Problème de rejet d'eaux usées

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natbtz Picto info

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Le 20/05/2018 à 17h49 Env. 10 message Gironde

J'ai un problème, la SOGEDO ne valide pas mon assainissement car ma microstation doit rejeter les eaux dans un fossé et le lotisseur qui nous vend ce terrain n'a pas d'autorisation de la mairie donc blocage du dossier avec blocage constructeur, banque.
Ma question : mon terrain est imperméable et nous avons opté pour une raison de gain de place à une micro station.
Nous devons aussi fare construire une piscine en 2 éme tranche de travaux.
De ce fait l'étude de perméabilité à montrée l'intérêt de ce type d'assainissement.
Puis je contraindre mon lotisseur à faire le nécessaire pour que j'ai son autorisation de rejeter mes eaux usées dans le fossé adjacent ?
Est il possible sinon de modifier le type d'assainissement et prendre plutôt de type drainage qui prend plus de place maisqui sera alors validé car avec rem-jet sur mon terrain ?
Je suis un peu perdue car je découvre toute la complexité de ce projet et j'ai vraiment besoin d'éclairages!
Merci à qui peut allumer ma lanterne

Natalie

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Par ForumConstruire.com Env. 1000 message Vendee

Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

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bboy33 Picto info

Le 20/05/2018 à 21h04 Membre super utile Env. 3000 message Gironde

Bonjour vous en êtes où dans votre démarche ? Dépôt de pc ? Pc accordé ? Maison en cours de construction ? Maison finie ?

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natbtz Picto info

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Le 21/05/2018 à 21h27 Env. 10 message Gironde

Pour l'instant le permis n'a pas pu être déposé car la SOGEDO qui gère le réseau d'eau veut une autorisation de rejet dans les eaux pluviales .
Le vendeur et le lotisseur ne savent pas ce qu'on leur demande, c'est suspect, surtout sur des lots ou l'assainissement indiv est à installer

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natbtz Picto info

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Le 21/05/2018 à 21h28 Env. 10 message Gironde

Lamaison est même pas commencée et tout est bloqué

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Dean85 Picto info

Le 22/05/2018 à 07h34 Membre super utile Env. 1000 message Vendee

Bonjour,

On dirait qu'il n'y a pas eu de lien de fait entre le syndicat assainissement et la mairie.
Car délivrait un permis d'aménager avec des lots en ANC mais refuser le rejet au fossé c'est cocasse!

Il est clair que ça bloque en mairie, pourtant le nécessaire aurait dû être fait à un moment, car le PA est accordé pour le lotisseur. il faut que le lotisseur remette ça a plat avec la mairie. Ou alors ça peut être que les travaux qu'il a réalisé ne corresponde par au programme de travaux établit dans le PA mais je ne pense pas.

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