Retour
Menu utilisateur
Menu

Appel de fond et malfacons

Ce sujet comporte 9 messages et a été affiché 522 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
 
Membre super utile Env. 1000 message Saint Philbert Des Champs (14)
Bonjour à tous,

Etant un fervent lecteur de ce forum, et habitant un peu loin de ma construction je me pose une question :
durant la visite qui doit être faite lors des appels de fonds, si l'on découvre des malfaçons, erreurs, oublis et j'en passe, est-ce une raison suffisante et légale pour ne pas régler l'appel de fond ?

Merci d'avance pour vos réponses.
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 1000
De : Saint Philbert Des Champs (14)
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Crédit immobilier au meilleur taux
Dans la section "Crédit immo" de ForumConstruire.com, vous pouvez trouver le meilleur taux pour votre crédit immobilier. Il suffit de détailler votre projet en quelques minutes et vous recevrez des propositions aux meilleurs taux, gratuitement et sans engagement.
Cliquez ici pour commencer
 
Membre super utile Env. 1000 message Hauts De Seine
Bonjour,
Pour les malfaçons non ce n'est pas une raison.
La seule raison c'est lorsque le stade n'est pas atteint.


Récit : http://litemath.forumconstruire.com
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 1000
Dept : Hauts De Seine
Ancienneté : + de 9 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 1000 message Saint Philbert Des Champs (14)
Effectivement, Malfaçons n'est pet être pas le mot idéal. En reformulant par exemple pour l'appel des 40% si les murs ne sont pas conformes aux plans du CCMI ou d'exécution. doit-on régler l'appel et si oui quel moyen de pression a t-on ?
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 1000
De : Saint Philbert Des Champs (14)
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 1000 message Hauts De Seine
S'ils sont bien tous réalisés mais mal placés par exemple, c'est pour moi une malfaçon qui ne bloque pas l'ADF
Par contre s'il manque des murs ou partie de murs c'est une non façon qui peut reporter le paiement de l'appel de fond après constat en visite de chantier


Récit : http://litemath.forumconstruire.com
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 1000
Dept : Hauts De Seine
Ancienneté : + de 9 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 1000 message Saint Philbert Des Champs (14)
Ok, Donc si l'on découvre des erreurs de cotes ou d'emplacement de mur, fenêtre, porte etc.. Que peut on faire pour que cela soit "réparé" avant qu'il ne soit trop tard et donc "irréparable" ?
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 1000
De : Saint Philbert Des Champs (14)
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 3000 message Cote D'or
litemath a écrit:S'ils sont bien tous réalisés mais mal placés par exemple, c'est pour moi une malfaçon qui ne bloque pas l'ADF
Par contre s'il manque des murs ou partie de murs c'est une non façon qui peut reporter le paiement de l'appel de fond après constat en visite de chantier


Il faut peut être rappeler que le professionnel a une obligation de resultat (les murs annexés aux plans sont à positionner à l'emplacement prévu et non ailleurs). Si le mur n'est manifestement pas à la bonne position, c'est à refaire et il ne faut rien payer puisque l'on a pas atteint le stade voulu
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
Dept : Cote D'or
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 1000 message Saint Philbert Des Champs (14)
Visionmasterpro, voilà une réponse qui me sied beaucoup plus, mais est ce légal ?, le cst ne peut il pas contester ?
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 1000
De : Saint Philbert Des Champs (14)
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 700 message Oise
Sur le plan juridique, je pense que l'AAMOI serait plus à même de vous apporter un éclairage.
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 700
Dept : Oise
Ancienneté : + de 9 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 1000 message Saint Philbert Des Champs (14)
Oui il faudra que je le fasse, avec mes ennuis de santé, j'ai complètement oublié de renouveler mon adhésion. Il faut que je le fasse asap
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 1000
De : Saint Philbert Des Champs (14)
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le lundi 05 janvier 2026 à 11h34
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
1
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Bien choisir son crédit immobilier
Bien choisir son crédit immobilier
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Trouvez le crédit au meilleur taux
Trouvez le crédit au meilleur taux
Trouvez le meilleur taux pour votre crédit immobilier en comparant plus de 100 banques.
Le PTZ+
Le PTZ+
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir