé.
Citer
Messages : Env. 1000
De : 06 (6)
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 7000 message Rhone
oui c'est pourquoi je demande un schéma car je comprends pas ton prb.

Comme le dit peal06, un terrain ne peut être enclavé. SI c'est le cas tu est légalement en droit d'obtenir une servitude de passage (mais pas la vente d'un bout du terrain Wink ).

Moi non plus je ne comprends pas ton besoin de 3 m pour une servitude Huh Huh
Citer
Messages : Env. 7000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 500 message Correze
Merçi de vos réponses!
Voici un schéma qui explique un peu.
Tout simplement à l'entrée du terrain il manque 3 m de largeur car , si je ne me trompe pas , il faut une largeur minimum pour l 'entrée (pour les pompiers puissent passer par exemple).
Je suis désolé mais je ne sais comment faire pour mettre un schéma.
Citer
Messages : Env. 500
Dept : Correze
Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 20000 message Toulouse (31)
bonsoir

tu ne peux pas leurs imposer une servitude, tu est en train d'essayer de t'enclaver toi meme et c'est interdit.

Bref va voir les proprio voisin et sort le chequier

A+
Linux ? Y a moins bien mais c'est plus cher !
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 20000
De : Toulouse (31)
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 300 message Région Rhône-alpes (42)
riddick19 a écrit:Merçi de vos réponses!
Voici un schéma qui explique un peu.
Tout simplement à l'entrée du terrain il manque 3 m de largeur car , si je ne me trompe pas , il faut une largeur minimum pour l 'entrée (pour les pompiers puissent passer par exemple).
Je suis désolé mais je ne sais comment faire pour mettre un schéma.


Cette histoire de largeur pour les pompiers me semble très aléatoire.
Pour mes voisins, le chemin fait seulement trois mètres de large ; ils viennent de commencer leur construction, et on leur avait dit qu'ils n'auraient pas leur permis en raison de l'étroitesse du chemin (à cause des pompiers !).
Si j'ai bien joui tout le jour, je m'endors content
Citer
Messages : Env. 300
De : Région Rhône-alpes (42)
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Super bloggeur Env. 1000 message Annecy (74)
Citation: Est ce que si je veux faire construire sont ils obligés de me vendre ces 3 m ?

Deja...rien que penser à cela...'obligés de vendre'...comme si c'etait la faute des voisins.
On est en France je sais...mais quand méme Wink
Citer
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 1000
De : Annecy (74)
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 7000 message Rhone
riddick19 a écrit:Merçi de vos réponses!
Voici un schéma qui explique un peu.
Tout simplement à l'entrée du terrain il manque 3 m de largeur car , si je ne me trompe pas , il faut une largeur minimum pour l 'entrée (pour les pompiers puissent passer par exemple).
Je suis désolé mais je ne sais comment faire pour mettre un schéma.


le schéma serait bien : regarde le post it dans le forum photo et hsitoire de votre construction

Ton terrain ne touche le domaine publique que sur 3 m ???
si c'est le cas je pense que tu doit pouvoir avoir ce droit de passage si avoir que 3 m t'empêche d'avoir le PC.

Par contre si tu a plus que 3 m, mais que tu te retrouve qu'avec 3 m pour des convenances personnelles (implantation d'un abris jardin ,de ta maison...). Alors là bien évidemment t'a droit à rien du tout ça serait quand même gonflé....

Donc la question est combien de m a tu sur le domaine publique ?
Edité 2 fois, la dernière fois il y a +18 ans.
Citer
Messages : Env. 7000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Super bloggeur Env. 1000 message Annecy (74)
Je reviens sur ce sujet....
Si ton terrain est constructible...c'est qu'il a satisfait aux exigences de l'urbanisme, du PLU et POS de ta localité, c'est à dire qui respecte les conditions de constructibilitude...(comme dirait Segolene).

Or un terrain ne peut etre declaré constructible si celui ci est enclavé.

Donc pas besoin de braquer un calibre sur la tempe de tes voisins.... Rolleyes
Citer
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 1000
De : Annecy (74)
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le samedi 18 octobre 2025 à 18h00
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir