Création de chemin d'accès sur servitude de passage de reseaux

Vous auriez un petit plan pour expliquer votre situation, et à qui appartient les parties en servitude

Bonsoir gwendalfr.pas de plan sous la main désolé. En gros on doit créer un chemin d'accès + gravier sur la servitude de passage de réseaux en decaissant pas mal de terre. cette servitude de passage de réseaux m'appartient , mon voisin a déjà implante son tuyaux d'eaux usées , on ne sait pas a quelle profondeur , et s'il la implanter dans les normes ou pas je netais pas la il ne ma rien dit quand il la fait... Je lui ai envoyé un email mais pas de réponse vu que c'est assez tendu entre NS ( il a fait une tranchée en prévision dun mur mitoyen sans mon autorisation et en arrachant deux bornes oge ) . je voudrai savoir s'il elle est tenu de me donner toute ces informations concernant l'implantation de réseaux sur MA servitude?? et si il ne veux tjs pas me les donner que puis je faire ??? Si j'attaque les travaux pour créer mon chemin d'accès j'ai peur d'avoir des surprises et qu'il y ai de la casse....

Si la servitude vous appartient, non seulement il n'a pas le droit de faire des travaux sans votre autorisation, mais en plus il vous doit un dédommagement.

C'est sur l'acte notarié il a le droit de passer pour ce brancher dans la rue . par cintre est il en obligation de me fournir les plans de ce qu'il a mis sous terre ? Et si il ne veux pas " il fait le mort depuis quelques jrs " que puis je faire ???

Si c'est sur l'acte alors en effet il a le droit, mais toujours avec votre validation.

Est il en obligation de me fournir les plans de ce qu'il a fait ? Si oui et qu'il ne veut pas que puis je faire ???

Bonjour zaf34 . sur l'acte il est marqué que mes deux voisins sont autorisés sur le bien a effectué des ouvertures de tranchées sur l'assiette de la servitude permettant de viabiliser leur lot,a charge pour eux de remettre en état les lieux en état a leur frais exclusif.