Lettre de voisin (question juridique) Résolu

Bonjour,

Je souhaite votre aide, concernent un problème suite à mon voisin, donc je vous résume chronologiquement de ma situation.

Actuellement, j’ai fait construire une maison individuelle, l’ouverture du chantier le 26-06-2017, après vérifier non recours de mon permis de construction dans la mairie et tribunal administrative, le chantier a bien démarré en juillet 2017.

Avant de commencer mon chantier, j’ai pris un RDV avec mon voisin et j’ai présenté mon projet en présence de mon CST et même temps, j’explique que j’ai prévu de coller mon pignon à sa clôture, mais mon voisin n’est pas accord, mais je lui ai fait comprendre que mon permis a été validé et j’ai bien respecté les règles d'urbanisme (PLU) aussi validé par la mairie, pour faire le ravalement de toute la pignon, je lui ai proposé deux propositions :

• Supprimer la clôture à côté de pignon et faire un ravalement propre et même épaisse que sa clôture ou
• Démonter une partie de sa clôture et refaire une clôture à mes frais. Mais il refuse les solutions et il demande une indemnité.
Donc après discussion avec mon CST, je n'ai pas donner suite, car mon CST propose une solution (banquette) sans toucher sa clôture, donc ça m’a couté 2500€, donc avec mon accord, le CST a construit un mur collé à sa clôture (le photo).
Mais malheureusement suite aux malfaçons graves dans mon ouvrage, après 5 mois de débat, Finalement mon CST a décidé de démolir l’intégrale des ouvrages, donc actuellement la maison a été démoli et l’évacuation des gravats en cour et la nouvelle construction prévu de démarrer au mois d’avril. Après la vérification par un géomètre, la clôture est bien celle de mon voisin, mais les fondations de toutes les clôtures et les poteaux de clôture en béton ont été fait dans mon terrain et aussi la clôture est de 3 cm inclinée dans mon terrain.
Lors du dernier RDV sur le chantier, mon CST propose de démonter la clôture, après le ravalement puis refaire une clôture sur les frais de CST, pendant la démolition de fondation, la clôture a eu des fissures et j’ai signalé mon CST et c'est prévu de faire réparer, mais je ne l'ai pas signalé à mon voisin, Entre temps il m’a envoyé un courrier RAR ci-joint. Donc j’ai besoin de votre avis sur ce courrier.

Questions:

• Est-ce que mon voisin peut bloquer ma construction ?
• Est-ce que ma construction peut se faire dans la limite de ma propriété , donc coller mon mur de pignon à sa clôture ?
• Il peut demander un arrêt du chantier via le tribunal ?
• Dans son courrier il marque l’article 545 et 1242, quels sont les impacts?
• Après les photos ci-joint, est ce je suis en litige ?
• Il peut refuser le droit d’échelle pendant le ravalement ?
• Dans son courrier il impose une indemnisation, est-ce qu'il a le droit de me le demander?
• Si j’accepte de lui indemniser, comment je peux fixer le montant de la clôture ?
• Une partie des fondations de toutes ses poteaux qui tiennent les clôtures en béton se trouvent dans mon terrain, et aussi les poteaux dépassent de 2-3 cm dans mon terrain, est ce que juridiquement je peux lui envoyer un courrier de l’avertir.

Je vous remercie à l’avance de bien prendre en compte ma demande et m'aider pour trouver une solution amiable et j’ai prévu de lui proposer une solution « Déposer la clôture existante du côté pignon du mur de ma maison et reposer une clôture « à neuf similaire » pour permettre de ravaler convenablement mon mur de pignon. Les frais et ces travaux seront pris en charge par mes soins ».

Merci de me répondre dans les meilleurs délais possibles.
Bien cordialement,
VINA