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Courrier intemperrie

Ce sujet comporte 14 messages et a été affiché 362 fois
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Photographe Env. 600 message Indre
Bonjour,

j'aurai une question:
J'ai reçu un courrier en AR me notifiant que les travaux cessaient à cause des intempéries en date du 06/02/18.

A ce moment là les murs étaient finis, la charpente livrée le 2 février 2018.

Certes nous avons quelques jours de neige et de froid....nous avons reçu un nouveau courrier en date du 13 mars 2018 nous annonçant la reprise des travaux le 2 mars 2018 mais PAS EN AR en courrier normal...

Pendant ce mois d'arrêt il y a eu des beaux jours donc les travaux étaient possible...

De plus j'ai pu discuter avec le charpentier qui lui m'a annoncé que pour lui il n'y avait pas d’intempéries que de plus ça faisait 1 mois qu'il n'avait pas de chantier car les maçons eux étaient à l'arrêt .....que en gros il aurait pu être sur notre chantier depuis 1 mois...

la dernière annonce en date était la livraison des fenêtres qui étaient prévu mi mars est repoussée à début avril maintenant...aussi à cause des intempéries!!...

donc ma question est (enfin mes questions sont )

- quelles sont les preuves à demander à mon CST pour me prouver qu'ils étaient en intempéries sachant qu'ils ne fonctionne qu'avec des sous traitants (sauf les maçons qui sont ces salariés)?
- le 2eme courrier reçu en lettre simple est-il valable?
-quelles sont mes recours pour éviter le report de ces jours d'interruption

en vous remerciant!!!

bonne journée
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Picto recompense Photographe
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Membre ultra utile Env. 8000 message Pas De Calais
Bonjour,

Vous lui demandez le relevé officiel de l'organisme où le sous-traitant cotise.
S'il ne peut pas vous fournir ces documents c'est que les jours d'intempéries n'ont pas été déclarés et n'existent pas.

D'un autre coté, c'est très certainement un petit mensonge pour vous faire patienter pendant que le sous traitant est sur un autre chantier.

La date limite de livraison c'est le délais contractuel signé au CCMI (10-12 mois?) qui débute à la date inscrite sur la DROC déposée en mairie.
Toute les autres dates ne sont que des promesses qui n'engagent que ceux qui y croient.
Vous aimez l'adrénaline? Vous voulez pimenter votre vie? Alors faites construire sans étude de sol G2AVP...
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Photographe Env. 600 message Indre
Ok je vais leur demander celà. On a un CCMI de 12 mois.

Je sens le bras de fer pour obtenir ce document....

C'est déjà compliqué savoir notre avenant qu'on attend depuis x mois....

Et du coup les courriers que j'ai reçu sont valables du faite que le 2eme ne soit pas en recommandé?
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Picto recompense Photographe
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Membre ultra utile Env. 8000 message Pas De Calais
Le courrier n'a aucune valeur, le constructeur doit prouver que ses artisans étaient en intempérie et c'est pas un simple courrier à en-tête même avec accusé de réception qui le prouve mais un écrit de la caisse d'indemnisation.

Vous n'avez aucun bras de fer à engager, c'est à lui de prouver les intempéries si jamais il dépasse le délais contractuel de livraison.
S'il vous livre avant les 12 mois alors tout ça n'a aucune importance.

L'avenant porte sur une modification que vous avez demandé de votre plein gré oubien sur des travaux rendus nécessaire par la technique ou les règlements locaux?
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Photographe Env. 600 message Indre
On a enlevé 2 douches italiennes car on mets 2 bac receveur et la pente de la toiture on avait payer une pente à 36° mais demandé une 30° sur le pc comme ça si le 30 ne passait pas on avait déjà payer dans le cas contraire on fait l'avenant. Donc on a quand même 2220e d'avenant
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Membre ultra utile Env. 8000 message Pas De Calais
Vous avez donc accepté de payer un CCMI plus cher pour des travaux qui ne se feront pas et vous n'avez aucune trace écrite de ces promesses?

Ça s'engage mal sur cet avenant.
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Photographe Env. 600 message Indre
Si car la notice est noté pente à 36° et sur le pc demande à 30 donc on a une trace écrite pour celà. Pareil pour les douches elles sont sur la notice et on les fait enlever.
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Photographe Env. 600 message Indre
Après là où je vais avoir un problème c'est qu'il y a plusieurs intervenants pour une même catégorie de travaux alors je sais pas quel sous-traitant était censé venir sur mon chantier....
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Membre utile Env. 1000 message Limoges (87)
bbmorgane36 a écrit:Après là où je vais avoir un problème c'est qu'il y a plusieurs intervenants pour une même catégorie de travaux alors je sais pas quel sous-traitant était censé venir sur mon chantier....

Bonjour,
vous cherchez à priori des problèmes là ou il n'y en a pas. Comme dit plus haut ce qui compte c est le respect du délai de livraison, votre constructeur peut vous envoyer 100 courriers d’intempéries s'il respecte le délai de livraison ça change quoi pour vous ?

Par contre s'il dépasse le délai contractuel et qu'il se justifie avec les intempéries alors là il faudra plus qu'un courrier RAR il lui faudra fournir les attestations de ses sous-traitants, mais vous en êtes pas là non ?

Il n'est donc pas nécessaire de crier avant d'avoir mal.
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Photographe Env. 600 message Indre
Ok oui je comprends ce que vois voulez dire justement je voulais des informations la dessus pour savoir quoi faire
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Membre utile Env. 1000 message Limoges (87)
Si je peux me permettre un conseil gardez votre énergie ne vous éparpillez pas et ciblez bien les problèmes prioritaires.

A ce jour le courrier d'intempérie n'en est pas un de plus comme expliqué vous êtes en position de force, concentrez votre attention plutôt sur cette histoire d'avenant qui n'est pas clair.
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Photographe Env. 600 message Indre
Ok c'est noté oui effectivement l'avenant ça commence un peu à me taper sur le système étant donné quand même qu'on l'attend depuis le mois d'octobre c'est comme les plans électrique on a validé le dernier mi-février on a toujours pas reçu les définitif par courrier pour les signer pour qu'il puisse commander les pieuvres
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Membre super utile Env. 3000 message Haut Rhin
Bonjour,

Pour les intempéries, tout a été dit.

Par contre, pensez à vérifier en mairie si la DROC a été déposée et à quelle date.
Si un jour vous souhaitez parler de pénalités de retard, seule la date de la DROC sera valable pour constater le démarrage du chantier.
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Photographe Env. 600 message Indre
Je l'ai déposé moi même donc oui ça été fait
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En cache depuis le samedi 14 mars 2026 à 15h13
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