Retour
Menu utilisateur
Menu

Ccmi signé

Ce sujet comporte 16 messages et a été affiché 335 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
3
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Bloggeur Env. 200 message Herault
Bonjour j'ai signé un ccmi en decembre, et je suis dans le délai de rétractation.

Dans le contrat reçu en retour, ne figure toujours pas les plans définitifs, juste un plan sommaire. Il insiste pour qu'on signe une délégation pour le permis de construire, ce que j'ai refuse catégoriquement, je leur ai bien préciser, que nous ou mes parents irons déposer le permis.

Pour les plans définitifs, il m'on dit qu'ils sont en cours de réalisation et que tout constructeur fonction ainsi d'abord signature CCMI et après plans définitifs. Avez vous été dans ce genre de cas ?

Merci
Citer
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 200
Dept : Herault
Ancienneté : + de 7 ans
Picto user Voir la fiche
Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse
 
message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis maçonnerie du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de maçons de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les maçons, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-7-devis_maconnerie.php
 
Membre super utile Env. 2000 message Yvelines (78) (78)
Bonjour,
Maéli a écrit:Pour les plans définitifs, il m'on dit qu'ils sont en cours de réalisation et que tout constructeur fonction ainsi d'abord signature CCMI et après plans définitifs. Avez vous été dans ce genre de cas ? 

Non, je n'ai pas été dans ce genre de cas.
J'ai signé le CCMI une fois avoir eu les plans définitifs (il y a eu auparavant 6 ou 7 versions de plans) et également avec la notice technique définitive pour laquelle il y avait eu auparavant plusieurs versions.

Question subsidiaire à poser à votre constructeur: quand vous achetez une voiture signez-vous le bon de commande avant d'avoir choisi la version de modèle, la motorisation et les options voulues?
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
De : Yvelines (78) (78)
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
Le ccmi n'est valable que si vous recevez l'ensemble des éléments en recommandé. Rien ne presse , pourquoi vous envoyer le ccmi en recommandé s'il manque des pièces ?
De tous ceux qui n'ont rien à dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent (Coluche)
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 30000
De : Sur Le Forum (77)
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Bloggeur Env. 200 message Herault
Merci, pour la notice définitive, je l'ai bien reçu ainsi qu'une perspective.

Si au pire, les choses vindrai a ce compliquer au niveau des plans définitif , je suppose car j'ai des avis contraire même si le délai de rétractation passé, je pourrai rompre le contrat?

A vous lire
Citer
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 200
Dept : Herault
Ancienneté : + de 7 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 1000 message Herault
Bonsoir
Vous avez bien signé CCMI avec fourniture de plan ?
Voir ici https://www.economie.gouv.fr[...]duelle-ccmi

Citation: Le contrat écrit doit impérativement être signé avant le début des travaux. Le constructeur doit vous faire
parvenir un exemplaire du contrat, accompagné de toutes ses annexes, par lettre recommandée avec accusé
de réception.


Vous pouvez lui faire un courrier avec AR pour lui dire que les plans, font partie intégrante du contrat devant vous lier, et que donc il manque des pièces pour que tout soit légal.
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 1000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 8 ans
Picto user Voir la fiche
 
Bloggeur Env. 200 message Herault
Nous avons signés un CCMI sans plans, il nous on fourni un plan sommaire mais pas contractuel.
Citer
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 200
Dept : Herault
Ancienneté : + de 7 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 1000 message Herault
Maéli a écrit:Nous avons signés un CCMI sans plans, il nous on fourni un plan sommaire mais pas contractuel.

Ben donc si CCMI sans fourniture de plan, je ne comprends pas votre interrogation.

Sur votre contrat est bien noté "CCMI sans fourniture de plan" ?
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 1000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 8 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 2000 message Yvelines (78) (78)
Le CCMI sans fourniture de plan est quelque chose de tout à fait particulier. Les plans sont fournis par le maitre d'ouvrage et le constructeur construit la maison jusqu'au stade du hors d'air (gros oeuvre, charpente et menuiseries.)

