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Modification d’une partie du VS par un terre-plein

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Env. 10 message Bourg En Bresse (1)
Bonjour,

En mai 2017, j’ai signé un CCMI pour la construction d’une maison de plain-pied de 145m2 habitable à laquelle un garage de 43m2 et une terrasse bétonnée de 17m2 sont attenants, soit un total de 205m2 d’emprise au sol.
La notice technique prévoit un vide-sanitaire d’un mètre sans aucune mention de terre-plein. La construction va se dérouler sur un terrain en pente.
Après une obtention retardée du permis de construire, nous avons signé les plans d’exécution fin novembre 2017.
A l’étape du piquetage, nous avons constaté une irrégularité de l’altimetrie de la maison engendrant la réalisation de nouveaux plans d’exécution que nous n’avons pas encore signé mais les travaux de terrassement ont débuté sur la base de ces derniers plans.
En les regardant de plus près, nous nous sommes aperçus que le VS qui devait être présent surtout la construction se retrouve modifié. Maintenant il s’étend sur une surface d’environ 120m2 et le reste en terre-plein. J’ai fait remarquer cette modification au constructeur et il m’a été répondu qu’il n’y avait pas de nécessité de VS sur toute la construction, arguant que l’altimetrie ayant baissée une terre-plein sur la partie enterrée était suffisant. Je pense surtout que c’est suffisant financièrement pour lui.

Du coup, n’ayant signé aucun avenant à ce sujet, je me demande s’il a le droit de procéder ainsi mais également si ce type de fondations mixtes étaient réalisables ?

Suis-je dans mon droit de lui imposer le VS sur toute la surface conformément au CCMI ?

S’il me propose une négociation financière, quelle moins-value serait acceptable ?

En vous remerciant par avance

Fauman
Messages : Env. 10
De : Bourg En Bresse (1)
Ancienneté : + de 10 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de fondations...

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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonsoir

Fauman01 a écrit:...Du coup, n’ayant signé aucun avenant à ce sujet, je me demande s’il a le droit de procéder ainsi mais également si ce type de fondations mixtes étaient réalisables ?
voir le résultat -et les préconisations- de l'étude de sol G2avp


Suis-je dans mon droit de lui imposer le VS sur toute la surface conformément au CCMI ?
oui puisque le C de CCMI veut dire Contrat ... sinon il peut modifier ce qu'il veut sur tous les postes de la construction.

S’il me propose une négociation financière, quelle moins-value serait acceptable ?
celle qui couvrira les réparations ... en cas de sinistre ;
si pas de sinistre ce sera tout benef pour vous.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 18 ans
 
Membre utile Env. 1000 message Pyrenees Atlantiques
Fauman01 a écrit:... il m’a été répondu qu’il n’y avait pas de nécessité de VS sur toute la construction, arguant que l’altimetrie ayant baissée ...

Bonjour.
Qui est à l'origine de la décision d'abaisser les ouvrages ?
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Pyrenees Atlantiques
Ancienneté : + de 9 ans
 
Env. 10 message Bourg En Bresse (1)
Bonjour,
En fait dans le PC, ils ont commis une erreur de transcription de l'altimetrie du niveau 0 de la maison par rapport au point de référence du plan de masse. L'erreur était de l'ordre de 1,60m.
C'est au moment du piquetage que je me suis aperçu qu'on se retrouvait avec une hauteur de VS d'environ 2,75m à certains endroits.
Par contre, par rapport aux courbes de niveau du terrain, la maison était bien positionnée et la hauteur maximale du VS était d'environ 1m sur les plans.
Je ne sais pas si j'arrive à bien me faire comprendre.

Du coup, nous avons demandé à nous conformer au PC et au positionnement de la maison par rapport aux courbes de niveau du terrain et avoir un VS d'1m comme prévu au contrat.
Messages : Env. 10
De : Bourg En Bresse (1)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Env. 10 message Bourg En Bresse (1)
Pour *****,
Pas d'étude de sol réalisé par le constructeur car il connaissait le secteur de construction et qu'il jugerait en fonction pour modifier les fondations (semelles filantes prévues) en fonction des fouilles.
Du coup, il était parti sur le VS d'1m dans le chiffrage et dans le CCMI.
Messages : Env. 10
De : Bourg En Bresse (1)
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