Formulaire H1, justificatifs et MOE

Ce sujet comporte 4 messages et a été affiché 4.785 fois

Nouveau sujet

Répondre

personne
surveille ce sujet

tusker Picto info

Auteur du sujet

Le 06/02/2007 à 22h20 Env. 300 message Rhône-alpes - 69

Salut tout le monde,

Bon ce soir j'ai pris mon courage à deux mains et je me suis décidé à remplir ce fichu formulaire H1 pour les impôts Mad

Je me pose une question concernant les justificatifs demandés du "prix de revient ou prix d'acquisition du logement".
Pour justifier le prix du terrain, facile j'ai un papier du notaire ; mais pour le coût de la construction quand on est passé par un MOE (donc marchés de travaux), que faut-il faire : joindre les 50+ factures diverses des différents artisans qui ont bossé sur le chantier, ou bien une attestation du prix global de la construction rédigée par le MOE conviendrait-elle aux impôts ???

Pour ceux qui sont passé par un MOE et qui ont déjà rempli ce formulaire, comment avez-vous fait ?

Merci d'avance pour vos avis/réponses Wink

Citer

Messages : Env. 300
De : Rhône-alpes - 69
Ancienneté : + de 20 ans

Voir la fiche

Auto promo

Par ForumConstruire.com

Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php

Kartala Picto info

Le 07/02/2007 à 10h57 Bloggeur Env. 1000 message Proximité De Rouen (27)

Moi je suis par un MOE pour ma première maison,
et il ne me semble pas avoir envoyé de justificatifs aux impôts.
Tout ce qu'il leur faut, c'est la somme globale et les surfaces pour évaluer la valeur locative cadastrale.
Donc à mon avis tu dois juste reporter la somme globale qui apparait sur ton contrat de MOE.

Citer

Bloggeur

Messages : Env. 1000
De : Proximité De Rouen (27)
Ancienneté : + de 18 ans

Voir la fiche

tusker Picto info

Auteur du sujet

Le 07/02/2007 à 11h47 Env. 300 message Rhône-alpes - 69

merci pour ta réponse mais cela a dû évolué depuis ta première maison car sur le formulaire que j'ai (téléchargeable aussi sur le site des impots), il est bien indiqué de joindre des justificatifs pour :
- Les prets
- le prix de revient terrain + maison

Citer

Messages : Env. 300
De : Rhône-alpes - 69
Ancienneté : + de 20 ans

Voir la fiche

Kartala Picto info

Le 07/02/2007 à 15h43 Bloggeur Env. 1000 message Proximité De Rouen (27)

Ah, d'accord,
Mais il me semble quand même qu'à l'époque il fallait indiquer le prix de revient uniquement si la construction avait fait l'objet de prêts particuliers (taux Zero, prêt aidé ou prêt conventionné).

A mon avis, indiquer le prix, ne veut pas forcement dire envoyer une tonne de paprasse.....
enfin je pense

Citer

Bloggeur

Messages : Env. 1000
De : Proximité De Rouen (27)
Ancienneté : + de 18 ans

Voir la fiche

En cache depuis le dimanche 12 octobre 2025 à 12h57

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Ce sujet vous a-t-il aidé ?

Votez !

C'est intéressant aussi !

Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.

Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com

Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement