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Env. 80 message Pas De Calais
Bonjour,

un maître d'oeuvre en mission complète  a suivi le chantier de ma maison.
Il était prévu qu'il me fournisse les plans, chose qu'il a faite.

Or en relisant mon dossier contenant tous les devis et factures, je me rends compte qu'il a sous-traité l'élaboration des plans à un dessinateur qui a sa propre société de création de plans.

Ma question est la suivante : est-ce qu'un maître d'oeuvre qui est censé fournir les plans de la maison peut sous-traiter cette phase de sa mission ?

De plus, je constate que cette facture était établie au nom du maître d'oeuvre (donc mon nom ne figure pas sur la facture) et que celui-ci m'a demandé de la payer.
Je trouve curieux que le maître d'oeuvre soit payé par moi-même pour établir des plans, et qu'en plus il m'ait fait payer une facture de création des plans émise par une autre entreprise. Autrement dit, les plans ont été payés 2 fois !
Est-ce que c'est normal ?

Merci beaucoup.
Messages : Env. 80
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 4 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour une maitrise d'oeuvre en batiment...

Allez dans la section devis maître d'oeuvre du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de maîtres d'oeuvre de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les maîtres d'oeuvre, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-2-devis_maitre_d_oeuvre.php
 
Membre super utile Env. 3000 message Pontchateau (44)
Tu n'es pas destinataire de cette facture puisque ton nom n'y figure pas donc ne la paye pas.
de plus il me semble qu'il aurait du t'informer par écrit de la sous-traitance.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
De : Pontchateau (44)
Ancienneté : + de 7 ans
 
Env. 80 message Pas De Calais
Je précise que les plans que j'évoquais sont les plans officiels de la maison, c'est-à-dire ceux figurant dans le PC.

Cette facture a déjà été payée. Elle était noyée parmi d'autres factures plus importantes, et nous n'avons pas remarqué qu'elle ne nous était pas adressée.
Après, le maître d'oeuvre nous a quand même demandé de la payer. C'est que dans sa tête c'était bien à nous de la payer !
Messages : Env. 80
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 4 ans
 
Env. 60000 message
Bonjour
Il faudrait lire votre contrat de M.O.
Edité 2 fois, la dernière fois il y a +2 ans.
Messages : Env. 60000

 
Env. 80 message Pas De Calais
Il n'y a pas de problèmes pour les factures des artisans. Il est normal que ce soit moi qui les paye.
En revanche je trouve étonnant de payer un maître d'oeuvre pour qu'il me fournisse les plan, et de payer en parallèle une entreprise qui conçoit des plans.
Messages : Env. 80
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 4 ans
 
Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
Smith and maçon a écrit:Bonjour
Il faudrait lire votre contrat de M.O.
En général le M.O assure la maitrise d ouvrage, mais c'est à vous de payer les factures directement...
-Maçon
-charpentier,
-Architecte ou dessinateur
etc...

Et le MOE assure la maîtrise d'Oeuvre ....
En général, oui le M.O. assure la maîtrise d'ouvrage et paye toutes les factures, le M.O. et vous étant la même personne.
Je n'ai pas compris le sens de cette réponse.
Maître d'oeuvre - CSPS
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 20000
De : St Pierre Les Nemours (77)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Membre ultra utile Env. 70000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonsoir

vous cherchez toujours à requalifier le contrat en ccmi ou a récupérer des pénalités de retard ?

https://www.forumconstruire.[...]php#4752814

et le placo ? c'est bon ? c'est fini ?
https://www.forumconstruire.[...]tart-29.php
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 70000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 80 message Pas De Calais
Bonjour,

pour le placo c'est bon.

Oui je cherche toujours à requalifier mon contrat en CCMI, afin de récupérer en particulier des pénalités de retard.
Messages : Env. 80
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 4 ans
 
Env. 80 message Pas De Calais
Je vous remercie **utilisateur banni** pour vos réponses.
Pour répondre à vos questions :

- "Et êtes vous sûre que la conception n'est pas du MOe et qu'il a sous-traité la partie dessin ? ".

ça je ne sais pas comment il s'est arrangé avec son sous-traitant


- "Les dessin porte la marque, le logo, la signature du dessinateur, du MOe ou des deux ? "


Le nom du prestataire n'apparaît pas sur les plans.
Messages : Env. 80
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 4 ans
En cache depuis avant-hier à 20h56
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