Dossier incomplet
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Salut à tous
J'ai signé le CCMI en février 2006. Achat du terrain le 13 sept 06, puis déôt du permis le 18 oct. Après 3 mois d'attente, je vais à la mairie pour voir ce qu'il en est et j'apprends que mon constructeur a reçu un courrier le 11 janvier lui stipulant que le dossier est incomplet.
Alors là il a fallu rester calme, le constructeur ne prend même pas la peine de m'avertir, et surtout la DDE a mis 3 mois pour constater que le dossier est incomplet.
Selon vous quels vont être les délais à partir de maintenant: à nouveau 3 mois (sachant que le dossier doit passer chez les ABF) ?
Il faut vraiment s'armer de patience et rester calme.
J'ai signé le CCMI en février 2006. Achat du terrain le 13 sept 06, puis déôt du permis le 18 oct. Après 3 mois d'attente, je vais à la mairie pour voir ce qu'il en est et j'apprends que mon constructeur a reçu un courrier le 11 janvier lui stipulant que le dossier est incomplet.
Alors là il a fallu rester calme, le constructeur ne prend même pas la peine de m'avertir, et surtout la DDE a mis 3 mois pour constater que le dossier est incomplet.
Selon vous quels vont être les délais à partir de maintenant: à nouveau 3 mois (sachant que le dossier doit passer chez les ABF) ?
Il faut vraiment s'armer de patience et rester calme.
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C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
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aslut,
je pense que le nouveau délai et de deux mois pour le dépot du permis de construire... je ne sais pas si les ABF influencent ou non la durée du délai
je pense que le nouveau délai et de deux mois pour le dépot du permis de construire... je ne sais pas si les ABF influencent ou non la durée du délai
0 Bonsoir
règlementairement, tu en reprends pour un tour
le délai est pour un dossier complet
cependant, dans le principe, la DDE avait un délai pour te donner le délai d'instruction sur dossier complet.Mais c'est un sport national pour eux, que de ne pas le faire/
Dans le même cas que toi il y a quelque temps :
dépot pc....> dossier incomplet en retour 3 mois plus tard...>re dépot avec coup de tél de mon constructeur à l'intructrice du dossier à la DDE, et retour dossier PC accepté 20 jours plus tard
bon courage
règlementairement, tu en reprends pour un tour
le délai est pour un dossier complet
cependant, dans le principe, la DDE avait un délai pour te donner le délai d'instruction sur dossier complet.Mais c'est un sport national pour eux, que de ne pas le faire/
Dans le même cas que toi il y a quelque temps :
dépot pc....> dossier incomplet en retour 3 mois plus tard...>re dépot avec coup de tél de mon constructeur à l'intructrice du dossier à la DDE, et retour dossier PC accepté 20 jours plus tard
bon courage
0 En cache depuis le dimanche 30 novembre 2025 à 10h33
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