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Terrasse surélevée - Taxe aménagement + impôts fonciers

Ce sujet comporte 7 messages et a été affiché 1.028 fois
Home77
Auteur du sujet

Messages : Env. 50
De : Champcueil (91)
Ancienneté : + de 3 ans
Le 13/02/2018 à 14h10
Terrasse surélevée - Taxe aménagement + impôts fonciers
Bonjour,
J'ai cherché partout sur les forums et autres et pas de réponses à mes questions d'où ma présence ici .

Nous souhaitons faire construire une terrasse
11m de long x 4m de large = 44m
sur + de 1.80m de hauteur (environ 2m et qq)

est-ce donc taxable et imposable? oui car + de 1.80m mais comment est calculé la taxe aménagement sur les terrasses surélevées (forfaitaire?)

Si TAE pouvez-vous m'indiquer le calcul sur une terrasse surélevée?
Pour impôts fonciers, je suppose H1 et imposable sur la surface en plus de la maison?

Merci pour vos réponses car kafkaïen
Bien à vous
@micalement
Home77
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VanH

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 900
Dept : Pyrenees Atlantiques
Ancienneté : + de 3 ans
Le 13/02/2018 à 15h08
Bonjour.

Votre terrasse crée de l'emprise au sol (puisque ayant une surélévation
significative), mais pas de surface de plancher puisque non close et non couverte.

Donc pas de TA à prévoir.

Seul l'aménagement en un local fermé du volume sous terrasse pourrait être
taxable sous réserve que la hauteur sous plafond soit supérieure à 1.80m.
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Home77
Auteur du sujet

Messages : Env. 50
De : Champcueil (91)
Ancienneté : + de 3 ans
Le 13/02/2018 à 15h09
Je rajoute qu'il y aura un escalier intégré à la maçonnerie (pour le calcul de la TAE et impôts fonciers)
merci par avance pour vos réponses
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Home77
Auteur du sujet

Messages : Env. 50
De : Champcueil (91)
Ancienneté : + de 3 ans
Le 13/02/2018 à 15h22
Merci pour votre réponse, en effet, sous la terrasse il s'agira d'un cube béton fermé
La terrasse sera montée en parpaing et non sur pilliers avec escalier béton intégré

Après y 'a t'il un avantage à la mettre sur pillier vis à vis des impôts, quel est le mieux à faire?
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Home77
Auteur du sujet

Messages : Env. 50
De : Champcueil (91)
Ancienneté : + de 3 ans
Le 13/02/2018 à 16h03
Terrasse surélevée - taxe aménagement + impôts fonciers
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VanH

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 900
Dept : Pyrenees Atlantiques
Ancienneté : + de 3 ans
Le 13/02/2018 à 16h48
Oui, "un cube fermé" mais à supposer q'un accès soit possible depuis
l'intérieur (accès qui ne nécessiterait aucune demande d'autorisation
qui échapperait donc aux services d'urbanisme), il serait préférable
d'indiquer une hauteur sous plafond inférieure à 1.80 m.
(sur la coupe topographique à joindre par exemple)

Un local sans ouverture extérieure et sur terre battue n'est certes pas habitable
mais constitue bien de la surface de plancher.

Donc au cas-où...   
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Home77
Auteur du sujet

Messages : Env. 50
De : Champcueil (91)
Ancienneté : + de 3 ans
Le 13/02/2018 à 17h56
Merci pour vos réponses
qqun pourrait il donc me dire financièrement ce que retient l impôt foncier et éventuellement son coût et si taxe aménagement sur ce genre de terrasse? ok non couvert mais n est ce pas un rajout de cobstruction forfaitaire?
désolée mais j essaie de blindée le côté financier pour éviter les surprises 😉
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