Ce sont des aguerris qui se lancent dans ce type de contrat. Je ne pense pas que ce soit le cas de Maéli.
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
De : Yvelines (78) (78)
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Bloggeur Env. 200 message Herault
Ma crainte, est surtout qu'il m'envoi des plans qui ne correspondrai pas à mon projet du début. Car j'ai signé pour une maison de 107M2 fait avec des plans sommaires non fourni avec le CCMI .
Est-ce que je risque, de me retrouver avec une maison de 80M2?

Est-ce que je pourrai rompre le contrat, même le délai dépassé, si je viens a me retrouver avec des plans d'une maison de 80M2 ?
Merci
Citer
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 200
Dept : Herault
Ancienneté : + de 7 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 3000 message Cote D'or
Maéli a écrit:Bonjour j'ai signé un ccmi en decembre, et je suis dans le délai de rétractation.

Dans le contrat reçu en retour, ne figure toujours pas les plans définitifs, juste un plan sommaire. Il insiste pour qu'on signe une délégation pour le permis de construire, ce que j'ai refuse catégoriquement, je leur ai bien préciser, que nous ou mes parents irons déposer le permis.

Pour les plans définitifs, il m'on dit qu'ils sont en cours de réalisation et que tout constructeur fonction ainsi d'abord signature CCMI et après plans définitifs. Avez vous été dans ce genre de cas ?

Merci

Pour nous à la signature du CCMI tout était bouclé, jusqu'à la position de la moindre prise sur les plans.
J'ai deposé le PC quelques jours après la fin du délais de rétractation en vérifiant que c'était exactement les mêmes documents  que dans le CCMI (tout au moins ceux pour le PC)
idem délais pour lever les conditions suspensives au strict minimum correspondant au délais maximum du PC + recourt des tiers
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
Dept : Cote D'or
Ancienneté : + de 19 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 1000 message Herault
Je réitère ma question :
Sur votre contrat est il noté :
1) CCMI avec fourniture de plan 
ou
2) CCMI sans fourniture de plan 

?????

famillecoeur a écrit:
Maéli a écrit:Nous avons signés un CCMI sans plans, il nous on fourni un plan sommaire mais pas contractuel.

Ben donc si CCMI sans fourniture de plan, je ne comprends pas votre interrogation.

Sur votre contrat est bien noté "CCMI sans fourniture de plan" ?
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 1000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 8 ans
Picto user Voir la fiche
 
Bloggeur Env. 200 message Herault
Bonsoir, j'ai signé un contrat de construction d'une maison individuelle avec fourniture de plan.

Le seul plan fourni avec est la perspective et un plan très sommaire.
Merci[/img]
Citer
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 200
Dept : Herault
Ancienneté : + de 7 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 1000 message Herault
Donc  votre contrat comporte une "coquille" puisqu'il manque les annexes (tels que le plan).
Je redis : lettre en AR à votre constructeur, en disant que vous ne pouvez pas signer le contrat, car il est incomplet.: 

famillecoeur a écrit:Bonsoir
Vous avez bien signé CCMI avec fourniture de plan ?
Voir ici https://www.economie.gouv.fr[...]duelle-ccmi

Citation: Le contrat écrit doit impérativement être signé avant le début des travaux. Le constructeur doit vous faire
parvenir un exemplaire du contrat, accompagné de toutes ses annexes, par lettre recommandée avec accusé
de réception.


Vous pouvez lui faire un courrier avec AR pour lui dire que les plans, font partie intégrante du contrat devant vous lier, et que donc il manque des pièces pour que tout soit légal.
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 1000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 8 ans
Picto user Voir la fiche
 
Bloggeur Env. 200 message Herault
Nous avons déja signé le contrat nous avons 8 jours pour rompre le contrat.
Citer
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 200
Dept : Herault
Ancienneté : + de 7 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
Et bien faites le et demandez lui de vous le renvoyer une fois complet
De tous ceux qui n'ont rien à dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent (Coluche)
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 30000
De : Sur Le Forum (77)
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Bloggeur Env. 200 message Herault
Merci
Citer
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 200
Dept : Herault
Ancienneté : + de 7 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le lundi 02 juin 2025 à 11h44
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis maçonnerieArtisan
Devis maçonnerie
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Temps de séchage du béton
Temps de séchage du béton
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos de maçonneries, élévation des murs
Photos de maçonneries, élévation des murs
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Enduirama : comparez les rendus des enduits
Enduirama : comparez les rendus des enduits
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
3
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir