Menu utilisateur
Menu

Appel de fond et malfacons

Ce sujet comporte 9 messages et a été affiché 227 fois
Claodio95
Auteur du sujet

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 300
De : Méry-sur-oise (95)
Ancienneté : + de 2 ans
Le 19/12/2017 à 16h46
Appel de fond et malfacons
Bonjour à tous,

Etant un fervent lecteur de ce forum, et habitant un peu loin de ma construction je me pose une question :
durant la visite qui doit être faite lors des appels de fonds, si l'on découvre des malfaçons, erreurs, oublis et j'en passe, est-ce une raison suffisante et légale pour ne pas régler l'appel de fond ?

Merci d'avance pour vos réponses.
0
Partager
Auto-promo
Trouvez des pros
Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

Allez dans la section devis expert en bâtiment du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de experts de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les experts, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
litemath

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 1000
Dept : Hauts De Seine
Ancienneté : + de 2 ans
Le 19/12/2017 à 17h03
Bonjour,
Pour les malfaçons non ce n'est pas une raison.
La seule raison c'est lorsque le stade n'est pas atteint.
0


Récit : http://litemath.forumconstruire.com
Partager
Claodio95
Auteur du sujet

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 300
De : Méry-sur-oise (95)
Ancienneté : + de 2 ans
Le 19/12/2017 à 17h30
Effectivement, Malfaçons n'est pet être pas le mot idéal. En reformulant par exemple pour l'appel des 40% si les murs ne sont pas conformes aux plans du CCMI ou d'exécution. doit-on régler l'appel et si oui quel moyen de pression a t-on ?
0
Partager
litemath

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 1000
Dept : Hauts De Seine
Ancienneté : + de 2 ans
Le 19/12/2017 à 17h38
S'ils sont bien tous réalisés mais mal placés par exemple, c'est pour moi une malfaçon qui ne bloque pas l'ADF
Par contre s'il manque des murs ou partie de murs c'est une non façon qui peut reporter le paiement de l'appel de fond après constat en visite de chantier
0


Récit : http://litemath.forumconstruire.com
Partager
Claodio95
Auteur du sujet

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 300
De : Méry-sur-oise (95)
Ancienneté : + de 2 ans
Le 19/12/2017 à 18h44
Ok, Donc si l'on découvre des erreurs de cotes ou d'emplacement de mur, fenêtre, porte etc.. Que peut on faire pour que cela soit "réparé" avant qu'il ne soit trop tard et donc "irréparable" ?
0
Partager
visionmasterpro

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 2000
Dept : Cote D'or
Ancienneté : + de 12 ans
Le 19/12/2017 à 19h15
litemath a écrit:S'ils sont bien tous réalisés mais mal placés par exemple, c'est pour moi une malfaçon qui ne bloque pas l'ADF
Par contre s'il manque des murs ou partie de murs c'est une non façon qui peut reporter le paiement de l'appel de fond après constat en visite de chantier


Il faut peut être rappeler que le professionnel a une obligation de resultat (les murs annexés aux plans sont à positionner à l'emplacement prévu et non ailleurs). Si le mur n'est manifestement pas à la bonne position, c'est à refaire et il ne faut rien payer puisque l'on a pas atteint le stade voulu
0
Partager
Claodio95
Auteur du sujet

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 300
De : Méry-sur-oise (95)
Ancienneté : + de 2 ans
Le 19/12/2017 à 20h31
Visionmasterpro, voilà une réponse qui me sied beaucoup plus, mais est ce légal ?, le cst ne peut il pas contester ?
0
Partager
panpan60

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 300
Dept : Oise
Ancienneté : + de 1 an
Le 19/12/2017 à 20h42
Sur le plan juridique, je pense que l'AAMOI serait plus à même de vous apporter un éclairage.
0
Partager
Claodio95
Auteur du sujet

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 300
De : Méry-sur-oise (95)
Ancienneté : + de 2 ans
Le 19/12/2017 à 21h13
Oui il faudra que je le fasse, avec mes ennuis de santé, j'ai complètement oublié de renouveler mon adhésion. Il faut que je le fasse asap
0
Partager
En cache depuis le mercredi 06 juin 2018 à 01h13
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
1
0

Picto forumC'est intéressant aussi !

Devis expert en batimentArtisan
Devis expert en batiment
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Guide : Que faire en cas de malfaçon ?
Guide : Que faire en cas de malfaçon ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Array
« VERIFIMMO avant acceptation de notre dossier ??? »
Discussion lancée par - 15 réponses
« Mention S.O dans le devis de construction »
Discussion lancée par - 8 réponses
« Annulation CCMI »
Discussion lancée par - 17 réponses
« Augmentation TVA »
Discussion lancée par - 5 réponses
« Vol fenetre sur chantier »
Discussion lancée par - 14 réponses
« Garantie délai et livraison »
Discussion lancée par dyedye - 4 réponses
« CCMI sans plan »
Discussion lancée par stern - 9 réponses
1
personne
surveille ce sujet
  Suivre ce sujet
Voir